Gros CELI et gros ennuis

Avec maintenant une cotisation possible de 10 000 $ par année dans le CELI, de nombreux boursicoteurs reniflent l’appât du gain et se frottent les mains.

Tous les produits admissibles au REER sont admissibles pour le CELI, mais les profits qui y sont réalisés sont libres d’impôt. Donc, techniquement rien n’empêche un particulier de miser sa chemise avec des options sur des penny stocks ou dans de jeunes minières dans l’espoir de remporter le gros lot. Sauf que l’Agence du Revenu du Canada veille au grain.

Au fur et à mesure que l’espace CELI disponible augmente, les inspections et vérifications se multiplient. Un ancien négociateur de Bay Street âgé de 50 ans vient de l’apprendre.

Le Financial Post rapportait jeudi dans ses pages le cas de John, qui a tellement pris soin de son CELI qu’il atteint aujourd’hui 1 250 000$. Comme le plafond de cotisation à vie est de 41 000 $, c’est donc dire que John a réussi à engendrer un gain de 3 049 %!

Le comptable de John a été contacté par l’ARC. On lui a mentionné qu’il est impossible pour un contribuable d’accumuler un tel montant en si peu de temps (le CELI a été créé en 2009).

L’Agence cible dans ses vérifications ceux et celles qui ont de gros montants dans leur compte d’épargne libre d’impôt et qui ont des connaissances ou une certaine expertise dans le monde financier. Les fonctionnaires peuvent donc rendre imposables vos gains dans le CELI si vous:

• transigez très fréquemment (100 transactions et plus par an)
• détenez des titres pour une très courte période
• avez des connaissances étendues dans les marchés financiers
• avez une bonne expérience en finance
• consacrez de nombreuses heures par semaine à négocier des titres
• concentrez vos activités sur des produits financiers spéculatifs
• avez un actif substantiel dans le CELI

Si vous avez répondu «oui» à la majorité de ces points, attendez-vous au pire. On va purement et simplement disqualifier votre CELI en mentionnant que le profit obtenu est en fait du revenu d’entreprise. Le tout deviendra imposable à l’échelon maximum.

Mais comment John a-t-il réussi ce coup fumant? En négociant des actions de jeunes entreprises technos ou de microsociétés dans le secteur de l’énergie et des ressources qui se vendaient quelques sous. Baytex Energy, Seven Generations Energy, Interntainment Media, TerraX Minerals, Ashburton Ventures sont les grands coupables.