Salut à tous,
Du site The Conversation :
¨ Les savoirs traditionnels des Peuples autochtones sur leurs
environnements – plantes, pratiques de soin – ont grandement contribué à
l’avancement de la science, en particulier en biologie et en médecine.
Le développement de nouveaux médicaments constitue un domaine dans
lequel ces connaissances sont largement mobilisées, jouant un rôle
crucial pour l’identification de plantes et de préparations d’intérêt
thérapeutiques. De la découverte de la quinine pour traiter le paludisme jusqu’au récentes découvertes pour lutter contre le cancer, la contribution des savoirs traditionnels n’est plus à démontrer.
Biopiraterie : Polémique autour d`un brevet en Guyane !
Voici, selon nous, l’essence même de la biopiraterie,
c’est-à-dire l’accès et l’utilisation des savoirs traditionnels sans le
consentement libre et éclairé de leurs détenteurs, et sans la mise en
place d’un partage juste et équitable des bénéfices découlant de
l’exploitation des savoirs.
Et pourtant, depuis le début des années 1990, de nombreux instruments légaux et éthiques
ont été développés à l’échelle internationale dans plusieurs États pour
encadrer les pratiques d’accès, d’utilisation et de valorisation des
savoirs. Ce cadre légal est par ailleurs largement discuté au sein de
l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), en charge
de l’élaboration d’un traité international dans ce domaine.
Le cas de la Quinine de Cayenne !
Cette déclaration reconnaît le droit des autochtones de contrôler la circulation de leurs savoirs traditionnels (article 31).
Les États ayant l’obligation d’appliquer la Déclaration de bonne foi,
la Convention sur le Brevet Européen devrait aujourd’hui intégrer ces
droits. Quelles sont les conséquences de cette inattention ? La récente
décision de l’Office Européen des Brevets concernant la Quassia amara en apporte un éclairage saisissant.
A qui appartient une invention ?
Quelqu’un peut se voir refuser une demande de brevet si son invention
est contraire aux normes de conduite conventionnelles adoptées par la
société. Ceci permet de censurer une invention si son développement est
entaché de pratiques de biopiraterie. Dans le présent cas, même si les
détenteurs ont confirmé la méconnaissance des droits des détenteurs des
savoirs traditionnels (notamment le droit au respect de leur
consentement libre et éclairé et l’absence d’un partage juste et
équitable des avantages), l’OEB refuse de statuer sur ces faits en
considérant que ceux-ci relèvent de la compétence des juges nationaux¨... ( Voir l`article au complet )
https://theconversation.com/debat-la-biopiraterie-ou-le-vol-des-savoirs-ancestraux-92780
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