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Le site internet www.planseisme.fr est le site internet de la prévention du risque sismique en France.
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Agenda Décembre 2011
Du 12 au 14 décembre 2011 : Eurocode 8 : calcul des structures pour leur résistance aux séismes - Application aux ponts et passerelles Du 11 au 13 octobre... Lire la suite
Publié le 03 octobre 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Agenda Octobre 2011
12 octobre 2011 : Journée internationale pour la prévention des catastrophes naturelles Le 12 octobre 2011, comme chaque deuxième mercredi d'octobre depuis 1990... Lire la suite
Publié le 03 octobre 2011 SORTIR -
Les bâtiments équipés de toiture photovoltaïque sont-ils considérés comme des «...
Les « bâtiments des centres de production collective d'énergie quelque soit leur capacité d'accueil » visés par l'arrêté du 22 octobre 2010 (modifié le 19... Lire la suite
Publié le 13 septembre 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Quel est le calendrier de mise en application de la réglementation, et selon...
Les décrets n°2010-1254 et n°2010-1255, relatif à la prévention du risque sismique et portant délimitation des zones de sismicité du territoire français, et... Lire la suite
Publié le 29 juillet 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Edition d'une plaquette sur le risque sismique en Auvergne
La DREAL Auvergne, en collaboration avec le BRGM, vient d'éditer une brochure intitulée Prendre en compte le risque sismique en Auvergne. Lire la suite
Publié le 05 juillet 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Questions/Réponses sur la nouvelle réglementation
Afin d'accompagner l'entrée en vigueur de la nouvelle réglementation, voici une sélection de questions/réponses type proposées par le MEDDTL. Lire la suite
Publié le 05 juillet 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Lettre du Plan Séisme - 2e trimestre 2011
L'après Plan Séisme : quelle politique de prévention du risque sismique en France ? Le Programme National de Prévention du Risque Sismique, appelé Plan Séisme,... Lire la suite
Publié le 24 juin 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE, SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Lorsque l'on change de destination (ex : hangar qui devient habitation =...
Des travaux de confortement ne sont pas obligatoires pour un changement de destination du bâtiment, sans travaux sur la structure ni ajout ou remplacement... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
En cas de demande de permis de construire modificatif, dans quelle mesure doit-o...
La date à prendre en compte pour l'application de la réglementation parasismique, en cas de permis modificatif, est la date du permis initial sauf si la... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Pourquoi les valeurs du coefficient S des classes de sol D et E ont été inversée...
Lors de l'adaptation de l'Eurocode 8-1 au contexte national français, un groupe d'experts s'est penché sur les valeurs à attribuer au coefficient de sol. Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Quelles sont les études géotechniques à réaliser pour l'application de l'Eurocod...
Les études géotechniques à programmer visent à déterminer la classe de sol suivant la classification de l'Eurocode 8-1 (classe A, B, C, D, E, S1 ou S2). Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Quelle hauteur est à prendre en compte pour la classification des bâtiments au...
Par analogie aux bâtiments soumis au contrôle technique (mission PS obligatoire) en zone sismique au sens de l'article R11-38 du CCH , la hauteur à considérer... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Les maisons de retraite sont-elles à considérer comme des établissements...
Au titre de la sécurité incendie, la distinction entre maisons de retraite - ERP et maisons de retraite – bâtiments d'habitation est réalisée d'après le niveau... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Les crèches, les centres de formations sont-ils à considérer comme des...
Les crèches ne sont pas des établissements scolaires mais des établissements de garde d'enfants d'âge pré-scolaire, donc des établissements sanitaires et sociau... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
L'arrêté laisse la possibilité d'utiliser les PSMI pour des établissements...
En zone de sismicité 2, les établissements scolaires peuvent être conçus et réalisés selon les règles PSMI 89 - révisées 92 (norme NFP 06-014 de mars 1996) à... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Pour les départements d'outre-mer de la Guadeloupe et de la Martinique et la...
Les îles antillaises sont soumises à des aléas cycloniques et sismiques forts, pris en compte dans la réglementation sur les bâtiments. Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Comment considérer les travaux sur un monument historique dont ont connaît très...
Les monuments et les bâtiments historiques ne font pas partie du domaine d'application de l'Eurocode 8 partie 3 : évaluation et renforcement des bâtiments (§ 1.... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Comment appliquer l'Eurocode 8 aux éléments non structuraux lorsque ce dernier...
Il est en effet, difficile en cas de réhabilitation de l'existant d'appliquer l'Eucorode 8 et notamment la formule qui nécessite la connaissance des périodes... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Comment les règles simplifiées vont-elles évoluer avec le passage aux eurocodes ...
Les règles simplifiées PS-MI (métropole) et CP-MI (Antilles) vont être actualisées pour être compatibles avec les eurocodes. Elles seront disponibles et... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ -
Considérant 2 bâtiments mitoyens (habitat en bande), si je crée une extension no...
Si une extension non désolidarisée est créée, la réglementation impose de ne pas aggraver la vulnérabilité de la structure existante c'est-à-dire de l'ensemble... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 SOCIÉTÉ, SOLIDARITÉ