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Publié le 12 avril 2008 -
Allemagne: une peinture pour purifier l'air
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Publié le 12 avril 2008 -
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L'article 68 de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique, codifié sous l'article 1391 E du code... Lire la suite
Publié le 11 avril 2008 -
Impôt sur le revenu: actualisation des seuils et barèmes pour la réduction...
Les versements que les particuliers effectuent au profit des oeuvres ou organismes d'intérêt général ou reconnus d'utilité publique cités au 2 de l'article 200... Lire la suite
Publié le 09 avril 2008 -
Un site Développement Durable pour le groupe Banque Populaire
Le groupe Banque Populaire vient de mettre en ligne cette semaine un site http://www.developpementdurable.banquepopulaire.fr/ pour objectif de présenter les... Lire la suite
Publié le 09 avril 2008 -
Impôt sur le revenu: évaluation simplifiée des frais de repas dans le cadre du...
L'instruction publiée au BOI 5 F-8-08 indique les montants ou limites retenus au titre de l'imposition des revenus des années 2007 et 2008 pour :- l'évaluation... Lire la suite
Publié le 08 avril 2008 FINANCES, SOCIÉTÉ -
Taxe sur la valeur ajoutée : règles applicables aux opérations de tirages...
Des incertitudes sont apparues, au niveau communautaire, sur le traitement qu'il convenait de réserver, en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), aux... Lire la suite
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Le ministre allemand de l'Environnement, Sigmar Gabriel, a annoncé vendredi que son pays abandonnait le recours massif aux biocarburants. Lire la suite
Publié le 06 avril 2008 -
Réduction d'impôt accordée au titre des souscriptions en numéraire au capital...
En application des I à V de l'article 199 terdecies-0 A du code général des impôts, les contribuables domiciliés en France bénéficient, sous certaines... Lire la suite
Publié le 05 avril 2008 -
Taxe d'habitation: exonération des gîtes ruraux, des locaux classés meublés de...
Dans les zones de revitalisation rurale, les communes peuvent, sur délibération, exonérer de taxe d'habitation les gîtes ruraux, les locaux classés meublés de... Lire la suite
Publié le 04 avril 2008 -
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Publié le 03 avril 2008 -
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Publié le 02 avril 2008 -
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Publié le 01 avril 2008 -
Rescrit: droits de mutation à titre onéreux et opérations de location-accession ...
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Publié le 01 avril 2008 -
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Publié le 30 mars 2008 -
L'INES met à disposition un logiciel de calcul simplifié de systèmes solaires...
Les activités d'expertise et de retour d'expérience d'INES EDUCATION l'ont conduit à repérer parmi les défauts courants des systèmes solaires combinés (SSC), de... Lire la suite
Publié le 29 mars 2008 -
Vers la fin du Mon810 en Roumanie
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Publié le 28 mars 2008 -
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La future politique fédérale de soutien aux énergies renouvelables (EnR) fait l'objet de vives critiques de la part des diverses associations allemandes du... Lire la suite
Publié le 27 mars 2008 -
Helsinki: projet de péage urbain
Helsinki, capitale de la Finlande, réfléchit à la mise en place d'un péage urbain à l'instar de Londres ou de Stockholm afin de fluidifier la circulation aux... Lire la suite
Publié le 24 mars 2008