Livre : questions/réponses sur les droits des musiciens

Les droits en musique, la musique libre de droits, les droits des artistes, les structures, les rémunérations... bienvenue dans le business de la musique. C'est un peu comme dans la vraie vie avec des structures comme la caisse d'allocations familiales, on ne sait jamais quels sont nos droits, comment ça fonctionne et comment y accéder. Guilaine Robin compile tout ça dans un livre très complet.

Les droits en musique deviennent souvent un casse-tête, même parfois pour des choses simples. Il vous est peut-être déjà arrivé de vous demander si vous pouviez utiliser une musique dans un contexte professionnel. (En général, on ne se pose pas ces questions dans le cadre de publicités car on se doute que tout est bien cadré). Par exemple, vous faites un petit film pour une convention, un événement interne ou toute autre activité professionnelle et vous voulez y placer la musique d'un artiste. Avez-vous le droit d'utiliser ses productions musicales ? Quid de l'utilisation de vidéos ? Comment obtenir l'autorisation ? Vous faites une reprise d'un groupe que vous postez sur Youtube. Faut-il l'accord de l'artiste ? Vous utilisez des échantillons sonores (des samples quoi !) d'un morceau qui ne vous appartient pas, comment s'y prendre, faut-il citer l'oeuvre ? Vous avez un local qui reçoit du public (bar, restaurant, commerce) et souhaitez diffuser certains morceaux, avez-vous le droit ? Que dit la loi ? Quelle exploitation peut-on faire ?

Que l'on soit musicien ou non, la question revient souvent, très souvent. Et beaucoup plus qu'on ne le croit. Voici donc un ouvrage qui permet d'éclaircir tout ça de façon approfondie avec différentes applications.

Les droits en musique : l'ouvrage de Guilaine Robin

Guilaine Robin est auteur-compositeur et baigne dans des activités musicales depuis plus de vingt ans. Elle choisit de fonder son label, Guil's Records, pour produire sa propre musique et celle d'autres artistes. C'est dans ce contexte qu'elle commence à s'intéresser aux droits des artistes et ce qui tourne autour du "music business". Son but : aider les artistes à mieux comprendre la gestion des droits en musique au sens large pour se développer eux-mêmes autour de questions réponses bien précises.

Le livre : l'essentiel des droits des musiciens

Suite à cette formation, l'activité de Guilaine s'est centrée sur la rédaction d'un ouvrage qui permette de compiler toutes les informations utiles autour des droits des artistes, du contrat d'artiste, des ayants droit. Et c'est là qu'on se rend compte de l'étendue du périmètre et à quel point il est difficile d'accéder à une information claire. Il suffit de lire la table des matières pour comprendre que l'ouvrage a visé l'exhaustivité.

Le livre est divisé en 13 parties, allant du droit d'auteur à "besoin de soutien" en passant par des chapitres vraiment clés comme la musique libre de droits (la musique libre de droits est-elle gratuite, faut-il faire une déclaration ?), la diffusion ou la rémunération. C'est en quelques sortes l'oeuvre de Guilaine qui va rendre bien des services.

Pour les Artistes, Organisateurs, Producteurs et Diffuseurs de Musique

L'intérêt de l'ouvrage est justement de viser la totalité des publics y compris les organisateurs de spectacle ou les particuliers et pas uniquement les artistes interprètes, auteur-compositeurs (qui trouveront bien entendu les réponses à leurs questions). C'est le cas de la diffusion dans les commerces par exemple : comment s'y prendre, quels sont nos droits, nos limites ? Quelle exploitation peut-on réellement en faire ?

Ou alors de l'utilisation d'un morceau dans un événement. L'exemple de la classe qui reprend une chanson de Hugues Auffray et qui doit s'acquitter d'une facture de 75€ auprès de la Sacem est particulièrement évocateur. Facture qui sera finalement payée par Hugues Auffray lui-même ! (Peut-être a-t-il consulté les questions réponses du livre !).

Le projet de Guilaine est colossal et aborde les thèmes de façon exhaustive. En vrac : le contexte juridique (droits voisins, droits d'auteurs, code de la propriété intellectuelle, protection, droit moral, droit patrimonial, le domaine public...), l'édition, les enregistrements, l'interprétation, les droits à rémunération ou comment obtenir des aides et financements. Vous y trouverez sans doute les meilleurs conseils pour vous y retrouver quels que soient vos projets artistiques.

Questions réponses sur les droits des musiciens

La forme de ce livre sur les droits de la musique est aussi pertinente puisqu'il est beaucoup rédigé en questions réponses quand la thématique s'y prête. Il est donc très simple de s'identifier et ainsi trouver rapidement les réponses à des cas pratiques dans différentes situations musicales. Cela m'a d'ailleurs rappelé une anecdote personnelle : quand j'étais au collège, je rentrais à la maison en bus scolaire. Le chauffeur nous autorisait à lui donner une cassette à écouter dans le bus, pour tout le monde. Je n'attendais qu'une chose : pouvoir lui passer ma cassette de Pablo Honey de Radiohead, l'un des grands disques de 1993 ! Et ce jour est arrivé : l'extase absolue ! Jusqu'à ce que mon père (musicien professionnel) me titille le soir en rentrant sur le cadre de diffusion, les autorisations des oeuvres musicales, ce qu'il est possible de faire, les modes de diffusion ! Je m'en fiche, j'avais passé Pablo Honey dans le bus. J'ai récidivé avec Frosting On The Beater des Posies ! Et toc !

SACEM, SNAC, SPEDIDAM, ADAMI : pour qui, pour quoi ?

Tout professionnel de la musique a eu un jour affaire à l'une de ces structures, ces sociétés de perception et répartition des droits. Avec le casse-tête qui y est parfois (souvent ?) associé. Il y a donc toute une partie dans le livre qui explique qui fait quoi, et si on peut faire sans ! Vous saurez même pourquoi et par qui la SACEM a été créée ! Comment adhérer, pour quel coût, combien de temps etc. On y trouve d'ailleurs le cas de U2 et son rapport à la SACEM. Intéressant. Bref, il y a des solutions pour chaque situation

Droits des musiciens : chaîne Youtube, page Facebook et Podcast Spotify

A noter que Guilaine est présente sur différents réseaux sociaux pour donner ses conseils. Et l'on voit que le sujet ne sera jamais exhaustif. Exemple avec le covid pendant le confinement avec la musique live diffusée par les artistes sur Facebook. Le cadre, le support de diffusion ne cesse d'évoluer.

Vous retrouverez également un podcast Spotify :

A gagner : 2 livres "L'essentiel des droits des musiciens"

Guilaine Robin et Merseyside vous font gagner 2 exemplaires de cet ouvrage complet, un nouveau livre indispensable encore plus si vous avez des doutes sur un contrat ou toute autre situation particulière. Ca se passe ci-dessous :

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