Ghibaudo
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Droit médical
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Les instantanés du mois - septembre 2011
Variation de couleurs tel un été indien.Archives. Télécharger Taille : 48 Ko 0.JPG Télécharger Taille : 68 Ko 1.JPG Télécharger Taille : 102 Ko 2.JPG Télécharge... Lire la suite
Publié le 28 septembre 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Du corporatisme incontestable
Selon le code de déontologie médicale, le médecin est au service de l'individu. Les relations médecins patients ont cela de particulier qu'elles peuvent se... Lire la suite
Publié le 08 septembre 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Digression sur « ici on abaisse l'âge de la retraite » et la boucle est bouclée
« A 18 ans je prends ma retraite », voilà ce que m'a très sérieusement affirmé un mineur au casier judiciaire long comme le bras que j'ai défendu devant le... Lire la suite
Publié le 01 septembre 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les instantanés du mois - Août 2011
Août sera dans la continuité de juin et juillet, bleu avec des étoiles...Archives. Télécharger Taille : 85 Ko Bleu 1.JPG Télécharger Taille : 72 Ko Bleu 2.JPG... Lire la suite
Publié le 28 août 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Et voilà la nouvelle du 1er août : augmentation du droit de partage à 2,50 %
Et voilà, cela fait bientôt un mois que l'on scrutait la publication de la loi de finances rectificative pour 2011 avec son augmentation du droit de partage de... Lire la suite
Publié le 01 août 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Offre dérisoire de l'ONIAM = absence d'offre
Dans un arrêt en date du 7 juillet 2011 n°10-19.766 , la Première Chambre Civile de la Cour de Cassation vint de rendre une décision très intéressante... Lire la suite
Publié le 22 juillet 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Le projet de convention médicale : une alliance entre efficience et...
La sémantique est une délectation. Elle permet de décortiquer les mots pour en extraire la substance. Les termes savamment choisis peuvent avoir un rôle... Lire la suite
Publié le 21 juillet 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les Instantanés du mois - juillet 2011
Juin était Sainte Marguerite, Juillet sera Saint Honorat, île de Lérins monastique, spirituelle. Un joyau de silence, préservé et bordé de vignes... Lire la suite
Publié le 19 juillet 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les Instantanés du moi - juillet 2011
Juin était Sainte Marguerite, Juillet sera Saint Honorat, île de Lérins monastique, spirituelle. Un joyau de silence, préservé et bordé de vignes... Lire la suite
Publié le 19 juillet 2011 VOYAGES -
Ah 29...
Envie de fleurs en cette fin de mois de juin aussi rapide que l'éclair...Deus det ! Télécharger Taille : 73 Ko 2011-06-29 17.10.58.jpg Télécharger Taille : 38 K... Lire la suite
Publié le 29 juin 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les instantanés du mois - juin 2011
Juin est un mois bleu. Le ciel, la mer nous offrent leur plus belles couleurs. Après orages et tempêtes, vagues et remous, langueur et paisibilité sont en vue.... Lire la suite
Publié le 20 juin 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Abstract : L'obligation de non concurrence mise à la charge des Praticiens...
La loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 a inséré dans le code de la santé publique un article L.6152-5-1 qui dispose que dans un délai de deux ans suivant leu... Lire la suite
Publié le 16 juin 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les Rencontres Médico Juridiques 2011
Les RMJ, Rencontres Médico Juridiques à l"initiative du Médecin Urologue Christophe Ghibaudo : Soirée débat médico juridique : Le thème : "la castration chimiqu... Lire la suite
Publié le 04 juin 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Table de référence 2011 : guide de fixations des pensions alimentaires...
Celui de 2010 était ici, celui de 2011 est en pièce jointe ou là. Nom : table_reference_pa.pdf Taille : 78 Ko Lire la suite
Publié le 30 mai 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les instantanés du mois - mai 2011
Avons-nous commis l'irréparable en entretenant un accord mystique entre la réalité et le rêve de l'esthétique ?(Poète anonyme)Les instantanés du mois seront... Lire la suite
Publié le 23 mai 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Responsabilité Hospitalière et perte de chance
Responsabilité hospitalière et Perte de chance J'avais déjà rappelé une jurisprudence là . Par une décision n° 327429 en date du 17 janvie... Lire la suite
Publié le 16 mai 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Infection nosocomiale et caractère endogène/exogène
Par une décision n° 320052 du 2 février 2011, Le Conseil d'Etat fait resurgir la distinction infection endogène / exogène mais pour un patient pour... Lire la suite
Publié le 16 mai 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Responsabilité sans faute solidarité nationale et lien de causalité
Par un arrêt n°09-17.135 rendu le 31 mars 2011, la 1ère chambre civile de la Cour de Cassation a rendu un arrêt intéressant le lien de causalité entre l... Lire la suite
Publié le 12 avril 2011 JURIDIQUE, SANTÉ -
Les instantanés du mois - Avril 2011
Avril est le plus beau mois de l'année. Contradictoire, il est religieux et païen, aujourd'hui laïc.Se souvenir de là où l'on vient, ne pas renier ses... Lire la suite
Publié le 11 avril 2011 ANIMAUX, SCIENCE & VIE -
Le rapport sur les modifications de la loi portant réforme de l'hôpital
Un rapport modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé... Lire la suite
Publié le 08 avril 2011 JURIDIQUE, SANTÉ