Sur le plan fiscal, le bénéficiaire de stock-options peut être imposé :
- au moment de la levée de l’option (imposition d’une fraction du rabais éventuel) ;
- au moment de la revente des titres acquis suite à la levée de l’option au titre :
- d’une part de l’avantage tiré de la levée de l’option (ou plus-value d’acquisition) ;
- et d’autre part de la plus-value réalisée lors de la cession des titres (ou plus-value de cession).
Rabais excédentaire
Plus-value d’acquisition
Plus-value de cession
Montant imposable
Fraction du rabais qui excède 5 % de la valeur du titre à la date de l’offre de l’option
Différence entre la valeur des titres au jour de la levée de l’option et leur prix d’acquisition ou de souscription
Différence entre le prix de cession et la valeur réelle des titres lors de la levée de l’option
Modalités d’imposition
IR dans la catégorie des traitements et salaires
IR dans la catégorie des traitements et salaires ou au taux forfaitaire selon la date d’attribution de l’option et le respect ou non de la durée de conservation des titres
Barème progressif de l’IR depuis 2013
Date d’imposition
Année de la levée de l’option
Année de la cession des titres
Année de la cession des titres