Arnaudgossement
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Délinquance environnementale : l'OND ne note pas d'amélioration
L'observatoire national de la délinquance vient de publier un rapport intitulé "Les infractions au droit de l'environnement constatées en 2008 par la gendarmeri... Lire la suite
Publié le 15 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Agrocarburants : article à lire dans la RUE 89
Je vous recommande la lecture de cet article publié par RUE 89. Au delà des 7 millions d'euros accordés à une entreprise qui pratique la délinquance... Lire la suite
Publié le 14 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Nanotechnologies : lancement du débat public
Le débat public sur les nanotechnologies s'ouvre ce jeudi 15 octobre à Strasbourg. J'y reviendrai régulièrement sur ce blog. D'ores et déjà, je vous recommande... Lire la suite
Publié le 13 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Agrocarburants : l'analyse de Patrick Sadones (Confédération Paysanne)
Patrick Sadones est en charge du dossier des agrocarburants à la Confédération Paysanne. Il a été consulté à l'occasion des travaux de rédaction pour l'ADEME... Lire la suite
Publié le 13 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
La Guerre des OGM : Bande dessinée de Le Galli et Mike
Le Galli et Mike viennent de publier, aux éditions Delcourt, une bande dessinée sur "La Guerre des OGM". Tout l'historique du dossier est retracé sous forme de... Lire la suite
Publié le 13 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eoliennes : le Juge et le risque de projection de pâles
Par arrêt du 27 juillet 2009, le Conseil d'Etat, soit la plus Haute juridiction administrative, a rejeté le pourvoi par lequel le Ministère du Développement... Lire la suite
Publié le 12 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : l'énergie renouvelable, le Juge et l'Architecte des Bâtiments de France
Le contentieux des éoliennes est déjà abondant : tel n'est pas le cas pour l'énergie solaire dont l'essor est certes plus récent. Lire la suite
Publié le 12 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tribune Terra Eco : « La voiture propre n’existe pas »
L'excellent magazine Terra Eco a bien voulu publier une tribune de votre serviteur consacrée aux véhicules propres. Pour la lire : c'est ici. Lire la suite
Publié le 12 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
En France, c'est Total qui fait la loi ?
Deux poids deux mesures. Que Total, relayé par l'UFIP, exprime sa colère contre l'augmentation de la fiscalité sur les carburants et ce sont des centaines... Lire la suite
Publié le 11 octobre 2009 ENVIRONNEMENT -
Solaire : l'avenir est au social ?
Le Sénat vient de voter en première lecture le projet de loi Grenelle 2 "portant engagement national pour l'environnement". Ce texte comporte de trés... Lire la suite
Publié le 10 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire et rachat d'électricité : ce qui va changer en 2010
Je remercie Maylis Abadie, juriste en droit de l’environnement pour la rédaction de cette note sur l'évolution des conditions de rachat d'électricité d'origine... Lire la suite
Publié le 10 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Fin des débats au Sénat sur le projet de loi Grenelle II : un texte de...
Hier soir, les débats en séance publique au Sénat sur le projet de loi Grenelle II ont pris fin. France Nature Environnement (FNE) salue la qualité des débats e... Lire la suite
Publié le 09 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Agrocarburants : 7 millions d'euros pour Total
L'Agence de l'environnement et de la maïtrise de l'énergie (ADEME) vient d'accorder, ce 7 octobre 2009, 30 millions d'euros à plusieurs industriels dont l'IFP,... Lire la suite
Publié le 09 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet BioTFuel : pas si beautiful ! (FNE)
Communiqué France Nature Environnement L’ADEME lance le projet « BioTFuel » : 100 millions d’euros investis pour tester la production industrielle... Lire la suite
Publié le 08 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Grenelle 2 : l’enjeu crucial de la gouvernance verte des entreprises
Le Sénat doit débattre aujourd’hui des dispositions du projet de loi Grenelle 2 relatives à la gouvernance verte des entreprises. Le sujet est d'une immense... Lire la suite
Publié le 07 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, FOCUS EMPLOI, SCIENCE & VIE -
Grenelle 2 : le Sénat encadre la publicité sur les phytosanitaires
Le Sénat vient de débattre, ce lundi 5 octobre, des dispositions du projet de loi Grenelle 2 relatives aux produits phytosanitaires utilisés en agriculture. Lire la suite
Publié le 06 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Eolien : le Sénat durcit les conditions de création (GreenUnivers)
A l’occasion du débat sur le texte du projet de loi « Grenelle 2 » portant Engagement national pour l’environnement, le Sénat vient de durcir considérablement... Lire la suite
Publié le 05 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
La consommation engagée : Quel pouvoir politique du consommateur ? (débat CSO...
Jeudi 8 octobre de 8h30 à 10h30, au Centre de Sociologie des organisations - Sciences Po Paris Petit déjeuner - Débat autour de l'ouvrage de Sophie... Lire la suite
Publié le 04 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Boycott Climate Change !
Il y a quelques jours, à l'écoute du discours d'un responsable politique sur le climat, une évidence m'est apparue : interdisons le changement climatique. Ce... Lire la suite
Publié le 04 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
OGM : le tribunal administratif de Strasbourg annule un essai de l'INRA
Par jugement du 30 septembre 2009, le Tribunal administratif de Strasbourg a annulé, à la demande de France Nature Environnement et d'Alsace Nature, la... Lire la suite
Publié le 03 octobre 2009 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE