Em-me-nez moi au pays de l’oseille

Sans cesse associée par le grand public à l’idée de voyous ou de fraudeurs du fisc, la notion de paradis fiscaux est en réalité bien plus vaste. Ces pays sont un élément clé de l’économie mondiale. Qui sait par exemple, que les petites îles Britanniques des Caraïbes reçoivent plus d’investissements des multinationales Américaines que la Chine? Que certaines îles parfois inhabitées sont les leaders mondiaux de l’assurance ou des jeux en ligne?

Attendez un peu, de combien parle-t-on au juste?

Les chiffres pourraient en effrayer plus d’un. Jean-Luc Mélanchon en tomberait à la renverse, le pauvre… Rien qu’en 2012, il y avait 2,5 billions d’euros dans les paradis fiscaux! Oui pardon, 2,5 billions c’est 25 000 milliards, soit environ 50 000 Airbus A380. Vous ne saisissez toujours pas? Bon ok, c’est 25 000 milliards de préservatif Durex masculin sensuel ultra-fin & extra lubrifié. En réalité, cela représente, en moyenne, 280 milliards de recettes fiscales en moins pour un Etat.  En France, les estimations s’élèvent à 40milliards d’euros annuels pour l’évasion fiscale.

Les paradis fiscaux régissent la dynamique du capitalisme actuel

Commençons par une définition simple des paradis fiscaux. Selon l’OCDE, un paradis fiscal est une juridiction imposant peu ou pas d’impôts, qui refuse de fournir des informations aux autorités étrangères, qui a la possibilité d’établir des entreprises fictives et qui manque de transparence.

Dans une étude du FMI du milieu des années 1990, on apprend que la moitié des flux internationaux passait par les paradis fiscaux. Ces derniers ont bien entendu un rôle financier mais également économique. Une majeure partie des Investissements Directs à l’étranger (IDE) dépend des avoirs qu’ils cachent. La production de biens et services est organisée autour de ces pays. En 2010, par exemple, le Luxembourg perçoit un stock d’IDE de 250 milliards de dollars provenant exclusivement de multinationales américaines. On pourrait conclure en disant que leur rôle est presque appréciable dans la mondialisation économique et financière.

Banques, assurances, cabinets de conseils, mafias ; tout le monde y passe!

Les acteurs des paradis fiscaux sont diverses et multiples. Contrairement à certaines idées reçues, les cabinets de conseils sont au cœur du processus. Le magazine Fortune a réalisé en 2011 une enquête auprès de 1000 directeurs de services fiscaux de grandes entreprises. Les résultats sont pour le moins surprenants. 46% déclaraient que leur travail est d’abord jugé par leur capacité à faire baisser le taux d’imposition effectif de l’entreprise, 16% seulement répondaient que leur premier but était de respecter les lois fiscales en vigueur.

En gros, les autorités bah, on s’en fout. Pourquoi pas. Après tout, nous sommes tous dans le devoir de répondre aux besoins de nos clients. Comptes tenus de leur structure et des avantages qu’ils procurent, les paradis fiscaux ne peuvent qu’entrer dans les stratégies des plus grands criminels. Au travers de réseaux transnationaux, les bad boys font circuler l’argent sale afin de rester discrets et de continuer tranquillement leur business. Certaines organisations criminelles se font même aider. Al-Qaïda bénéficie ainsi du soutient de banques basées à Dubaï. Dubaï étant considéré comme un paradis fiscal.

L’arme fatale de ces places off-shore : le secret bancaire

Comment garder votre argent au chaud ? Il faut s’adresser aux experts de la dissimulation et du secret bancaire : les Suisses. Ces professionnels pratiquent l’art du secret bancaire depuis tout temps. Déjà à la Révolution, ils aidaient les Aristocrates français à rendre leurs transactions confidentielles. Notre ami Voltaire aurait même déclaré que «  si vous voyez un banquier suisse sauter d’une fenêtre, sautez derrière lui, il y a sûrement de l’argent derrière »!

L’article 47 de loi bancaire de 1934 permet au droit pénal suisse de protéger le secret bancaire, c’est à dire que si un employé d’une banque révèle le nom des clients de l’institution, il pourrait être poursuivi comme criminel! La base du secret bancaire quoi… Il convient cependant de souligner que certaines modifications législatives ont eu lieu depuis cette époque. Qu’on se le dise honnêtement, ces changements n’émanent pas de la bonne volonté suisse mais bien plus de la pression politique. FMI, Commission Européenne, G20, G7… Autant d’institutions ou groupes de pays dénonçant régulièrement l’évasion fiscale.

Le communiqué final du G20 2009 déclarait que « l’ère du secret bancaire est terminée » ou pas…