[L'histoire qui suit n'est pas racontée par moi mais par Eric Morain, confrère parisien rencontré sur Twitter et devenu un ami. Elle le travaillait, comme on dit, depuis un moment. Le hasard veut qu'il ait pu la coucher sur le papier maintenant, dans le contexte assez particulier de très nombreuses accusations de même nature qui ont lieu partout en France. Ce texte ne veut, c'est une évidence mais je la dis quand-même, ni les contredire ni les avaliser. Il dit seulement qu'il faut faire attention, beaucoup. Et que la Justice, son objectivité, ses moyens, sont justement là pour ça : faire attention - à toutes les parties.
Merci Eric d'avoir bien voulu en parler ici.]
Il est 7h du matin quand le portable sonne. Toujours un mauvais présage. "Maître, Monsieur X et Monsieur Y sont tous deux en garde à vue pour des faits de viol et vous désignent pour les assister. Merci de venir au plus vite à (...)".
Je ne connais alors ni Monsieur X, ni Monsieur Y, mais j'imagine qu'ils ont eu mon nom par quelqu'un qui leur a dit un peu de bien, alors le temps de modifier l'agenda de la journée (viol = qualification criminelle, on ne vas pas n'y passer que la matinée c'est certain), d'appeler Super Collab I pour qu'elle me retrouve pour assister l'un des deux (parce que oui, je ne peux pas phy-si-que-ment assister deux clients en garde à vue dans deux locaux différents) et me voilà parti.
Grâce au nouveau plan de circulation du Maire de Paris, j'arrive en retard et commence le premier entretien avocat-client prévu au début de toute garde à vue. Entre un gaillard. Du genre costaud. Il est manifestement en "uniforme", de sport certes, mais manifestement en uniforme. C'est donc un militaire. Mais sacrément costaud. Et c'est un presque un gosse aussi. 22 ans.
En gros il ne comprend pas. Il essaye de comprendre aussi. On lui reproche d'avoir violé avec son camarade une jeune femme qu'ils connaissaient tous les deux. Les faits se seraient passé un peu avant l'été. Il me raconte la soirée, les bières dans un bar ("Mais pas beaucoup Maître parce que le lendemain j'étais de garde"), l'invitation de la jeune femme à "finir la soirée chez elle", les premiers baisers, lui qui va aux toilettes et qui, lorsqu'il revient, voit son copain bien "occupé" avec la jeune femme, cette dernière qui lui dit "viens", les photos qu'elle fait, "c'est pour des Snaps" dit-elle et puis le retour vers 3-4 heure du matin, un dernier sms reçu pour lui demander s'il est bien rentré. Fin de l'histoire. Une histoire à trois juste avant l'été.
Et puis maintenant accusé de viol. Sur cette jeune femme. Qui a porté plainte contre lui et son copain.
A la fin de l'entretien je conseille à mon client de répondre à toutes les questions, d'être le plus factuel possible, de rester comme il est, c'est à dire un gars costaud mais avec sa voix de gosse et surtout ses yeux qui vous regardent "fort et clair" comme on dit dans l'armée.
En sortant je croise Super Collab I qui a vu l'autre client et je comprends dans son regard qu'on est alors sur la même longueur d'ondes.
J'irai vite sur les auditions. Il y en a eu beaucoup. Détaillées. Dures mais justes. Le client tient bon, reste factuel, cherche toujours à comprendre. L'Officier de Police Judiciaire (OPJ), une femme, prend note, cherche les contradictions, on la sent ébranlée par la franchise sereine qui se dégage de son gardé à vue du jour. La lecture des déclarations de la plaignante est édifiante tant son récit de cette soirée est à l'exact opposé de celui de mon costaud : si ce qu'elle raconte est vrai, alors il s'agit bien de viol. On montre à mon client une photo d'elle, elle doit faire 50 kilos pour 1,60m, forcément les apparences sont contre nous.
A la demande du Procureur qui suit le déroulement de la garde à vue à distance (et là pour le coup je suis certain qu'il la suit de près compte tenu de la "qualité" professionnelle des clients), une confrontation doit être organisée l'après-midi. On attendra jusqu'à 18h, la plaignante refusant de venir. Précision : rien ne peut l'y obliger, ni la loi ni les codes, à part son courage. Et sa conscience.
A la tombée de la nuit, les deux costauds (oui, parce que le deuxième était encore plus costaud que le premier, je ne pensais même pas que ça pouvait exister) sont relâchés, une expertise psychiatrique est ordonnée, et l'enquête de se poursuivre, avec un "on vous reconvoquera très vite" qui sonne comme une épée de Damoclès.
Le doute s'est installé chez les enquêteurs. Surtout que l'autre mis en causé a montré un Snap que la jeune femme lui avait envoyé où ils étaient tous les trois dans sa chambre et où manifestement tout allait bien. Précision : il y avait des cœurs envoyés sous la photo. Et un horaire : 2h24. La nuit des faits. Précision : depuis la nuit des faits mon client, lui, avait cassé son téléphone et sur le nouveau il n'avait pas pu récupérer ses anciens messages et Snap, à quoi ça tient finalement la preuve d'une innocence : à un autre copain qui a conservé ses messages...
Mais voilà. Quand on est militaire, non seulement on doit rendre des comptes à la Justice, mais aussi à sa hiérarchie. Qui est systématiquement informée par le Parquet de toutes poursuites à l'encontre de son personnel. Là, ils sont accusé de "viol", c'est écrit noir sur blanc sur la transmission à l'autorité hiérarchique. Ce n'est pas une petite tâche, c'est une marque au fer. Les voilà donc obligés de "rendre-compte", de répondre à de multiples convocations disciplinaires, de supporter la suspicion qui ne fait pas dans la dentelle de la présomption d'innocence (les militaires et la dentelle voyez-vous...) et de voir risquer de perdre le métier de leur vie (parce que oui, ils voulaient devenir militaires depuis tout petit). Double peine donc. Double sanction.
Il faut alors jouer la montre, menacer de recours, harceler les enquêteurs pour que ça avance, ne pas reporter la convocation du psy pour l'expertise même si on avait des billets pour partir en vacances en famille, tenir, tenir. C'est beau un militaire qui tient. Surtout à 22 ans.
L'enquête n'a finalement heureusement pas subi les avanies des congés d'été, les OPJ en charge du dossier ont compris qu'il fallait aller vite.
La plaignante ne s'est pas rendue aux deux convocations successives de l'expert psy, les résultats des expertises des deux costauds ont constaté leur parfaite normalité, les réquisitions aux opérateurs téléphoniques ont montré des envois de Snap, de SMS et de connexions internet tout au long de la nuit des faits, la destinataire d'un de ses messages a été identifiée et a pu montrer ce qu'elle avait reçu de son amie cette nuit-là. Tout concordait, non pas avec le récit de la plaignante, mais avec celui des deux costauds.
L'épilogue a finalement eu lieu au milieu de l'été. La plaignante est finalement revenue devant les enquêteurs. Au début elle a maintenu, moins fermement mais quand même, elle a maintenu; puis, confrontée aux résultats de l'enquête, elle a... avoué, qu'elle avait raconté cette histoire pour ne pas perdre son petit ami qui avait eu vent de cette soirée.
Pour. Ne. Pas. Perdre. Son. Petit. Ami.
Sachez-donc que ça existe ce genre de choses en 2017. Que déclaration ou plainte ne vaut pas culpabilité et que l'hallali immédiat et sans enquête a pour sœur l'injustice. Comme dans tant d'autres dossiers : qu'il est possible de mentir "pour que son père s'intéresse à lui" ou mentir "pour ne pas avoir à dire à sa mère qu'elle était en retard"...
Le Parquet a classé sans suite dans la foulée (bon, on attend toujours l'avis de classement mas "ça ne devrait pas tarder Maître").
Sauf que mes clients, eux, ils en ont besoin de ce fichu papier d'avis de classement sans suite. Pour eux, pour leurs camarades, pour leur hiérarchie, pour mettre fin à la procédure disciplinaire qui n'est pas close, pour effacer cette trace. On leur a dit qu'ils risquaient une sanction pour "atteinte à l'image de l'Armée". Ils se battront pour dire que l'atteinte c'est eux qui en ont été victimes et que rien ne l'effacera. Pas même un avis de classement sans suite...
Mais j'ai confiance, ils sont costauds.