Guerre des brevets : Samsung veut la paix avec Google et Ericsson

Le géant sud-coréen Samsung a signé un accord avec Google, et un avec l'équipementier suédois Ericsson, pour éviter de nouvelles batailles juridiques. C’est en effet ce qu’a annoncé lundi le constructeur asiatique. Au programme : la signature d’un accord avec l’américain Google pour un échange de licences pendant dix ans, tout en enterrant la hache de guerre avec le suédois Ericsson.

Ces décisions visent en premier lieu à éviter les coûteuses batailles juridiques sur les brevets. On se souvient encore évidemment des luttes (qui se poursuivent) entre le géant sud coréen et Apple, aux USA.

L’Américain avait remporté en 2012 une première bataille, avec la condamnation à San José (Californie, ouest) du sud-coréen à verser quelque 930 millions de dollars US de pénalités.

Ainsi, l’accord passé avec Google couvre tous les brevets existants des deux firmes, ainsi que ceux qui seront déposés au cours des dix prochaines années, a indiqué le groupe sud-coréen dans un communiqué. Il ne concerne pas cependant un transfert de la propriété de ces brevets.

Avec le suédois Ericsson, Samsung a signé un accord mettant fin à leurs différends sur l’utilisation de brevets dans la téléphonie mobile.

« Ericsson et Samsung ont conclu un accord sur des licences mondiales pour l’utilisation de brevets par les deux sociétés. L’accord de licences réciproques couvre des brevets concernant les normes GSM, UMTS et LTE à la fois pour les réseaux et les appareils portables », a indiqué Ericsson à Stockholm.

Avant de poursuivre : « L’accord comprend un paiement initial puis des paiements de droits par la suite de Samsung à Ericsson sur toute la durée du nouvel accord de licence, qui s’étale sur plusieurs années ».

L’accord augmentera le bénéfice net d’Ericsson de 3,3 milliards de couronnes (375 millions d’euros) au quatrième trimestre 2013. En novembre 2012, Ericsson avait lancé aux États-Unis deux procédures auxquelles il met ainsi un terme : au civil devant un tribunal du Texas, et devant l’autorité compétente pour les brevets (Commission internationale du commerce, ITC). Les modalités financières sur l’accord entre Samsung et Google n’ont pas été dévoilées.

Concernant Apple et Samsung, là aussi, la paix pourrait de nouveau régner. Les patrons de Samsung et Apple, Oh-Hyun Kwon et Tim Cook, doivent en effet se rencontrer d’ici au 19 février pour tenter une médiation, et ont choisi un médiateur, dont le nom n’a pas été révélé.

Lundi, Samsung et Google, déjà partenaires via Android, ont mis l’accent sur leur volonté de travailler en bonne intelligence, au lieu de se déchirer devant les tribunaux. « En travaillant ensemble à des accords de ce type, les entreprises peuvent réduire les risques de poursuites en justice et se concentrer sur l’innovation », a déclaré Allen Lo, un des conseillers pour les brevets chez Google, cité dans le communiqué.

« Samsung et Google montrent aux autres acteurs du secteur qu’il y a plus à gagner en coopérant qu’en se livrant à des disputes inutiles à propos des brevets », a renchéri Ahn Seung-Ho, chef de la division de propriété intellectuelle de Samsung.

Pratiquement tous les téléphones multifonctions et les tablettes de Samsung sont équipés du système d’exploitation mobile Android développé par Google, utilisé par ailleurs par toute une série de fabricants. Cet accord permettra également d’approfondir la collaboration en matière de recherche et de développement.

Avec AFP