Arnaudgossement
Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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Centrales solaires photovoltaïques au sol et sites industriels/pollués
La création des centrales solaires au sol fait l'objet d'un cadre juridique bien plus précis et contraignant depuis un décret du 19 novembre 2009 et une... Lire la suite
Publié le 03 mars 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Thon rouge : de l'art de faire prendre des vessies pour des lanternes
Voici un modèle de manipulation politique : le communiqué de presse sur le thon rouge publié par la Commission européenne ce lundi 22 février 2010. L'exercice... Lire la suite
Publié le 23 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire/tarifs d'achat : les projets d'arrêtés sur la prime d'intégration au bât...
Pour votre information, voici la copie des deux projets d'arrêtés en cours d'élaboration au Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et d... Lire la suite
Publié le 22 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Principe de précaution : colloque parlementaire ce 23 février
Je participe mardi 23 février à la première table ronde du colloque parlementaire organisé par le député Daniel Fasquelle : "Le principe de précaution, clé... Lire la suite
Publié le 21 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Tarifs d’achat solaire/rétroactivité : chronique GreenUnivers
Pour information, j'ai publié avec Me Adrien Fourmon, sur le site GreenUnivers, une chronique intitulée : "Tarifs d’achat solaire : comment s’adapter à la... Lire la suite
Publié le 19 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire/tarifs d'achats/rétroactivité : nouveau communiqué de presse du Ministèr...
Le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer vientà l'instant de publier un communiqué de presse trés important sur les tarif... Lire la suite
Publié le 17 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire/tarifs d'achats/rétroactivité : les parlementaires et le Gouvernement...
Un nouvel épisode du feuilleton relatif aux tarifs d'achat de l'énergie solaire s'est récemment déroulé à la Comission des affaires économiques de l'Assemblée... Lire la suite
Publié le 15 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energie solaire, tarifs d'achat et rétroactivité : précisions sur les recours
Un billet récent, publié ce blog, a pu créer une certaine confusion pour les lecteurs, inquiets de la défense de leurs droits dans un contexte d’incertitude... Lire la suite
Publié le 15 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Concessions de distribution électrique à ERDF : Retours sur l’expérience...
Voici un témoignage trés intéressant sur une question importante, rédigé par Denis Baupin, Adjoint au Maire de Paris chargé du Développement Durable, de... Lire la suite
Publié le 10 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
La taxe carbone, une usine à gaz (défectueuse?) (Malo Depincé)
Je me permets de reproduire ci-aprés, avec son autorisation, un article de Malo Depincé, relatif à la taxe carbone. Malo Depincé est non seulement très... Lire la suite
Publié le 10 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire et tarifs d'achat : l'Etat préfère être juge que jugé ?
Le quotidien "Les Echos" publie ce matin une information surprenante : "afin de calmer les esprits, la secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Chantal Jouanno, s'est... Lire la suite
Publié le 08 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Taxe carbone : replâtrer ou réformer ? (R.E.D)
Réseau Environnement Droit - Communiqué de presse - Lundi 8 février 2010. Le Gouvernement vient de lancer une concertation relative au nouveau dispositif de l... Lire la suite
Publié le 08 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Responsabilité environnementale : conférence le 9 février
Pour information, le Centre de Recherches en Droit Administratif de l'Université Paris II a bien voulu m'inviter à une Conférence sur la "Responsabilité... Lire la suite
Publié le 07 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Lois Grenelle et Eoliennes…des points en suspens…(Nicolas Smadja)
Je remercie Nicolas Smadja, Juriste spécialisé en droit de l'énergie, qui a bien voulu m'autoriser la présente note, trés intéressante, sur ce blog. Je vous en... Lire la suite
Publié le 03 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi Grenelle 2 : un moratoire sur les éoliennes ?
Les éoliennes vont encore susciter passion et polémique. A n'en pas douter, l'un des temps forts - pour ne pas dire houleux - du prochain débat parlementaire... Lire la suite
Publié le 02 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Exclusif : le projet d'arrêté annulant le nouveau dispositif de tarifs d'achats...
Ainsi que je vous l'avais annoncé, le Gouvernement prépare un nouvel arrêté, portant retrait de l'arrêté du 12 janvier 2010 relatif aux nouveaux tarifs d'achat... Lire la suite
Publié le 02 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi Grenelle 2 : le point sur les amendements relatifs à l'Eolien Off...
L'énergie du vent est sévèrement chahutée par une pluie d'amendements qui viennent d'être déposés sur le projet de loi Grenelle 2. Commençons par faire le... Lire la suite
Publié le 02 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Projet de loi Grenelle 2 : le point sur les amendements relatifs au Solaire
Les propositions d'amendements au projet de loi Grenelle 2 portant "Engagement national pour l'environnement" ont été mises en ligne sur le site de l'Assemblée... Lire la suite
Publié le 01 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energie solaire : des députés proposent d'effacer la rétroactivité du nouveau...
Les députés - dont M Dionis du Séjour -membres du groupe Nouveau Centre à l'Assemblée nationale viennent de déposer une proposition d'amendement au projet de lo... Lire la suite
Publié le 01 février 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Energie solaire : la fédération des parcs naturels régionaux s'inquiète
Voici une information importante. La Fédération des Parcs Naturels régionaux de France vient de publier un communiqué de presse par lequelle elle exprime son... Lire la suite
Publié le 30 janvier 2010 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE