Arnaudgossement
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
MES BLOGS
-
Le Blog d'Arnaud Gossement
http://www.arnaudgossement.com/
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
DERNIERS ARTICLES (2740)
-
Energie : publication du décret du 14 décembre 2011 portant simplification de...
Le Gouvernement vient de publier le décret qui simplifie la procédure d'autorisation d'exploiter (droit électrique) en exonérant de toute formalité les... Lire la suite
Publié le 18 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Zone de développement de l'éolien : la Cour administrative d'appel de Lyon...
Aprés une série de jugements et d'arrêts, notamment de la Cour administrative d'appel de Bordeaux, trés rigoureux pour les Zones de développement de l'éolien... Lire la suite
Publié le 16 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
L’envers du retrait du Canada du protocole de Kyoto (Audrey Garric)
Je remercie Audrey Garric, journaliste pour lemonde.fr et auteure d'un blog éco(lo), pour cet article de fond trés intéressant, qui reprend nos échanges sur la... Lire la suite
Publié le 16 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
De quelle couleur doit être une éolienne ?
Voici une question parlementaire amusante : son auteur a souhaité interroger le gouvernement sur la possibilité pour l'administration d'imposer une couleur... Lire la suite
Publié le 15 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
La Commission européenne présente la Feuille de route Energie 2050
La Commission européenne a présenté aujourd'hui la feuille de route Energie 2050 pour une énergie décarbonée. Le communiqué de presse intitulé "Feuille de... Lire la suite
Publié le 15 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
EON se met au vert
Aprés Siemens, un autre géant de l'énergie, qui a "souffert" de la décision du Gouvernement de sortir du nucléaire, communique désormais sur sa volonté de passe... Lire la suite
Publié le 15 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Biogaz : question parlementaire sur les tarifs d'achat
Voici une question parlementaire intéressante, portant sur le contrat d'achat d'électricité issue du biogaz. La réponse minstérielle a été publiée ce 6 décembre. Lire la suite
Publié le 13 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Climat : la COP 17 fixe une énième feuille de route à Durban
Le sommet mondial du climat qui se tenait depuis le 28 novembre à Durban, en Afrique du Sud, vient de s'achever ce dimanche 11 décembre par un accord a minima... Lire la suite
Publié le 11 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Le guet-apens de Maître Mô
J'ai acheté hier soir, le livre de Maître Mô : "Au guet-apens : chroniques d'une justice pénale ordinaire". Je l'ai fini le soir même. Une urgence. Pour... Lire la suite
Publié le 04 décembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Prix de l'énergie : la politique de l'autruche
A la suite de l'annulation par le Conseil d'Etat des tarifs réglementés du gaz, le Gouvernement doit, dans un délai d'un mois, publier de nouveaux tarifs. Lire la suite
Publié le 30 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
"Eolien : le nouveau cadre juridique" Matinée de l'énergie EFE le 24 janvier 2012
Le 24 janvier 2012, en partenariat avec EFE, j'animerai une conférence destinée à faire le point sur le nouveau cadre juridique de la production d'énergie... Lire la suite
Publié le 30 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : publication des réponses de la CRE relatives à l'appel d'offres
La Commission de régulation de l'énergie a publié, ce 21 novembre, un document de 40 pages, présentant les trés nombreuses réponses "relatives aux questions... Lire la suite
Publié le 30 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
SIMI : intervention à la conférence " la réalité des énergies renouvelables"
Dans le cadre du Salon de l'immobilier d'entreprise, qui se tient au Palais des Congrès de Paris je participe ce jour à 16h30 à la conférence "La réalité des... Lire la suite
Publié le 30 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
ICPE : le pétitionnaire doit démontrer ses propres capacités techniques et...
Plusieurs décisions de justices récentes viennent confirmer une règle ancienne : le demandeur d'une autorisation d'exploiter ICPE doit démontrer ses propres... Lire la suite
Publié le 30 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : nouvelles décisions du CoRDIS relatives au raccordement
Plusieurs nouvelles décisions du CoRdis ont été publiées au JO du 26 novembre, qui apportent d'utiles précisions sur les conditions de raccordement aux réseaux... Lire la suite
Publié le 29 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Annulation du moratoire OGM : déclaration à l'AFP
L'AFP a bien voulu m'interroger sur l'annulation par le Conseil d'Etat de la décision de l'Etat français, prise en 2008, d'interdire la culture du maïs... Lire la suite
Publié le 28 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
DEEE : consultation publique sur le projet de décret
Le Ministère de l'écologie vient d'ouvrir une consultation publique relative au projet de décret relatif à la gestion des déchets d’équipements électriques et... Lire la suite
Publié le 28 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tarifs réglementés du Gaz : le Conseil d'Etat donne un mois au Gouvernement...
Par ordonnance en date du 28 novembre 2011, le juge des référés du Conseil d’État suspend l’exécution de l’arrêté du 29 septembre 2011 relatif aux tarifs... Lire la suite
Publié le 28 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
éolien : la participation du public, un nouveau risque juridique ? (2/2)
Le précédent billet faisait état du risque d’annulation des ZDE par le Juge en raison des conditions d’évaluation du potentiel éolien de ces zones. Lire la suite
Publié le 26 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
éolien : nouvelles conséquences de l'insuffisance du droit (1/2)
Les éoliennes ne sont pas simplement victimes de la complexité croissante du droit : elles sont également victimes de sa particulière médiocrité. Lire la suite
Publié le 26 novembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE