Les ETF (Exchanged Traded Funds) sont une excellente alternative aux fonds de placement classiques: Ils répliquent passivement et fidèlement un indice de référence (le sous-jacent), sont nettement moins coûteux et peuvent être négociés quotidiennement durant les heures d’ouverture de la bourse concernée.
En cas de faillite de l’émetteur, les ETF ne tombent pas dans la masse en faillite. Ils sont considérés comme un patrimoine distinct et restent par conséquent la propriété de l’investisseur (contrairement par exemple aux produits structurés).
Les ETF permettent d’investir de façon diversifiée dans des pays ou des thèmes pour lesquels l’investisseur n’a pas les connaissances, le temps ou les moyens financiers nécessaires pour faire du stock picking.
Pour ma part, j’investis directement dans des actions suisses que je sélectionne, mais je trouve que les ETF représentent une alternative valable si vous souhaitez par exemple investir sur le marché chinois ou dans une thématique complexe telle que la robotique.
Fiscalité des ETF
« The true objective for any long-term investor is maximum total real return after taxes » (John Templeton).
Comme pour les actions, la fortune placée dans les ETF est assujettie à l’impôt sur la fortune, par contre les plus-values sur cours sont exonérées d’impôt.
Élément moins connu: les revenus d’un ETF (dividendes ou intérêts) sont soumis à l’impôt sur le revenu, indépendamment du fait que ceux-ci soient distribués ou réinvestis (thésaurisés).
Le domicile d’un ETF est un élément déterminant pour son imposition. Ainsi, les dividendes distribués par un ETF domicilié en Suisse sont soumis à l’impôt anticipé de 35% (exactement de la même façon que les dividendes des actions suisses).
Il faut bien comprendre que c’est le domicile fiscal de l’ETF et non le marché sur lequel sont cotées les actions répliquées dans le fonds qui est déterminant pour son imposition!!! Si vous achetez par exemple un ETF domicilié en Suisse qui investit sur des actions américaines, ses dividendes (distribués ou thésaurisés) seront soumis à l’impôt anticipé Suisse!
Au contraire, les ETF domiciliés en Irlande et au Luxembourg (très répandus en Suisse) ne sont pas soumis à l’impôt anticipé... attention c’est là que ça devient un peu compliqué... sauf s’ils investissent dans des titres suisses! Pourquoi? Parce que l’ETF doit s’acquitter de l’impôt anticipé, tout comme un investisseur privé. Dans le cas d’un ETF irlandais qui investit dans des actions suisses, l’impôt anticipé ne peut par conséquent pas être remboursé à l’investisseur et est définitivement perdu!
Là où ça devient intéressant, c’est pour les ETF irlandais et luxembourgeois qui investissent dans des titres étrangers. Dans ce cas, l’investisseur suisse ne paiera pas l’impôt anticipé sur ses revenus... mais l’ETF oui... Je sais, c’est quelque peu alambiqué, alors prenons un exemple:
Un investisseur suisse qui achète directement des actions américaines aura une retenue de 30% sur ses dividendes, dont 15% remboursables. S’il achète un ETF irlandais qui investit dans les actions américaines, son dividende ne sera taxé que de 15% (non remboursables). Ce montant est calculé ainsi:
- pour l’investisseur privé: 0% d’impôt anticipé irlandais
- pour le fonds: 15% de retenue par le fisc américain.
En résumé
- Je déconseille aux investisseurs suisses d’investir dans des ETF domiciliés dans d’autres pays que la Suisse, l’Irlande et le Luxembourg. Les ETF domiciliés aux USA retiennent par exemple 30% des distributions, ceux en Allemagne 28%.
- Un investisseur suisse a intérêt d’investir sur le marché suisse par le biais d’un ETF domicilié en Suisse (il sera soumis à l’impôt anticipé de 35%, mais pourra en demander le remboursement dans sa déclaration d’impôts).
- Un investisseur suisse a intérêt d’investir sur des marchés étrangers par l’intermédiaire d’un ETF domicilié en Irlande ou au Luxembourg (il pourra par exemple investir dans des actions américaines sans être soumis à l’impôt anticipé, ce qui n’est pas le cas si l’ETF était domicilié en Suisse).
Conclusion
Tenir compte du domicile fiscal d’un ETF lors de son choix permet d’investir sur les marchés étrangers tout en échappant à l’impôt anticipé.
Ce petit stratagème financier est parfaitement légal et profite aussi bien à l’investisseur en phase d’accumulation qu’à celui qui vit de ses revenus passifs: le premier pourra réinvestir la totalité de ses dividendes sans devoir attendre le remboursement de l’impôt anticipé (environ une année plus tard); le second appréciera de recevoir immédiatement l’entièreté de son revenu passif afin de financer son train de vie.
Disclaimer: Cet article est en partie inspiré du livre « Investir selon des règles fixes avec ETF et actions » de VZ, édition 2019.