Ordre du jour du Conseil communautaire du 13 février 2013

Conseil de la CAC

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION CREILLOISE DU 13 FEVRIER 2013

Les citoyens peuvent assister à ce conseil qui est public

ORDRE DU JOUR

ADOPTION DES PROCES VERBAUX DES PRECEDENTS CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2012
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 JANVIER 2013
COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DU BUREAU ET DES ATTRIBUTIONS
EXERCEES PAR DELEGATION DU CONSEIL
13C019 - DECISIONS DU BUREAU
13C020 - DECISIONS DU PRESIDENT

I - PROJET DE TERRITOIRE - EVOLUTION DE L'INTERCOMMUNALITE - PROSPECTIVE - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13C021 - CARREFOUR DE LA PIERRE BLANCHE – DOSSIER DE CONCERTATION DU 30 MARS 2012 : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE L’AGGLOMERATION CREILLOISE

II – POLITIQUE DE LA VILLE ET ENVIRONNEMENT
Eau – Assainissement - Déchets
13C022 - CONVENTION A PASSER AVEC LE SMVO RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES SURCOUTS DE PRE COLLECTE ET COLLECTE LIES A L'EXPERIMENTATION SUR L'EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI AUX EPCI ADHERENTS
Rénovation urbaine
13C023 - ACQUISITION FONCIERE TERRAIN RFF – VOIE NOUVELLE – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE GOURNAY-LES-USINES
13C024 - SIGNATURE DE L’AVENANT DE SORTIE A LA CONVENTION DU PRU DE L’AGGLOMERATION CREILLOISE DE 2007
Politique de la Ville
13C025 - SITUATION DE L’ADAVIJ ET DEMANDE D’AVANCE
13C026 - PROGRAMMATION CUCS 2013

III – TRAVAUX – SERVICES A LA POPULATION
Transports urbains, Politique des déplacements et Intermodalité
13C027 - PARTICIPATION DE LA CAC A LA MISE EN RESEAU DES S.E.G.P.A. (Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté)
Vie culturelle et sportive - Tourisme - Grands évènements
13C028 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX « TOURISME »

IV – FINANCES, PERSONNEL, ORGANISATION ET SYNTHESE
13C029 - ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013
13C030 - PATRIMOINE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – CESSION DE BIENS
13C031 - SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE LA BRECHE – ADOPTION DES STATUTS
13C032 - TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTE
13C033 - MODIFICATION COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
13C034 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES APPELES A SIEGER AU SEIN DE LA CAO DU GROUPEMENT DE COMMANGES EN VUE DE LA DESIGNATION D’UNE EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE POUR CONCEVOIR LE PLAN GUIDE GARE COEUR D’AGGLO
13C035 - NOMINATION D’UN ADMINISTRATEUR AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SA HLM DU BEAUVAISIS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°13C010

V – HABITAT ET LOGEMENT
13C036 - ADOPTION DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE L’AGGLOMERATION CREILLOISE SUITE AUX AVIS EXPRIMES