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Blog sur l'actualité verte, environnementale, vue par un avocat engagé
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AZF : abrogeons la loi du 30 juillet 2003
Le 21 septembre 2001, l'usine AZF de Toulouse explosait. 30 morts et 2500 blessés. 10 ans plus tard la prévention du risque industriel est-elle réellement... Lire la suite
Publié le 21 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Solaire : l'interruption des travaux de construction d'un parc photovoltaïque...
Le Conseil d'Etat vient de rendre une décision, le 25 août 2011 (mise en ligne ce jour), qui retiendra nécessairement l'attention de tous les acteurs de la... Lire la suite
Publié le 20 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Éolien : le Syndicat des énergies renouvelables envisage un recours contre le...
Je reproduis ci-aprés, avec son aimable autorisation, une dépêche importante de l'Agence AEDD - et qui a bien voulu m'interroger - relative à l'hypothèse d'un... Lire la suite
Publié le 19 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
2012 : la révolution de l'énergie
La décision du géant industriel Siemens de sortir du nucléaire doit retenir notre plus grande attention tant elle est riche d'enseignements sur le futur de... Lire la suite
Publié le 19 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
2012 : une Ecologie pour l'Homme
Je reviens de l'université de rentrée du Modem où, à l'invitation de François Bayrou, Yann Wehrling et Jean-Luc Bennahmias, j'ai participé à un débat sur la... Lire la suite
Publié le 16 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Biocarburants : publication au JO de l'ordonnance de transposition de la...
A noter au JO du 16 septembre 2011 : la publication de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 portant transposition des directives 2009/28/CE et... Lire la suite
Publié le 16 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Débat des candidats à la primaire du PS : le retour de l'écologie dans le débat...
Toutes celles et tous ceux qui s'intéressent à la question environnementale et qui auront assisté au débat, sur France 2, entre candidats socialistes à... Lire la suite
Publié le 15 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, POLITIQUE -
Eolien : légalité d'un refus de contrat d’achat opposé par EDF
La Cour administrative d’appel de Nantes vient de rendre un arrêt (n°10NT00825) par lequel elle a confirmé la légalité d’une décision de refus de contrat... Lire la suite
Publié le 15 septembre 2011 ENVIRONNEMENT -
Solaire photovoltaïque : lancement de l'appel d'offres pour les installations...
C'est par un communiqué de presse signé par trois ministres que le Gouvernement vient d'annoncer le lancement du second appel d'offres relatif aux... Lire la suite
Publié le 15 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Entretien à l'AFP "Maïs OGM: retour d'un sujet explosif dans la campagne...
L'AFP a bien voulu m'interroger sur le sens et la portée de l'arrêt rendu aujourd'hui par la Cour de justice de l'Union européenne, dans l'affaire relative à... Lire la suite
Publié le 08 septembre 2011 ENVIRONNEMENT -
Interdiction de l'OGM MON 810 : pour la Cour de justice de l'Union européenne, l...
Le service communication de Monsanto va sans doute tenter de se prévaloir de l'arrêt rendu ce 8 septembre 2011 par la Cour de justice de l'Union européenne. Il... Lire la suite
Publié le 08 septembre 2011 ENVIRONNEMENT -
Circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour...
A noter : la mise en ligne, sur le site circulaires.gouv.fr de la Circulaire du 22 août 2011 "relative à la définition des déchets inertes pour l’industrie des... Lire la suite
Publié le 08 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
éoliennes, solaire...les députés interrogent le Gouvernement
A noter sur le site de l'assemblée nationale : la publication du texte de plusieurs questions parlementaires qui intéressent notamment le secteur de l'énergie. Lire la suite
Publié le 08 septembre 2011 ENVIRONNEMENT -
Attaque sur l’éolien offshore : vers une guerre des recours des anti-éoliens ?...
GreenUnivers, site d'information sur les éco technologies, a bien voulu m'interroger à la suite de l'annonce par la Fédération Environnement Durable d'un recour... Lire la suite
Publié le 07 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
"Guide juridique des énergies" par Jean Meilhaud
La documentation juridique relative à l'énergie est assez rare. Il faut donc saluer la publication, aux éditions Technip de l'ouvrage de Jean Meilhaud qui... Lire la suite
Publié le 05 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
Géothermie : proposition de loi tendant à la simplification du droit
M. Jean-Luc Warsmann, député, a déposé à l'Assemblée nationale, ce 28 juillet 2011, une proposition de loi "relative à la simplification du droit et à... Lire la suite
Publié le 02 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, JURIDIQUE -
éolien : circulaire du 29 août 2011 relative aux conséquences et aux orientation...
Le Ministère de l'écologie vient de mettre en ligne la circulaire du 29 août 2011 relative aux conséquences et aux orientations du classement des éoliennes... Lire la suite
Publié le 02 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, JURIDIQUE -
énergie solaire, éoliennes, niches fiscales....petite revue de presse
Voici une petite liste d'articles dont les auteurs - que je remercie - ont bien voulu reprendre certains de mes propos ou analyses. Trop de contraintes pour... Lire la suite
Publié le 01 septembre 2011 ENVIRONNEMENT, SCIENCE & VIE -
éoliennes : de nouvelles règles pour le financement de projets
Depuis le 13 juillet 2011, les éoliennes sont soumises aux règles de la police des installations classées (ICPE). Une révolution juridique qui modifie en... Lire la suite
Publié le 01 septembre 2011 ENVIRONNEMENT -
Coup de rabot annoncé sur les niches fiscales vertes
La Ministre de l'écologie l'a confirmé ce matin sur France info : le coup de rabot de 10% annoncé concernera toutes les niches fiscales, ce compris les "niches... Lire la suite
Publié le 30 août 2011 ENVIRONNEMENT, POLITIQUE