L'assurance des aménagements et des embellissements des locaux d'habitation

Les aménagements et les embellissements effectués dans un local d'habitation par le propriétaire ou le co-propriétaire occupant, selon qu'il s'agisse d'une maison ou d'un appartement ou encore par le locataire font généralement partie intégrante, soit de l'assurance des murs, soit de l'assurance du mobilier.

Les aménagements et les embellissements réalisés par le propriétaire des murs sont des immeubles par destination.

Ceux réalisés par un locataire sont, selon leur nature, soit des immeubles par destination, soit des meubles.

L'essentiel est de les situer à leur place dans les contrats d'assurances et de les valoriser correctement.

On entend, par embellissements les éléments décoratifs de l'habitation tels que les tentures, les papiers peints, les peintures, etc ...

Les aménagements peuvent représenter des investissements très importants.

Il s'agit des cuisines, salles de bains, faux plafonds, volets intérieurs, cheminées, climatisation, etc ...

Les embellissements et aménagements réalisés par le propriétaire doivent être inclus dans l'assurance des murs, même si le bail met leur entretien à la charge du locataire.

En cas de sinistre, le propriétaire sera indemnisé par son assureur, qui se retournera ensuite contre l'assureur du locataire, s'il est possible de faire jouer un recours locatif.

Pour cette raison, l'assurance des risques locatifs souscrite par le locataire englobe les embellissements et les aménagements réalisés par le propriétaire.

Les embellissements et les aménagements réalisés par le locataire lui appartiennent pendant toute la durée du bail.

Ils reviennent au propriétaire à l'expiration du bail, sauf ceux qui peuvent être retirés sans détériorer leur support.

Les embellissements et les aménagements sont garantis, sauf dispositions contraires, comme la généralité du mobilier, en valeur de remplacement, vétusté déduite.

Pour éviter à l'assuré de supporter, en cas de sinistre, la différence du vieux à neuf, il est généralement possible d'assurer ces éléments en "valeur à neuf".

Cependant, pour conserver à l'assurance son caractère indemnitaire, qui écarte toute possibilité d'enrichissement, le taux de vétusté pris en charge ne dépasse pas 25% de la valeur neuf.