Premier congrès itinérant de France, le Congrès Hlm réunit les responsables de 732 organismes du logement social qui produisent, chaque année en France, 115 300 logements pour la location ou l’accession sociale à la propriété et gèrent un parc de 4,8 millions de logements locatifs, logeant ainsi plus de 10 millions de personnes.Les décideurs des organismes réunis en Congrès débattent avec leurs partenaires des moyens à mettre en œuvre et définissent les grandes orientations et les priorités d’action pour l’année à venir. Ils adressent aux pouvoirs publics leurs propositions afin d’améliorer continuellement le service rendu aux habitants et aux demandeurs de logements et contribuer, aux côtés des collectivités territoriales, au renouvellement urbain.
Le Congrès Hlm est un temps de dialogue,d’analyse et de confrontation des expériences avec les dirigeants du Mouvement :
• 266 Offices publics de l’habitat,• 240 Entreprises sociales pour l’habitat,• 170 Sociétés Coopératives d’Hlm,• 56 SACICAP, rattachées au groupe Crédit immobilier de France,• 21 Associations régionales d’organismes HlmLe Congrès Hlm constitue un lieu d’échanges et d’information professionnelle unique pour toutes les composantes du Mouvement Hlm et les organismes, les industriels et les prestataires de service de la filière du bâtiment, de l’énergie, des services ou de la ville de demain… C’est l’occasion de nouer des contacts ciblés et diversifiés dans les domaines économique, financier, social et technique avec les partenaires du Mouvement Hlm (associations d’élus, d’habitants, organismes financiers, associations caritatives et partenaires sociaux) et les représentants des pouvoirs publics.
L’édition 2017 au Parc des expositions du Wacken à Strasbourg se déroulera du 26 au 28 septembre !30 000 m² sont dédiés au Congrès Hlm et à H’expo.Des lieux conçus pour rassembler et réunir :• Une zone d’accueil adaptée à la réception des 12 500 participants durant les 3 jours• Une plénière de 3 000 places destinée aux grands débats et séances officielles• Un Forum regroupant sur 2 000 m² les composantes de l’Union sociale pour l’habitat: fédérations, services, filiales et structures associées• Un espace presse• Des espaces de débats destinés aux « face-à-face » et interviews de personnalités• Des salles de conférences thématiques de 150 à 400 personnes pour des ateliers professionnels• Le Salon des professionnels de l’habitat, H’Expo• Un Pavillon de l’Innovation accueillant des échanges techniques.LE LOGEMENT SOCIAL EN ALSACE - PANORAMA EN QUELQUES CHIFFRES
- LES ORGANISMES HLM : DES ACTEURS DE TERRAIN
•
8 Offices Publics de l’Habitat,•
10 Entreprises sociales pour l’habitat,•
4 Sociétés coopératives d’Hlm,•
6 EPL,•
1 SACICAP (société anonyme coopérative d’intérêt collectif pour l’accession à la propriété),• Soit au total
29 organismes comprenant
2500 salariés.• Les organismes Hlm sont des partenaires naturels des politiques de l’habitat des collectivités territoriales, notamment des 4 délégataires des aides à la pierre qui couvrent intégralement le territoire alsacien.
- UN PARC LOCATIF SOCIAL PLUTÔT URBAIN, RÉCENT, DE QUALITÉ…
• Les organismes Hlm possèdent
113.579 logements locatifs.
• 94 % environ de ces logements sociaux sont collectifs;
6 % sont des logements individuels.• Ils sont répartis sur l’ensemble du territoire mais avec une localisation très majoritairement urbaine, avec 75% des logements dans les trois principales agglomérations alsaciennes (Strasbourg, Mulhouse et Colmar).•
36 % se situent en quartier prioritaire de la ville (QPV).•
18 % des logements Hlm ont été construits après 2000.
- QUI ACCUEILLE AU MEILLEUR COÛT DES FAMILLES MODESTES
• En Alsace,
57,9 % des ménages sont propriétaires occupants,
27,3 % sont locataires d’un bailleur privé,
13,2 % locataires d’un organisme de logement social;
1% occupent un autre type de logement (autre locatif public, meublés, logements gratuits notamment). Les organismes Hlm logent ainsi plus de
200 000 personnes.• Le parc social accueille des ménages répondant à des conditions maximales de ressources. Par rapport à la structure de la population française, les habitants du parc locatif social se caractérisent par une sur-représentation des familles monoparentales (20 % des ménages logés par les organismes contre 13,5 % dans l’ensemble de la population), de ménages dont la personne de référence est de nationalité étrangère (11 % contre 6 %) et par le caractère modeste de leurs revenus.• Plus d’un logement sur cinq mis en location est attribué à un ménage dont le revenu est inférieur à 20 % des plafonds* de ressources.•
61 % des ménages logés par les organismes ont des revenus inférieurs à 60 % des plafonds* de ressources, et un tiers des locataires Hlm ont des ressources inférieures au seuil de pauvreté.Chez les emménagés récents, le nombre de ménages au revenu inférieur à 60 % du plafond PLUS augmente à 71 %.•
51 % des ménages locataires Hlm bénéficient d’une aide personnelle au logement.•
3 % des ménages logés en Hlm sont susceptibles d’être assujettis au supplément de loyer de solidarité, leurs revenus ayant augmenté, depuis leur entrée dans le parc, au-delà des plafonds* de ressources.• En moyenne, dans les grandes agglomérations françaises, les loyers dans le parc locatif social sont 1,5 fois moins élevés que dans le parc privé.
Nature de l'activité professionnelle des locataires Alsaciens :-
32 % ont un emploi stable,-
9 % ont un emploi précaire,-
14 % sont au chômage,-
45 % sont sans emploi.
* À titre d’exemple, le plafond de ressources pour l’attribution d’un logement social de type PLUS en province équivaut à un salaire net mensuel de 1900 € pour une personne vivant seule, et 3600 € pour un ménage de 4 personnes- UNE DEMANDE TOUJOURS FORTE MALGRÉ LA CROISSANCE DU PARC
• En Alsace,
64,5 % des ménages locataires dans le parc privé peuvent potentiellement prétendre à rentrer dans un logement locatif public compte tenu de leurs ressources.• En 2016, les organismes ont financés un total de
2.534 logements sociaux dont 55 % de PLUS, 33 % de PLAI et 12 % de PLS.• En 2016, on estimait à
38.300 les demandes de logements Hlm non pourvues, dont
14.600 demandes de ménages déjà locataires Hlm.• En 2016 les logements vacants (y compris la vacance technique due aux projets de démolition, aux travaux ou à la rotation du parc) représentaient 5 % du parc total géré, avec de fortes disparités suivant la localisation.
- UNE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DYNAMIQUE ET DE QUALITÉ
• En 2016,
2.069 logements sociaux ont fait l'objet d'une rénovation énergétique. Entre 2009 et 2016, c'est au total près de
13.500 logements sociaux qui ont déjà été rénovés, ou sont en train de l'être, soit
35 % du parc social énergivore alsacien.• En 2016,
66 % des logements rénovés (1.373) ont atteint le niveau BBC rénovation (contre
34 % en 2015).
- LE SECTEUR HLM: UN POIDS LOURD DE L’ÉCONOMIE
En 2016, les bailleurs sociaux alsaciens ont réalisé :•
340 millions d'investissement en construction acquisition.•
83 millions en rénovation et réhabilitation du parc social.• On peut estimer que c'est environ
3.900 emplois générés par an dans le BTP et chez les artisans dans un secteur fortement impacté par la crise économique.
Chiffres clés au 30.06.20171 Représentation locale du Mouvement HlmFavoriser l’émergence de points de vue communs entre les organismes et leur prise en compte dans la mise en oeuvre des politiques locales de l’habitat avec l’Etat et les Collectivités Territoriales - Assurer la coordination inter-organismes et participer aux négociations partenariales - Organiser la représentation des organismes adhérents dans les instances locales, départementales et régionales - Mener des actions de communication interne et externe - Défendre les intérêts de la profession en assurant un partenariat avec les décideurs politiques et financiers2. Interface entre les organismes Hlm, les fédérations et l’Union sociale pour l’habitatAssurer l’information de proximité et contribuer à la mise en oeuvre locale des procédures, réglementations et politiques contractuelles - Coordonner les structures professionnelles infra régionales intervenant dans le réseau Hlm le cas échéant - Aider le niveau national du Mouvement à apprécier les situations et enjeux locaux - Contribuer à l’évolution des politiques nationales à partir des réflexions et pratiques locales3. Animation professionnelle par des clubs/groupes de travail et par une activité de formationAppuyer le développement de nouvelles pratiques - Elaborer des actions communes pour l’exercice du métier - Apporter une assistance individuelle aux organismes - Favoriser les échanges professionnelsPour plus d’information :
http://www.areal-habitat.org/- UN CONGRES SOUS LE THEME DE LA RELATION AU TERRITOIRE
Le centre de gravité de la politique locale de l’habitat se déplace sur des EPCI aujourd’hui élargis qui, à travers les lois Notre, Lamy, Alur et Egalité et Citoyenneté, disposent à présent de prérogatives étendues en matière de programmation, de peuplement, de mixité sociale et de gestion des attributions du logement social.Ces changements imposent désormais de construire les démarches inter-organismes à l’échelle de ces nouveaux territoires et de positionner les bailleurs sociaux en véritables partenaires des politiques locales, en capacité d’être force de proposition et non pas de simples exécutants des décisions des EPCI. Cette posture est d’ailleurs devenue une nécessité pour épauler des intercommunalités qui se voient conférer ces nouvelles compétences sans avoir pour certaines, ni les moyens ni l’expertise pour en saisir pleinement les enjeux.
L’areal s’est engagée de longue date dans une démarche de collaboration interbailleur/collectivités (celles délégataires des aides à la pierre : Conseil Départemental 67 et 68, M2A et EMS) et transpose désormais cette démarche vers l’ensemble des EPCI avec l’installation des différentes Conférence Intercommunale du logement dans lesquelles l’interbailleur, animé par l’AREAL, outre la production de données stratégiques sur le logement social, est force d’analyse et de proposition au côté des intercommunalités.Forts de leur connaissance du territoire et de ses habitants - notamment grâce au fichier partagé de la demande que gère l’areal - les bailleurs sociaux sont en mesure de contribuer activement à l’analyse stratégique à l’élaboration des orientations de la politique locale de l’habitat et à leur mise en oeuvre.
Un partenariat fort entre les bailleurs sociaux et l’Eurométropole de StrasbourgL’articulation Bailleurs sociaux /EMS prend une dimension toute particulière, car c’est à la fois un territoire où se retrouve un grand nombre de bailleurs sociaux (une vingtaine) et un territoire d’innovation et d’expérimentation de solutions en matière de logement social : cotation de la demande, charte VEFA, habitat participatif,… .Au-delà de l’attractivité que représente ce territoire en potentiel de développement, c’est avant tout par l’intérêt des sujets abordés et par la qualité de la relation de travail, dynamique, riche, ouverte et respectueuse des intérêts de chacun, que se caractérise cette relation interbailleur / collectivité.
L’Areal, membre de l’ Union Régionale Hlm du Grand ESTL’élargissement des périmètres régionaux initiaux en Région Grand Est éloignent les relais des politiques nationales de l’échelle alsacienne. DREAL, Action Logements, organisations professionnelles, syndicales et financières se déclinent désormais à cette nouvelle échelle. Les trois associations alsacienne, champenoise et lorraine ont été les premières à initier ce mouvement national de reconfiguration à ce nouveau périmètre en créant en septembre 2016 l’Union Régionale HLM du Grand Est.Ainsi, l’Union Régionale Hlm du Grand Est est investie de deux missions principales. Elle assure la représentation des 80 bailleurs sociaux et organismes Hlm du Grand Est, tant au niveau de la Région que sur le plan national. Et elle organise la mutualisation des moyens et des compétences, mais aussi des outils, démarches et initiatives, des trois associations d’origine, devenues ‘‘territoriales’’.
- UN CONGRES QUI S’INSCRIT DANS UN CONTEXTE POLITIQUE PARTICULIER LIE AUX ANNONCES DU GOUVERNEMENT.
Les dernières annonces gouvernementales dans le domaine de la politique du logement vont prendre une résonnance particulière dans le cadre du congrès.
La diminution des APLLes annonces du gouvernement sur la baisse des APL compensée par la baisse des loyers chez les bailleurs sociaux interpellent les organismes HLM.Une baisse de 5€ des APL, compensée par une baisse des loyers, représente une diminution des ressources des bailleurs sociaux de 3,4M€.-5€/logement par mois x 113 500 logements x 12 mois / 2 (51 % des ménages logés touchent les APL) = 3,4M€)Cette somme équivaut aux fonds propres mobilisés par les bailleurs pour produire près de 150 logements sociaux (qui s’élèvent en moyenne à 16% par opération pour un cout moyen de 141 500 €/logement).Au regard des dernières déclarations du gouvernement, cette réduction des APL s’élèverait a partir de 2018 à 50€/mois, répercutée par une baisse de loyer uniquement chez les bailleurs sociaux. La capacité de financement sur fonds propre de production de logement annuelle des bailleurs sociaux alsaciens diminue donc de 1500 logements.
1500 Logements HLM produit en moins par an en Alsace, c’est :
o Une chute de 15 % de la production immobilière résidentielle en Ao lsace (en 2016, les 2534 logements sociaux autorisés représentent 26% des logements autorisés à la construction en Alsace)o Près de 1700 emplois directs en moins dans ce secteur du BTP (selon les ratios USH : 126 000 € investis = 1 emploi créé)Des incertitudes sur les aides directes au logementLes aides directes que l’Etat verse pour la production des logements les plus sociaux – les PLAI – Prêts Locatifs Aidés d’Intégration (et qui sont très souvent déléguées aux collectivités) se réduisent d’année en années, et sont aujourd’hui versées dans un pot commun - le FNAP- dont le montant s’élève à 450M€, la part de l’état représentant une « petite » moitié de 180 M€ et le reste étant financés par les bailleurs sociaux (via la Caisse de Garantie du Logement Locatif Social). L’Etat, par décret du 20 juillet 2017, a unilatéralement réduit de 80M€ sa participation au FNAP pour l’année 2017 (décret du 20 juillet 2017) et il est fort à parier qu’elle envisage tout bonnement de supprimer cette participation à terme.
40 000 logements très sociaux dans le parc HLM par anEmmanuel Macron annonce ce lundi à Toulouse un plan pour le logement qui prévoit, entre autre, d’augmenter la production de logements très sociaux à 40000/an.Rappelons que selon le ministère du logement du précédent gouvernement, 36 442 logements PLAI (Prêts Locatifs Aidés d’Insertion – les logements très sociaux) ont été autorisés en 2016, et les orientations de production PLAI au niveau national pour 2017 s’élèvent à 39 000. Les ambitions affichées ne portent donc pas sur un volume record à atteindre, mais sur la capacité à produire la même chose, avec des capacités financières moindre. Sans préjuger du contenu final de la loi logement qui a été présentée en conseil des ministres ce mercredi 13, on est en mesure de s’interroger sur les propositions que va présenter l’Etat pour résoudre cette difficile équation.
- LES TEMPS FORTS DE L’AREAL ET DE L’URHlmGE AU CONGRES DE STRASBOURG
Sur un plan concret, l’Areal et l’URHlmGE ont pris une part active à la préparation du Congrès. Mais surtout, à l’occasion de cette rencontre nationale, les associations territoriale et régionale se sont particulièrement investies et ont pris l’initiative d’organiser de grandes rencontres et moments forts, pour aborder les questions spécifiques à l’Alsace et au Grand Est pendant ces journées exceptionnelles, alors que l’actualité elle-même, se focalise sur le logement social.Elles rassembleront l’ensemble des acteurs du logement social de la région, autour d’un programme dense de rencontres thématiques, et d’échanges sur les sujets d’actualité :
d
e 15h à 17 h – Maison de la Région à Strasbourg – Place Adrien Zeller -
Table Ronde, sur le thème : « Quelle place pour l’habitat dans les politiques intégrées au SRADDET ? »Ce séminaire réunira les représentants du Conseil régional du Grand Est, du Conseil économique social et environnemental régional, de l’Union régionale Hlm du Grand Est, de la Fédération française du Bâtiment, de la Fédération des promoteurs immobiliers. Ensemble, ils débattront des implications du SRADDET, Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire.
de 10h à 11h – Parc des Expositions -
Ouverture officielle du 78ème Congrès National de l’Union Sociale pour l’Habitat
de 11h15 à 12h15 – Palais de la Musique et des Congrès – Salle Schweitzer -
Table Ronde, sur le thème : « La rénovation thermique et énergétique du parc Hlm en Alsace - »Les acteurs du logement social en Alsace feront le bilan de leurs actions, engagements et investissements en faveur de la rénovation thermique et énergétique du parc social alsacien pour la période 2014/2016 et échangeront sur les perspectives des années à venir
de 12h30 à 14h – Parc des Expositions – Hall 8 -
Inauguration de l’espace d’accueil commun Areal et Eurométropole de StrasbourgL’areal et l’Eurométropole de Strasbourg inaugureront leur stand commun, espace d’accueil, de rendez-vous, et d’information sur le logement social dans l’Eurométropole de Strasbourg et en Alsace.L’Areal et l’Eurométropole de Strasbourg ont souhaité se réunir dans un même espace d’exposition et de représentation. Un symbole fort pour ces 2 partenaires, qui donnent ainsi un exemple concret de leur volonté commune de travailler ensemble dans l’intérêt de l’habitat social en Alsace.
de 11h00 à 12h00 – Parvis du Forum :
Table ronde sur les partenariats locaux dans le Grand EstLa Fédération Nationale des Association Régionales organise une table ronde sur le thème des partenariats locaux dans le Grand Est. Trois témoignages des relations bailleurs et territoires seront portés par les représentants des organismes et des collectivités du Grand Est. Y figurera entre autre une présentation de l’expérimentation du dispositif de cotation de la demande par Denis RAMBAUD, président de l’Areal, et Syamak Agha Babaei, vice-président de l’Eurométropole en charge de la politique de l’Habitat
de 14h30 à 17h00 – Parc des Expositions – Salle Plénière -
Convention des PersonnelsL’Areal souhaite dédier un moment privilégié aux collaborateurs des organismes Hlm Alsaciens, cheville ouvrière du mouvement, pour les remercier de leur engagement, et les réunir autour des thèmes : « l’utile et l’audace », qui donnent tout le sens de notre action.
de 9h00 à 9h45 – Parc des Expositions – Salle Schweitzer -
Assemblée Générale de l’Union Régionale Hlm du Grand EstCréée il y a tout juste un an, par la volonté de l’Areal, l’Arelor et l’Arca, les membres de l’Union Régionale Hlm du Grand Est tiendront leur Assemblée Générale durant le congrès et feront le bilan de cette première année de l’Union, qui a été riche et fructueuses en actions menées en commun. L’Union Régionale Hlm du Grand Est est la première structure régionale de représentation des organismes hlm créée sur le nouveau périmètre régional.
de 9h45 à 10h30 – Parc des Expositions – Stand areal – Hall 8 -
Signatures officielles de Chartes et ConventionsDans l’actualité du Congrès, plusieurs partenariats seront officialisés, notamment ceux entre l’areal et l’Eurométropôle de Strasbourg par la signature de deux chartes, l’une portant sur la réforme des attributions de logements sociaux et l’autre sur la vente en état futur d’achèvement (VEFA), en présence de Syamak Agha Babaei, vice-président de l’Eurométropôle en charge de l’habitat, et de Denis Rambaud, président de l’AREAL
- Pendant les trois jours de congrès
Entre les Halls 8 et 7.2 - Exposition du bus « Mon appart' éco malin »Le dispositif « Mon appart' éco malin » a été mis en place afin de sensibiliser le public alsacien aux économies d'énergie via l'animation d'un bus pédagogique, qui symbolise un appartement.A bord de ce bus, qui sillonne les routes d'Alsace depuis octobre 2016, 2 animateurs expliquent aux personnes, notamment celles en situation de précarité, comment réaliser des économies d’énergie dans leur logement. Tout en faisant un geste éco-responsable, elles apprennent à mieux maîtriser leurs dépenses d’énergie et ainsi leur budget global.« Mon appart' éco malin » a accueilli depuis son inauguration en octobre 2016, 3.065 personnes, dont 634 lors des 8 semaines durant lesquelles « Mon appart' éco malin » a été loué par des bailleurs sociaux.
Plus d’information sur USH – Congrès : http://www.union-habitat.org/le-congrès/les-actualités