Ghibaudo
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Droit médical
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A vos marques, prêts, traversez
Prudemment, de grâce ! Au terme d'un Décret n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 portant diverses mesures de sécurité routière, et notamment d'un... Lire la suite
Publié le 24 novembre 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les instantanés du mois - Octobre 2010
Se triturer l'esprit,Chercher sans fin,Alors que l'évidence était là, si près, dans ma ligne de mire.Les instantanés du mois d'octobre seront consacrés au parc... Lire la suite
Publié le 22 octobre 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Ô rale et crie !
Et bien moi je trouve cela plutôt pas mal. Finie l'hypocrisie de croire que la plaidoirie est indispensable surtout dans certaines matières complexes. Lire la suite
Publié le 21 octobre 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Précisions en matière de prestation compensatoire
Dans deux arrêts n° 09-10.989 et n° 09-15.346 en date du 6 octobre 2010, la Première Chambre de la Cour de Cassation a donné quelques précisions en... Lire la suite
Publié le 12 octobre 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
L'obligation d'information du médecin et la perte de chance du point de vue...
Dans un arrêt en date du 2 juillet 2010 n°323885 , le Conseil d'État rappelle que le défaut d'information ouvre droit à réparation lorsqu'il a eu pour... Lire la suite
Publié le 08 octobre 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Uxorys s'améliore
Uxorys, vous en avez entendu parlé ? LE site où l'on engage en ligne sa procédure de divorce par consentement mutuel. Et bien Uxorys s'améliore et propose de... Lire la suite
Publié le 02 octobre 2010 -
Devoir ou obligation d'information : faites vos jeux, rien ne va plus
Par un arrêt n° 09-13591 , la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation a rendu un arrêt en matière d'information médicale à donner au patient qui... Lire la suite
Publié le 17 septembre 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les instantanés du mois - Septembre 2010
Septembre est un mois particulier. S'il ne débute pas une nouvelle année, il marque tout de même le début d'un nouveau cycle.C'est le mois des nouvelles... Lire la suite
Publié le 15 septembre 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
PLU Antibes Juan-Les-Pins en enquête publique
Cet évènement était attendu par les antibois, il est désormais d'actualité. Depuis le mardi 7 septembre 2010 et jusqu'au 8 octobre 2010, le projet de PLU sera... Lire la suite
Publié le 08 septembre 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les instantanés du mois - août 2010
Se ressourcer en couleur, au sud à l'est au nord ou à l'ouest, dans cette campagne française exceptionnellement belle.Appel du large mais retour au... Lire la suite
Publié le 23 août 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
La Socca : Quae sunt caesaris, caesari
En effet, c'est au Massoulin déï fiori que la recette a été élaborée, et je dois le confesser, ce n'est pas moi qui l'ai réalisée. Serait-ce là une première... Lire la suite
Publié le 10 août 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Vacui temporis
Non ce n'était pas un rêve de midinette. Non, ce n'était pas mon inconscient qui se jouait de moi. Il était bien là, en vrai, sous le soleil exactement, avec so... Lire la suite
Publié le 03 août 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Loi anti-Perruche et question prioritaire de constitutionnalité
J'en avais précédemment parlé i ci . Voici là , la réponse du Conseil Constitutionnel n° 2010-2 QPC en date du 11 juin 2010 qui rejette la demande tendant à voi... Lire la suite
Publié le 23 juin 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les instantanés du mois - Juin 2010
Juin, c'est le mois de l'été, le mois d'avant la trève, le mois de labeur avant le repos du guerrier. Et de guerre il va en être question, mais une guerre sans... Lire la suite
Publié le 11 juin 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
L'urbanisme à Antibes juan Les Pins
L'association ADECOHA s'est spécialisée en matière d'information et de droits des propriétaires immobiliers dont le bien est situé à ANTIBES JUAN LES PINS. Lire la suite
Publié le 24 mai 2010 INFO LOCALE, JURIDIQUE -
Obligation d'information et infection nosocomiale
Dans un arrêt n°08-21058 en date du 8 avril 2010, la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation a rendu un arrêt intéressant l'obligation d'information à l... Lire la suite
Publié le 25 avril 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
De quoi se compose la communauté légale ?
Lors de sa dissolution, voilà une question que l'on se pose quel que soit le type de divorce envisagé. Ce sont les articles 1401 à 1403 du Code Civil qui... Lire la suite
Publié le 18 avril 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Responsabilité médicale, arrêt Perruche et question prioritaire de...
Depuis le 1er mars 2010, tout justiciable peut soulever une exception d'inconstitutionnalité dans une procédure pour faire juger par le Conseil... Lire la suite
Publié le 18 avril 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
Des muffins chez l'habitant
L'année 2010 est celle du retour en force des couleurs acidulées. Tout est multicolore. Cela passe par le bleu turquoise, le vert anis, le vert chlorophylle,... Lire la suite
Publié le 18 avril 2010 JURIDIQUE, SANTÉ -
4ème Rencontres Médico-juridiques de Grasse
Créées en 2007, à l'initiative du Docteur Christophe Ghibaudo, Urologue à Grasse, les Rencontres médico-Juridiques ont pour vocation de faciliter le dialogue,... Lire la suite
Publié le 12 avril 2010 JURIDIQUE, SANTÉ