Par Dan Mitchell, depuis les Etats-Unis.
Certains pensent que c’est à cause de la multiplicité des taux d’impositions, un problème réel pour les entreprises personnelles. Une structure fiscale illisible et discriminatoire amplifie le problème mais le problème de fond est que les politiciens ne laissent pas les entreprises utiliser l’approche simple et logique qu’est la taxation des cash flows, dont la flat tax est un avatar. Un système fiscal simple et efficace taxerait uniquement le résultat net, différence entre revenus et charges.
Malheureusement, ce n’est pas ainsi que fonctionnement le code général des impôts. Aux Etats-Unis, nous avons environ 76 000 pages de réglementations fiscales en bonne part car les politiciens et les bureaucrates ont décidé qu’une fiscalité simple ne leur rapporterait pas assez. Ils ont donc multiplié les réglementations pour empêcher les entreprises de faire cette soustraction simple : profil = revenus – charges.
Un des pires exemples est l’amortissement et le traitement fiscal des dépenses d’investissement. Vous pourriez penser que les politiciens aiment l’investissement, puisqu’il permet d’augmenter la productivité, les salaires et la compétitivité. A tort. Les réglementations fiscales empêchent quasiment toujours les entreprises de déduire de leurs dépenses les investissements faits dans l’année. Au contraire, la réglementation fiscale impose sur combien de temps la dépense doit être prise en compte, parfois des décennies.
Plutôt que de continuer sur ce sujet fastidieux, laissez-moi poursuivre ma démonstration en m’aventurant dans le champ de la culture populaire[..] : le quotidien britannique The Guardian a consacré un article au supposé scandale des déductions fiscales dont a bénéficié le célèbre groupe de disco ABBA :
Les tenues à paillette ou les chaussures à hauts talons portée par le groupe Abba au sommet de leur célébrité n’ont pas été conçues seulement pour distinguer le groupe, mais aussi pour des raisons fiscales. La raison de leurs choix vestimentaires audacieux ne doit pas uniquement au glamour pop de l’époque, mais aussi au code des impôts suédois. Selon Abba: The Official Photo Book, un livre publié à l’occasion des 40 ans de leur victoire à l’Eurovision avec Waterloo, le style vestimentaire du groupe a été influencé en partie par des lois qui autorisaient de déduire des impôts les dépenses vestimentaires, à la condition que celles-ci soient si scandaleuses qu’elles ne puissent être portées dans la rue.
Lisant cet article, je me demandais quand allait enfin arriver la partie scandaleuse de l’article. C’est alors que je compris que le scandale, selon nos amis étatistes, était que ABBA aurait du payer encore plus de taxes s’ils avaient porté des vêtements normaux.
En d’autres termes, ce n’est pas du tout un scandale, simplement le dernier exemple en date de la campagne menée par certains à gauche pour délégitimer les déductions fiscales parfaitement justifiées.
J’imagine que cela signifie aussi que les New York Yankees devraient jouer avec des tshirts et shorts de sport ordinaires et non avec leur rayures distinctives pour augmenter le revenu taxable de l’équipe. Ou qu’on devrait forcer les entreprises à ne plus chauffer leurs bureaux qu’à 15° en hiver pour augmenter le bénéfice taxable.
Pour la fiscalité des ménages, suggérons à nos amis de gauche une mesure inspirée des Monty Pythons : que les parents vendent leurs enfant pour des expérimentations médicales. Ainsi plus de quotient familial et plus de recette fiscales ! Et pourquoi pas rendre obligatoire le travail du week-end pour augmenter le revenu taxable ?! [..]
P.S. : pour une règle simple pour déterminer si une déduction fiscale est légitime ou non, souvenez-vous juste que toute activité économique devraient être taxée de la même manière, et au taux le plus bas possible. C’est pourquoi la taxation des entreprises devraient être faites sur la base des cash flow généré, et pourquoi la fiscalité des ménages devrait être un système neutre comme une flat tax ou une TVA nationale.
P.P.S. Ce serait encore mieux d’avoir le gouvernement limité que voulaient nos Pères Fondateurs. Et dans ce cas, il n’y aurait même pas besoin d’une fiscalité aussi large.
P.P.P.S. Un taux d’imposition très bas est le meilleur moyen d’encourager les contribuables à déclarer des revenus et de limiter les déductions fiscales. Quand ABBA est devenu célèbre, le taux marginal d’imposition des revenus était au niveau confiscatoire de près de 80% et le taux de l’impôt sur les bénéfices était lui de près de 55%. Avec de tels taux, les contribuables avaient toutes les raisons possibles pour réduire leur revenu et aucune incitation à réduire les coûts.
Après tout, une couronne de dépenses déductibles des impôts ne coûtait au final que 20 öre (centimes de couronne suédoise) Si les entreprises n’étaient pas aussi mal traitées, une couronne de dépenses déductibles ne leur coûtait quand même que 45 öre.
A l’inverse, si la fiscalité était beaucoup plus raisonnable, par exemple à 20%, les contribuables auraient des incitations beaucoup plus fortes à être économes puisqu’une couronne de dépenses déductibles leur coûterait quand même 80 öre.
Sans surprise, quand les Etats-Unis ont réalisé une expérience de ce type dans les années 1980, les bas taux d’imposition ont fait exploser les revenus déclarés au fisc…
—
Sur le web – Traduction Alexis Vintray