Ordre du jour Conseil municipal le 19 novembre 2013

Le conseil Municipal de Fouilloy se réunira le 19 novembre 2013  à 20h30

Ordre du jour :

• Approbation du PV du 19/09/2013
• Nomination secrétaire de séance
• ALSH : Annualisation du temps de travail
• Rythmes scolaires : Convention avec les associations
• Tarif à l’heure pour les Associations et autres Intervenants
• Création d’emploi en vue d’exercer à titre accessoire une fonction
• Décisions modificatives
• Indemnités : IAT et IFTS
• Questions diverses