Comment lire une carte grise ?

Tout véhicule mis en circulation possède une our les non-initiés, celle-ci peut être compliquée à déchiffrer. Le but de cet article est de vous familiariser avec ce document qui peut sembler obscur, et de vous aider à comprendre de manière simple et concise les carte grise, autrement appelée certificat d'immatriculation. P différents champs qui figurent sur votre carte grise.

Lire une carte grise française

Cet article suivra l'ordre logique des différents champs qui figurent sur toute carte grise française, afin d'en faciliter la lecture vous pouvez vous munir de votre propre certificat d'immatriculation. De plus, avant de commencer, il est pertinent de rappeler qu'une harmonisation des données a été faite entre les Etats membres de l'Union Européenne, et qu'ainsi de nouveaux champs apparaissent sur la carte grise.

Les différents champs d'une carte grise française

Le champ A correspond au numéro d'immatriculation du véhicule en question. Celui-ci est le même que sur les plaques d'immatriculation. Le nouveau format comporte une suite de deux lettres, puis trois chiffres, et à nouveau deux lettres. Voir le modèle ci-contre : AA-111-AA

Le sous-champ, ou la sous-catégorie A1 indique le numéro d'immatriculation précédent du véhicule. Cependant ceci ne concerne pas les véhicules neufs, car ce champ est prévu dans le cas d'une réédition de carte la grise.

La première immatriculation apparaît sous ce champ. Elle est attribuée à tout nouveau véhicule mis en circulation pour la première fois.

Ce n'est pas cette fois-ci du véhicule mais de son propriétaire dont il est question. Ce champ regroupe diverses informations importantes et c'est pourquoi il est subdivisé en quatre sous-catégories.

En C1. nous retrouvons les noms et prénoms de l'acheteur ou de l'acquéreur. Ils doivent être identiques à ceux figurant sur le certificat de cession, que le véhicule fasse l'objet d'une vente ou non.

En C3. apparaît l'adresse du titulaire principal. Celle-ci sera l'adresse de destination en cas de contravention par exemple.

Le C4 a. certifie que la personne mentionnée dans le champ précédent est en effet le propriétaire du véhicule.

Dans le cas où le véhicule est la propriété de plusieurs personnes, la sous-catégorie C4 1. sert à indiquer le nombre de propriétaires, ainsi que les noms et prénoms du ou des co-propriétaires, c'est-à-dire des titulaires de la carte grise.

Ce champ permet le renseignement des informations générales sur le véhicule.

En D1. Nous retrouvons le nom de la marque du véhicule.

Si ceux-ci sont disponibles, nous retrouvons en D2. le type, la variante et la version du véhicule, renseignés sous forme de code.

En D2.1 est indiqué le CNIT: ou " Code National d'Identification du Type " il est utile entre Etats membres de l'Union Européenne si le véhicule fait l'objet d'une importation.

La sous-catégorie D3. indique le nom commercial ou modèle du véhicule.

Le numéro que vous retrouvez dans ce champ est le numéro unique d'identification du véhicule, autrement dit son numéro de série.

Ce champ concerne les informations sur les masses maximales que le véhicule a l'autorisation de supporter.

Sous F1. nous trouvons le poids total autorisé en charge autrement appelé P.T.A.C. indiqué en kg. Cette masse est établie par le constructeur.

Sous F2. la masse en charge maximale établie par le pays où le véhicule est immatriculé, est indiquée en kg.

Sous-catégorie F3. Celle-ci indique la masse du véhicule, ainsi que la masse de tout ce que le véhicule serait susceptible de tracter, comme une remorque ou un autre véhicule, aussi indiquée en kg. Etablie par le pays où le véhicule est immatriculé.

Ce champ renseigne encore une masse en kg, mais il s'agit cette fois de la masse du véhicule en comptant la carrosserie + la masse d'un dispositif d'attelage s'il s'agit d'un véhicule tracteur dans une autre catégorie que M1.

La sous-catégorie de ce champ indique le poids à vide national.

Ce champ indique la période de validité du certificat d'immatriculation, si celui-ci n'est pas illimité. Ainsi, sauf en cas particulier ce dernier reste vide.

Ce champ sert à indiquer la date d'émission du certificat.

Selon la même logique que le champ A1, le champ I1. indique la date d'émission du précédent certificat s'il y en a eu un.

Ce champ répertorie la catégorie du véhicule

Cette première sous-catégorie précise si le véhicule en question est utilisé à des fins personnelles ou professionnelles.

Nous retrouvons la désignation de la carrosserie selon les normes européennes.

En complément de la sous-catégorie précédente, J3 renseigne la carrosserie selon la norme nationale.

Le numéro indiqué dans ce champ est le numéro de réception par type, celui-ci est indiqué uniquement s'il s'agit d'un véhicule provenant d'un pays étranger.

le champ P renseigne sur l'énergie et la puissance du véhicule.

Seront indiquées ici : la capacité des cylindres du moteur ou la puissance du véhicule. Ces données sont indiquées en litres pour les voitures, et en cm3 pour les motocyclettes.

Dans le sous-champ P2. vous retrouverez la puissance nette maximale en kW

Et dans le sous-champ P3. le type de carburant ou autre énergie (comme l'électricité) qui fait fonctionner le véhicule sera renseigné, et sera noté sous une abréviation. Nous pouvons notamment retrouver l'abréviation " ES " pour un véhicule roulant à l'essence.

En P6. la donnée notée est la puissance administrative nationale autrement appelée cheval fiscal, elle évalue la puissance du moteur et est notée avec l'abréviation " CV ".

Cette donnée est importante, car elle est utilisée dans le calcul du montant de la carte grise et la taxe sur l'immatriculation.

Le champ Q. concerne uniquement les motocyclettes. Et indique le rapport puissance/masse en kW/kg, c'est-à-dire la puissance massique, qui est un indicateur sur l'accélération du véhicule.

Nous retrouvons dans ce champ le nombre de places disponibles et autorisées dans le véhicule.

La sous-catégorie S1. concerne le nombre maximal de places assises en incluant la place conductrice.

Et la sous-catégorie S2. le nombre de places debout autorisé dans le cas de transports en commun.

Sont indiquées ici diverses informations concernant le véhicule.

En U1. nous retrouvons le niveau sonore à l'arrêt en dB(A).

La vitesse de rotation du moteur en min-1 se trouve sous le champ U2.

Nous retrouvons ici les informations qui concernent l'environnement.

V7. Dans ce champ est indiqué le rejet de CO2 en g/km. Ceci sera également pris en compte lors du calcul du coût de la carte grise, et ne concerne que les véhicules mis en circulation après le 1er juin 2004.

En V9. nous retrouvons l'indication de la classe environnementale à laquelle appartient le véhicule.

Cette catégorie renseigne les informations sur le contrôle technique.

En X1. nous retrouvons la date d'échéance du contrôle technique actuel. Cette date sera ensuite mise à jour par des vignettes collées sur la carte grise après chaque contrôle technique.

Cet avant-dernier champ détaille les taxes afférentes à la carte grise, elles sont toutes renseignées en €.

La sous-catégorie Y1 renseigne le montant de la taxe régionale, celle-ci sera divisée par deux à partir des dix ans du véhicule.

La sous-catégorie Y2. concerne uniquement les véhicules utilitaires. En effet, celle-ci renseigne la taxe forfaitaire pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports.

La sous-catégorie Y3. renseigne les taxes sur les véhicules les plus polluants. Un véhicule peut-être soumis soit à la taxe additionnelle CO2 soit l'écotaxe. Nous notons par la même occasion que les véhicules immatriculés à partir du premier janvier 2014 sont réglementés par les nouveaux barèmes de l'écotaxe.

En Y4. est indiquée la taxe pour le financement de la gestion et du coût de production de la nouvelle carte grise, nulle en cas d'absence de la taxe régionale mentionnée ci-dessus.

Cette sous-catégorie recense la redevance à payer pour l'envoi de la carte grise au titulaire.

En Y6. Nous retrouvons le montant total de toutes les taxes additionnelles arrondi à l'euro le plus proche, auquel on ajoute ensuite la redevance indiquée en Y5.

Ce dernier champ concerne les mentions spécifiques relatives concernant le véhicule. Celles-ci concernent les véhicules de collection, les véhicules écoles, les véhicules militaires etc. Ainsi ces sous-catégories sont facultatives et peuvent rester vides. Peuvent également être mentionnés sous ce champ certains paramètres techniques.

Nous avons ainsi couvert dans cet article tous les champs qui constituent la nouvelle carte grise, autrement appelée le certificat d'immatriculation. Tout ce que vous avez besoin de savoir pour comprendre votre certificat d'immatriculation se situe dans cet article.

L'essentiel à retenir

Nous avons ainsi couvert dans cet article tous les champs qui constituent la nouvelle carte grise. Tout ce que vous avez besoin de savoir pour comprendre votre certificat d'immatriculation se situe dans cet article.