Open Definition 2.0 est sorti

Comme vous le savez peut-être, Creative Commons (CC) est une organisation à but non lucratif dont le but est de proposer une solution alternative légale aux personnes souhaitant libérer leurs œuvres des droits de propriété intellectuelle standards de leur pays, jugés trop restrictifs. L’organisation a créé plusieurs licences, connues sous le nom de licences Creative Commons. La définition de l’Open est donc une norme importante qui fixe les conditions juridiques fondamentales de ce qui fait qu’un contenu ou des données sont ouverts.

Or, voici presqu’un mois, l’Open Definition Advisory Council a annoncé la sortie de la version 2.0 de la définition de l’Open. La nouvelle définition met donc à jour les principes qui régissent l’ouverture des données et des contenus, à partir desquels les diverses licences publiques sont utilisées. Tout contenu publié sous licence Open signifie que tout le monde peut «librement accéder, utiliser, modifier et partager ce contenu, à toutes fins, sous réserve, au plus, des exigences qui préservent sa provenance et son ouverture». Les licences CC BY et CC BY-SA 4.0 sont conformes à la définition de l’Open, ainsi que toutes les versions précédentes de ces licences (1.0 à 3.0, y compris les clauses de compétence). La licence CC0 (permettant au titulaire de droits d’auteur de renoncer au maximum à ceux-ci dans la limite des lois applicables, afin de placer son œuvre au plus près du domaine public) est également alignée sur cette nouvelle définition de l’Open.

Contenu ouvert vs licence conforme

L’une des évolutions les plus notables est que la version 2.0 sépare dorénavant clairement les conditions sous lesquelles un contenu particulier est considéré comme ouvert, des conditions sous lesquelles une licence est considérée comme conforme à la définition.

Dans la mesure où de nouvelles licences continuent à être développées, l’Open Definition Advisory Council a lancé un programme d’évaluation des licences, pour savoir si elles répondent à la définition de l’Open. Dans ce cadre, la version 2.0 exhorte les prétendants à la création de licence potentielle de bien réfléchir avant de proposer leur propre licence, et exige que ceux-ci comprennent les conditions et les restrictions communes qui devraient (ou ne devraient pas) être intégrées dans toute nouvelle licence, afin de promouvoir l’interopérabilité avec les licences existantes.

Le développement de la version 2.0 de l’Open a sollicité la participation d’experts impliqués dans le libre-accès (culture ouverte, données ouvertes, éducation ouverte, gouvernement ouvert, logiciel open source, communautés wiki). Pour en savoir plus, je vous renvoie sur le site de Creative Commons.