Ban

Nom masculin.

De l’ancien bas franque « ban » qui signifie loi dont la non-observance
entraîne une peine, à rattacher au verbe germain « bannan » commander ou
défendre sous menace de peine.

De la racine indo-européenne « bha » qui signifie parler.

Le franque « ban » est attesté sous la forme « bannus » en latin au sens
d’amende infligée à cause d’un délit contre le pouvoir public.

I- Avec l’idée de proclamation publique dans un territoire relevant
d’une juridiction ou d’une autorité.

A- Proclamation publique pour ordonner, défendre quelque chose ou plus
généralement pour porter quelque chose à la connaissance de tous.

1- Dans une langue vieillie. Droit féodal.

Proclamation du suzerain dans l’étendue de la juridiction.

Par exemple: »proclamer ou publier un ban. » a- Encore au XIXème siècle. Battre
le ban des récoltes, des vendanges.

Publier le jour de l’ouverture des vendanges ou des récoltes sur le
territoire faisant l’objet d’une administration officielle.

Syntagme. Battre le ban de fauchaison, de glanage, de moisson. b- Par extension

Roulement de tambour qui annonce la publication.

Par exemple: »ouvrir le ban. »

Armement. Usuel.

Roulement de tambour ou sonnerie de clairon qui précède ou suit la
lecture officielle, par un officier, d’un ordre, d’une remise de
décoration…

Par exemple: « ouvrez le ban. »

Par analogie à l’époque moderne.

Applaudissements ou cris rythmés.

Par exemple: »un ban pour l’orateur. »

2- Le plus souvent au pluriel.

Ban(s) de mariage. annonce publique, triple en principe, d’un mariage
futur au prône dominical, par voie d’affiche, afin que toute personne
connaissant un empêchement au mariage, le fasse savoir;

Par exemple: »publier les bans. »

Remarque. De même avant la collation des ordres de prêtrise, bans
d’ordination.

B- Époque féodale.

Convocation des vassaux par le suzerain pour partir à la guerre.

Par exemple: »convoquer le ban et l’arrière-ban. »

Par extension.

Catégorie de la population masculine d’un pays obtenue d’après des
critères de validité ou d’âge, le dernier critère n’intervenant qu’en
cas de péril de l’Etat.

Par analogie, à l’époque moderne.

Convoquer le ban et l’arrière-ban d’une famille.

C- Droit féodal. Territoire soumis au pouvoir et à la juridiction du
seigneur.

Spécialement. Droit de fief par lequel le suzerain contraint ses
sujets à utiliser, moyennant redevance, son four, son moulin, son
pressoir;

Remarque. A rapprocher de four banal, moulin banal.

Régionalisme.

Alsace, Lorraine, pentes des Vosges.

Ban d’un village, d’une commune.

Ensemble des terres exploitables d’une commune ou petites autonomies de
culture.

II- Avec l’idée dominante d’exclusion par décision d’une autorité.

A- Exil imposé à quelqu’un par voie de proclamation.

Par exemple: « Mettre quelqu’un au ban de. »

1- Droit féodal. Jusqu’au XIXème siècle. a- Dans l’ancienne constitution
germanique.

Mettre un prince au ban de l’Empire. b- Par extension.

Mettre un homme au ban d’un pays, d’une localité.

Au figuré. Usuel.

Mettre une personne au ban de l’opinion, de la société, signifie
l’exclure la déclarer indigne de l’estime ou de la considération des
autres. .

– Droit pénal ancien, jusqu’au XIXème siècle.

La rupture de ban. est un crime puni de la peine de mort ou de
l’emprisonnement à vie, par celui qui rentre dans le territoire
interdit avant l’expiration de sa peine;

Au figuré. Usuel. Être en rupture de ban avec la société, le monde, la
famille.

B- Eaux et forêts. Forêt mise à ban. Dans les régions de hautes
montagnes, forêt située en haut d’une pente et interdite à
l’exploitation afin d’assurer une protection contre l’érosion et les
avalanches.

Mettre une zone à ban.