Toute la blogosphère, et ça fait du monde, buzze un maximum sur cette affaire, et à juste titre. Je reproduis ici le texte apparaissant actuellement sur le site Fuzz, fermé, et pour cause.
FUZZ CONDAMNE - Jeudi noir pour le web français
Eric Dupin
Le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné le 27 Mars 2008 Bloobox.net, "éditeur" de Fuzz, à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de participation aux frais de procédure pour atteinte à la vie privée de l'acteur Olivier Martinez.
Le tribunal a estimé que la société BLOOBOX NET opérait un choix éditorial au sein du FUZZ.FR lui donnant par la même la qualité d'éditeur au sens de l'article 6.III.1 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique.
Pour rappel, le site FUZZ.FR (hors ligne aujourd'hui), créé par Eric Dupin (photo) fin 2005 était construit sur la modèle du célèbre site http://digg.com . Le contenu était intégralement proposé par les internautes. Les votes des mêmes internautes permettaient de faire « remonter l'information » en première page du site. L'information ayant donné lieu au litige visait un couple de vedettes et avait été postée sans grand succès dans la catégorie « people » du site. C'est ce dernier argument qui semble avoir été décisif aux yeux du Tribunal qui a estimé que la création d'une telle rubrique constituait un choix éditorial.
Ce type de site n'est en aucun cas un blog mais se rapproche plus d'un forum automatisé ou d'un Dailymotion voire d'un moteur de recherche tel que google. Ce faisant, BLOOBOX NET n'a aucun contrôle sur ce qui est diffusé sur le site FUZZ ce qui fait d'elle un simple prestataire technique en théorie.
Le Tribunal vient donc par ce jugement, de restreindre grandement la définition d'hébergeur technique. L'intégralité des sites proposant aux internautes de communiquer entre eux de manière publique doivent mesurer les conséquences de cette décision. La mise en place d'un contrôle humain a priori, de l'ensemble des informations, commentaires, réactions des internautes, semble être pour l'heure la mesure la plus sage à adopter.
Néanmoins, ce choix du Tribunal est porteur de nombreuses contradictions qui risquent d'insufler un climat de peur et d'insécurité néfaste à toute l'économie d'internet ainsi qu'à sa liberté d'expression.
Aucune décision n'a été prise quant aux suites que la société BLOOBOX NET donnera dans cette affaire.
Plus de détails bientôt sur cette décision qui fera date, ici ou sur Presse-citron en saisissant le mot Fuzz dans le champ de recherche en haut de page ou en cliquant sur la catégorie Fuzz dans le menu à droite de la page
(NB : le blog Presse-citron reçoit actuellement un nombre important de visites et il se peut qu'il soit indisponible ou très lent au moment où vous cliquerez sur ce liens. Dans ce cas vous pouvez essayer de nouveau dans quelques minutes)
Eric
Mon opinion sur la question
Le problème de fond posé par l'affaire Fuzz ne me semble pas avoir été bien abordé. A part peut être par Eric Dupin lui même mais il semble qu'il n'ait pas été entendu.
En effet il ne s'agit pas là d'ergoter encore une fois sur la question de la liberté d'expression sur le Net car les règles sont claires à cet égard ; ce sont exactement les mêmes principes que dans la vraie vie qui s'appliquent. Ceci est particulièrement bien expliqué ici.
Le vrai problème c'est celui du Rss par rapport au droit traditionnel. Mais qui dans la vraie vie, et hors du cercle restreint des geeks est capable d'expliquer ce qu'est le Rss ?
Pour faire simple ; le Rss ou agrégateur de news dont relève le site Fuzz permet (entre autres) de placer, de façon entièrement automatique, sur un site Internet des articles ou billets élaborés ailleurs. Face à cette "génération spontanée" peut on appliquer les règles traditionnelles du droit ? Telle est la vraie question. Les subtiles distinctions entre l'hébergeur et l'éditeur ne peuvent s'appliquer ici puisque Eric Dupin en la circonstances ne pouvait être informé, donc responsable, du contenu des billets publiés sur Fuzz. A moins de ne faire que cela , ce qui est impossible.
D'un autre côté peut-on, du point de vue du droit, laisser impunément les gens dirent n'importe quoi sur un site de type Fuzz ? Il me semble bien que non.
Donc, une fois de plus, le droit est dépassé par la technique, ce qui est normal et habituel, mais il importe qu'il s'adapte rapidement à cette nouvelle technique qu'est le Rss. Soit il la règlemente, soit si ce n'est pas possible, il l'interdit, parce que trop dangereuse pour les libertés individuelles, et non maîtrisable par définition. Eric propose quand à lui que les billets "agrégés" soient modérés à priori mais je ne pense pas que cela soit économiquement possible.
Mais dans tous les cas de figure Eric Dupin n'est certainement pas responsable de ce hiatus et doit évidemment faire appel.
NB
A noter un excellent site sur la question de l'Internet et du droit, celui de Maître Eolas et notamment cet article
Adresse Fil Rss http://www.deridet.com/xml/syndication.rss
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