Le Centre de Recherche en Droit Constitutionnel organise
son huitième "Printemps du droit constitutionnel"
Les mutations constitutionnelles des collectivités territoriales
jeudi 17 octobre 2013
Sénat, salon Boffrand
9h – 9h30 : accueil des participants
Ouverture du colloque
Jean-Pierre Bel, Président du Sénat (sous réserve)
Rapports introductifs
Michel Verpeaux et Bertrand Mathieu, directeurs du CRDC
Première séance
sous la présidence d’Agnès Roblot-Troizier
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Les mutations du principe d’égalité
Les normes applicables aux collectivités territoriales
Géraldine Chavrier
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Le chef de file et la tutelle
Laetitia Janicot
Professeur à l’Université de Cergy-Pontoise
Débats
Deuxième séance
sous la présidence de Dominique Rousseau
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Les mutations de la représentativité
Modes de scrutin et territoires
Bernard Dolez
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Les nouvelles formes de démocratie locale
Julie Benetti
Professeur à l’Université de Reims
Débats
12h45 : déjeuner libre
Reprise des travaux à 14h30
Troisième séance
sous la présidence de Michel Verpeaux
Professeur à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Quel avenir pour les structures locales ?
Peut-on regrouper autrement les territoires ?
Bertrand Faure
Professeur à l’Université de Nantes
La perméabilité de la distinction entre collectivité territoriale et
établissement public local
Jean-Baptiste Duclercq, ATER à l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, Marine Fleury, doctorante contractuelle à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Landry Simo, ATER à l’Université Paris-Est Créteil
Réforme des collectivités territoriales : acte III ?
Table-ronde réunissant des parlementaires et des élus locaux
Débats
17h - Fin des travaux
Les inscriptions se feront par courriel : [email protected]
Elles doivent arriver au plus tard le jeudi 10 octobre 2013.
Les actes de la journée d’étude seront publiés aux Editions Dalloz
dans la collection « Les cahiers constitutionnels de Paris I »
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble