Conseil Municipal du 25 juillet 2017
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
MARDI 25 JUILLET 2017 à 20H30
dans la salle Maurice MICHEL située Avenue Paul Emile Victor – L’Eglisonne – 83111 AMPUS.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du Plan Local d’Urbanisme
Rapport annuel d’activité : Délégation de Service Public de l’eau
Rapport annuel d’activité : Délégation de Service Public de l’assainissement
Programme Local de l’Habitat : mise en place d’un Programme d’Intérêt Général
Groupement de commandes pour les marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage au lancement et au suivi du marché de relevés de réseaux
Maintenance de l’éclairage public : choix de l’entreprise
Vérification des installations électriques des bâtiments communaux
Travaux de sécurisation routière : demande de subvention au Conseil Départemental du Var dans le cadre des amendes de police
Acquisition de vêtements pour le Comité Communal des Feux de Forêts : demande de subvention au Conseil Départemental du Var
Attribution et versement d’une subvention à l’association Comité Ampus Festivités
Création d’un nouveau réfectoire scolaire : choix du maître d’œuvre
Création d’un nouveau réfectoire scolaire : choix du bureau de contrôle
Fourniture et livraison de repas à la cantine scolaire : choix de l’entreprise
Participation des familles au coût de la restauration scolaire
Nouvelle organisation de la semaine scolaire rentrée septembre 2017
Création d’une garderie périscolaire mercredi matin
Participation des familles au coût de la garderie périscolaire
Vente de coupe de bois de la forêt communale relevant du régime forestier : année 2018
Convention de mise en fourrière des véhicules
Mise à disposition d’un bureau au profit du Département du Var
Convention cadre de formation avec le Centre Nationale de la Fonction Publique Territoriale PACA – année 2017
Détermination des taux d’avancement de grade
Création d’un poste adjoint administratif principal 1ère classe
Création d’un poste Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 1ère classe
Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Questions diverses