Disney Marvel pourrait perdre les droits de Spider-man, Iron Man et d’autres…

Publié le 27 septembre 2021 par Linfotoutcourt

Le MCU bientôt privé de Spider-Man et Cie ? Nos confrères de confient que l'avocat spécialisé en droits d'auteur Marc Toberoff a envoyé au printemps dernier des avis de résiliation à Marvel Entertainment.

En effet, d'après la loi américaine du Copyright Reservation Act of 1976, les auteur.trices et leurs successions peuvent récupérer les droits d'auteur après un certain temps. De ce fait, Toberoff représente Lawrence D. Lieber, scénariste et frère cadet de Stan Lee, ainsi que les héritiers de grands noms du comics comme Steve Dikto, Don Heck, Don Rico et Gene Colan dans le but de récupérer leur droit d'exploitation d'ici 2023.

L'avis de résiliation concerne différentes têtes d'affiche de la maison d'édition telles queou Si la procédure aboutit, cela voudrait dire que Marvel (et par extension Disney) n'aurait plus le plein pouvoir sur ces personnages et ne toucherait plus les pleins revenus sur leurs exploitations. Cependant cela concerne seulement leur utilisation sur le territoire américain, l'exploitation à l'étranger restant sous le joug de Disney.

L'Empire contre Attaque

Ces derniers ne comptent cependant pas se laisser faire puisqu'ils ont engagé des poursuites judiciaires, menées par Dan Petrocelli. La maison d'édition met en avant comme défense que les créations ont été faites pour leur compte et à leurs frais. Ils affirment : "L'entreprise rémunérait Lieber à un taux par page écrite, a écrit Disney dans sa plainte contre Lawrence D. Liever. En ce sens, son travail était effectué dans le cadre d'une embauche et les dispositions de la Copyright Act ne s'appliquent pas." En effet, le Copyright Reservation Act ne s'applique théoriquement que si les auteur.rices ont créé le contenu original avant de le vendre à l'éditeur et non en répondant à une commande dans le cadre d'un contrat de travail pour l'employeur.


Pour Toberoff, ces poursuites se basent sur " une interprétation anachronique et très critiquée du 'travail fait sur commande' dans le cadre de la loi sur le droit d'auteur de 1909, qui doit être rectifiée ". Ce n'est pas la première fois que la problématique se pose puisqu'en 2013, Toberoff lui-même avait déjà représenté les héritiers de Jack Kirby pour la résiliation des droits de sans succès. La multinationale aux grandes oreilles est connue pour son agressivité lorsqu'il s'agit de ses propriétés intellectuelles. Nous pouvons notamment citer la bataille juridique de 18 ans pour violation de droits de Winnie L'Ourson que Disney a remporté. Il y a fort à parier qu'il en sera de même pour ses nouvelles poursuites.

En attendant d'en savoir plus sur les conflits de droits d'auteur qui concerne Disney/Marvel; le prochain film du studio est Les Eternels, attendu le 3 novembre 2021.