Gestion de la Propriété intellectuelle dans le secteur de l’édition

Au cœur du secteur de l’édition, on trouve la capacité d’un éditeur à sélectionner ou commander un contenu que le public sera prêt à acheter, qui satisfera ses intérêts dans toute une gamme de domaines thématiques. Les éditeurs produisent ce contenu dans une version imprimée et/ou dans d’autres formats (versions électroniques  de livres, périodiques, sites Internet, blogs, etc.) et utilisent leurs compétences commerciales et marketing pour vendre ce contenu aux lecteurs.

Les éditeurs sont des créateurs, des acquéreurs, des dépositaires et des gestionnaires, propriétaires et utilisateurs, des droits de propriété intellectuelle. Ils possèdent certains droits sur les livres qu’ils produisent et vendent, et détiennent d’autres droits au nom de tiers. Leur activité suppose l’exploitation des droits des autres, tout comme ils recherchent également à défendre et à protéger ce qui leur appartient et ce qu’on leur a confié. Les éditeurs ont donc un intérêt professionnel dans l’exploitation de ces droits au meilleur avantage de leurs auteurs et d’eux-mêmes. Ils sont donc obligés de traiter les droits des autres avec respect. Il s’agit d’une obligation morale, qui équivaut à leurs responsabilités juridiques. Ils ont également une responsabilité envers la société, car les droits de propriété intellectuelle sont au centre de la promotion de l’avancement culturel et du flux de connaissances et d’informations.

Un portefeuille de propriété intellectuelle mal géré peut nuire à la réussite de toute entreprise du secteur de la création ou de l’utilisation des produits de l’esprit. Pour cette raison, il est essentiel que les éditeurs protègent la propriété intellectuelle de leur société, car elle leur sera utile et deviendra leur atout le plus précieux dans la publication d’œuvres.

La valeur d’une maison d’édition ne se calcule pas en fonction du terrain, de la propriété ou du matériel qu’elle possède, ni même des livres empilés dans les entrepôts. Ses actifs les plus précieux sont ceux qui continueront à générer des revenus une fois que les rayons de l’entrepôt seront vides, à savoir les droits que possède la société ou qu’elle contrôle. Ceux-ci incluent :

• les contrats avec les auteurs accordant à l’éditeur le droit de publier et vendre leurs œuvres ;
• les titres du catalogue de la maison d’édition et la liste des ouvrages disponibles ;
• les éventuels flux de revenus des accords de sous-licence ; et
• l’éventuelle publication pour d’autres lecteurs par le biais de supports numériques comme l’impression à la demande ou le format numérique (c’est-à-dire sur Internet).

Nous vous invitons à télécharger le document intitulé « Gestion de la Propriété intellectuelle dans le secteur de l’édition« , publié par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (Suisse).

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