Les nouvelles mesures de facilitations des exportations hors hydrocarbures ont fait objet de débat ce mercredi dans le cadre du salon Djazair Export à Alger.
Octroi de circuits verts pour les produits périssables, allégements des contrôles de certaines marchandises, amélioration du travail de communication... sont entre autres les mesures mises en œuvre par la Direction Générale des Douanes (DGD) dans le but d'alléger davantage l'acte d'exporter.
Sid Larbi, directeur de la réglementation à la DGD a explicité lors d'une conférence de presse les mesures de facilitations au profit des opérateurs économiques voulant aller vers l'export.
Des mesures contenues, en somme, dans la note n°577 datant du 14/03/2016 concernent les divers secteurs d'activité. Il s'agit de l'octroi du circuit vert aux exportations des fruits, légumes et autres produits périssables, l'autorisation d'exportation des produits de terroir fabriqués localement et ne bénéficiant d'aucune subvention en amont, l'autorisation d'exportation des produits alimentaires dont la matière première est subventionnée, sous réserve du paiement du différentiel, l'allégement des contrôles des autres marchandises, le réaménagement du contrôle par le scanner au moment de l'embarquement et l'assouplissement du régime de réapprovisionnement en franchise des droits et taxes et mise en œuvre du régime du drawback. Est prévue aussi la mise en place de structure et d'espaces dédiés à l'exportation et l'établissement de plusieurs actions de communication à l'adresse des exportateurs.
Le conférencier a indiqué que pour des besoins de précisions, la DGD a opté pour l'identification de plus de produits avec plus de codifications, en passant de 8 à 10 chiffres. Cette codification permettra de spécifier certains produits dans le but de connaître les statistiques, de changer la fiscalité ou d'introduire une licence.
Interrogé par quelques opérateurs pour des éclaircissements, M.Sid a assuré de la disponibilité de la DGD a adapté la réglementation et à proposer " des solutions sur mesure ". Une adresse e-mail est mise à la disponibilité des opérateurs : [email protected].
http://www.elwatan.com/une/export-les-dernieres-facilitations-douanieres-01-06-2016-322171_108.php
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