Qui est le propriétaire d’une voiture en leasing (LOA ou LLD) ?

Depuis plusieurs années, le leasing auto est devenu un mode de financement plébiscité par les automobilistes à la recherche de flexibilité et d'économies par rapport à un achat traditionnel. Toutefois, la location en leasing soulève encore de nombreuses questions, notamment en ce qui concerne son fonctionnement. Vous vous posez justement la question de savoir qui est le propriétaire de la voiture en leasing et quel nom apparaît sur la carte grise ? Pas de panique ! Dans cet article, Caroom vous en dit plus sur le leasing afin que vous puissiez faire votre choix en toute connaissance de cause.

Leasing automobile : qui est le propriétaire de la voiture ?

Vous le savez sans doute déjà, mais le leasing auto consiste à louer un véhicule plutôt que de l'acheter. En échange, vous devez verser un loyer mensuel au professionnel, qui peut également inclure l'entretien, les réparations et l'assistance.

Dans le cas d'un contrat en leasing, l'on évoque généralement deux formules assez similaires en soi : la Location avec Option d'Achat (LOA) et la Location Longue Durée (LLD). La principale différence dans ces deux offres réside dans le fait qu'avec la LOA vous pouvez devenir propriétaire du véhicule à l'issue du contrat, alors que la LLD exige la restitution de la voiture au terme de la location.

D'ailleurs, qui est le propriétaire de l'auto en leasing ?

D'abord, sachez que trois acteurs sont impliqués dans le leasing :

• Le concessionnaire, qui fournit généralement le véhicule qui sera loué ;
• L'entreprise de leasing, qui achète le véhicule ;
• Le client, qui loue le véhicule de l'entreprise de leasing.

Pour matérialiser cet échange, un contrat est établi entre le leaseur et le client et va alors confier la possession et l'usage de la voiture à l'automobiliste. Ce contrat stipule également la durée de location, qui varie entre 24 et 48 mois pour la LOA et jusqu'à 60 mois pour la LLD. Ainsi, si vous décidez de vous tourner vers le leasing pour acquérir votre nouveau véhicule, vous en serez simplement locataire, tandis que la société de leasing en sera propriétaire. Le concessionnaire n'a alors aucun rôle dans le contrat et n'est n'y bailleur ou loueur.

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Vous devrez alors verser le loyer mensuel, établi à la signature du contrat selon le modèle, le kilométrage, l'apport initial ou encore les services choisis, à l'entreprise de leasing.

À quel nom est la carte grise d'un véhicule en leasing ?

Avec cette configuration, vous vous demandez peut-être comment se présente la carte grise du véhicule loué ? Essentielle pour rouler en toute légalité sur les routes, une voiture de location dispose, elle aussi, d'une carte grise. Selon la réglementation, la carte grise doit être établie au nom du propriétaire du véhicule, c'est-à-dire que dans le cas du leasing, c'est le nom de l'organisme qui apparaît. Ainsi, c'est la société de leasing qui s'occupe de toutes les démarches et frais d'immatriculation.

Toutefois, dans le cas d'une LOA ou d'une LLD, vos renseignements figurent quand même sur le certificat d'immatriculation, tels que votre nom et votre adresse. Ces derniers apparaissent généralement sur les lignes C.4.1 et C3 de la carte grise.

Pouvez-vous devenir propriétaire de la voiture ?

Nous vous le mentionnions plus haut, dans le cas d'une Location avec Option d'Achat (LOA), vous avez effectivement la possibilité de devenir propriétaire du véhicule. En effet, au moment d'établir le contrat, une option d'achat correspondant à la valeur résiduelle de la voiture au moment de la lever y est incluse. Généralement, vous pouvez la lever à la fin du contrat, mais certains loueurs vous permettent d'y accéder dès le 13e mois de location.

En théorie, la Location Longue Durée (LLD) ne permet pas le rachat de l'auto. Vous pourrez tenter de négocier avec l'organisme de leasing, mais nous ne vous le conseillons pas, car le prix d'achat s'avère souvent supérieur à celui de l'option d'achat en LOA. Si vous envisagez dès le début de racheter la voiture à l'issue du contrat, alors mieux vaut s'orienter vers la LOA.

D'ailleurs, si vous rachetez le véhicule de location, sachez que ce sera à vous de réaliser toutes les démarches administratives pour mettre à jour la carte grise depuis le site de l'ANTS.

Que vous décidiez d'opter pour la LOA ou la LLD, vous n'êtes pas le propriétaire de la voiture. En effet, c'est l'organisme de leasing qui est le bailleur et vous lui versez alors un loyer mensuel. Toutefois, avec la Location avec Option d'Achat vous avez la possibilité de devenir propriétaire à l'issue du contrat.