Un débat intense se profile sur le copyright des impressions 3D

L’impression 3D existe depuis près de 30 ans mais c’est bien en 2013 et en ce début 2014 que son éclosion au regard du grand public s’intensifie…

Seulement l’impression 3D, bien qu’elle apporte sans conteste des bien-faits incontestés, est dans le viseur de bien nombre d’industriels qui voient d’un mauvaise œil cette émergence. Car fondamentalement l’impression est depuis la nuit dans temps un moyen de copier un écrit et ainsi de le reproduire à ses propres fins (commerciales ou non).

Avec cette démocratisation de l’impression 3D vient les premiers retours de bâton car les premiers litiges pour contrefaçons apparaissent. Un ordre prend forme pour contrecarrer et installer des verrous sur les imprimantes 3D et surtout les fichiers 3D. Une histoire qui se répète après le secteur du cinéma et de la musique…

En effet c’est une histoire qui se répète: Fernando Sosa l’a vécu à la suite d’une idée ingénieuse qui surf sur une tendance qu’est la série télévisée de HBO, Game of Thrones. Fernando Sosa, fondateur de la société NuProto en Floride, avait l’idée d’imprimer et de commercialiser des stations d’accueil pour smartphones à l’effigie de la série emblématique de HBO qui bat actuellement tous les records. Seulement la chaîne américaine n’étendait pas laisser la société NuPro commercialisée un produit dont l’image lui appartient. Chose qu’elle a fait comprendre et Fernando Sosa se résolvera à arrêter la commercialisation et à rembourser les précommandes.

Voici sans doute un avant goût de la bataille qui devra faire rage sur le copyright des impressions en 3D d’objets entre les tenants de la propriété intellectuelle et les utilisateurs. C’est en effet un vrai sujet qui se pose de plus en plus puisque l’impression 3D donnera la possibilité à quiconque d’imprimer un objet représentant une image déposée en droit. Il y aura donc deux côtés. D’un côté les créateurs laissant libre de droit leurs créations et ceux avides d’en faire respecter les droits. D’un autre côté les utilisateurs respectueux ou non de l’image de marque.

Car rappelons que commercialiser un objet dont la propriété intellectuelle a été déposée risque d’être considéré comme une contrefaçon, et de surcroît engager la responsabilité civile et pénale de l’auteur de cette contrefaçon. En France l’article L122-5 prévoit que la reproduction d’un objet doit être réservé uniquement à un usage personnel et non commercial. C’est également plus ou moins le cas avec le droit américain qui applique le droit du Fair Use: c’est à dire un usage raisonnable de la chose. Il faut avouer que la raquette comporte quelques trous pouvant permettre à l’expansion de cette révolution au grand public.

Mais selon Marks&Clerk, un cabinet d’avocats renommé au UK, « l’impression 3D une fois répandue au grand public provoquera une guerre sans nom pour les brevets mais aussi pour les droits d’auteurs, le droit des marques et le design des objets »

Les industriels regardent de près cette révolution

Une révolution précurseur dans plusieurs domaines mais qui posera de sérieux problèmes à de nombreux industriels. Car demain, il sera sans doute possible d’imprimer facilement les ustensiles ou pièces de rechanges dans votre cuisine ou pour votre voiture etc… Et cela sans avoir à passer par eux. À moins que ces industriels prennent le virage de l’impression 3D avant en proposant de commercialiser les fichiers 3D !
Cas contraire et dans l’incapacité de s’attaquer aux utilisateurs directement alors ces industriels s’attaqueront sans doute aux sites de fichiers 3D.

Certains pensent déjà à mettre des verrous, comme cela a été le cas pour le cinéma et la musique, avec des DRM. Intellectuels Ventures, une entreprise rachetant des brevets pour les revendre, a déposé un brevet dans ce sens au cours de l’année 2012.
Certains pionniers de l’impression 3D souhaite monter une plateforme de fichiers numériques, à l’instar d’Apple avec iTunes, afin de permettre à tous de payer et de télécharger un fichier afin de l’imprimer une seule et unique fois. « Un achat une impression 3D » comme laisse entendre le fondateur d’Authentise avec sa plateforme.

Pour finir selon certains cabinet d’études, cette révolution pesa 1,6 milliards d’euros en 2012 et arrivera à dépasser les 4,5 milliards d’euros en 2017.