Conseil municipal du jeudi 12 juin 2008
Publié le 05 juin 2008 par Armand
A 20 h 30 en mairie
ORDRE DU JOUR
1
Fonctionnement du conseil municipal
1.1
Création de la commission d’appel d’offres
1.2
Délégués aux élections sénatoriales
1.3
Syndicat du collège : changement de délégué
1.4
Commissions de la Communauté d’Agglomération Seine Eure : participants
1.5
Point sur les décisions prises en délégation
2
Personnel Communal
2.1
Bon d’habillement année 2008
2.2
Indemnité de petit équipement et d’usure année 2008
2.3
Modification de régimes indemnitaires
2.4
Journée de solidarité 2008
2.5
Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet au 1er juin 2008
2.6
Création et suppressions de poste suite à obtention d’examens professionnels
2.7
Régime d’astreintes du personnel technique
3
Finances
3.1
Subventions complémentaires
3.2
DM 1 ville
3.3
DM 1 budget annexe camping
3.4
Délibération pour le régime des provisions et risques et dépréciations au budget 2008
3.5
Chèque emploi service universel : utilisation limitée
3.6
Tarifs de location de la salle Croizat au 1er juillet 2008
3.7
Tarifs de concession dans le cimetière au 1er juillet 2008
3.8
Tarifs du transport scolaire rentrée 2008
3.9
Tarifs de la cantine scolaire rentrée 2008
3.10
Demande de subvention pour la programmation culturelle 2008-2009
3.11
Demande de subvention au Conseil Général pour les vestiaires du stade Jacques Havet
4
Affaires domaniales
4.1
Recommandations en cas de grande chaleur en faveur des personnes âgées
4.2
Tirage au sort des jurés d’assises
4.3
Motion sur le devenir de l’entreprise MARCO
4.4
Convention avec la CASE sur les petits aménagements de voirie
4.5
Dénomination des rues desservant la résidence Roger Leroux