J’ai déjà relayé ici, à plusieurs reprises les réflexions du Collectif des associations citoyennes.
Elles recoupent en partie l’entreprise d’élaborer un répertoire des initiatives artistiques et citoyennes que développe La Cité des sens sous le titre Création sociale et innovation culturelle.
Voici quelques extraits d’une récente contribution de ce Collectif, encore inachevée, que l’on peut télécharger en l’état ci-dessous.
Les relations partenariales associations collectivités, Une réalité massive
Le but immédiat de ce travail est de pouvoir fournir des exemples de relations partenariales entre collectivités et territoires, en montrant leur diversité et la richesse des relations existant sur le terrain. Les associations et les collectivités sont en effet aujourd'hui confrontées à de multiples enjeux communs au niveau des territoires, auxquels il n'est plus possible aujourd'hui de se dérober :
La transition écologique. Chacun a conscience aujourd'hui que la catastrophe écologique rend nécessaire une véritable transition écologique. Celle-ci ne pourra pas réussir sans la transformation en profondeur des modes de vie, d'habitat, de consommation et de transports. Comment faire prendre conscience à l'ensemble des citoyens de cette nécessité sans les associations citoyennes, c'est-à-dire tournés vers le bien commun ?
L'égalité et le vivre ensemble. De même, une société de l’égalité et du vivre ensemble ne peut pas voir le jour sans la multiplication des actions porteuses de lien social dans les quartiers et dans les territoires, de contre les discriminations, l'émancipation de tous les citoyens par rapport à l'idéologie dominante qui pousse l'atomisation des individus.
L’éducation populaire constitue le principal levier pour permettre aux citoyens de reconquérir leur propre vie et de devenir citoyens d'un monde solidaire, développer les potentialités de chacun par les activités sociales, culturelles, artistiques, sportives. Elle est le fait de toute la société.
L'émergence d'une économie solidaire Les associations comme les collectivités ont un rôle principal pour faire émerger une économie solidaire, avec une solidarité interne (en lien avec la démocratie interne, des prises de décision partagées et la réduction des écarts de salaires), la solidarité avec le territoire, avec les bénéficiaires des services et avec l'ensemble de la société et les générations futures.
Le développement des logiques de coopération et l’apprentissage de la démocratie. La reconstruction d'une société solidaire nécessite le développement de relations de coopération à tous les niveaux. Les associations constituent des écoles de coopération irremplaçables pour l'éducation citoyenne et pour l'apprentissage de la démocratie, mais l'instauration de processus de participation par les collectivités constitue un levier indispensable.
Ces enjeux sont étroitement liés aux effets directs de la crise globale, économique, financière, culturelles écologique, démocratique qui se développe aujourd'hui. C'est pourquoi la construction de réponse commune est un acte politique qui touche au plus profond des raisons d'agir des finalités de l'action commune.
Ce document de repérage expose quelques exemples de démarches globales et participatives de développement territorial (développement local ou agenda 21), présente des politiques partenariales développées par des Départements, des Régions ou des Villes et quelques exemples de partenariat au quotidien.
Les exemples développés ici montrent que la vision simpliste une instrumentalisation généralisée des associations par les collectivités n'est pas exacte, et que de nombreux élus s'opposent avec efficacité à la généralisation de la commande publique, avec des modes d'organisation et de financement extrêmement divers. On ne peut que souhaiter que les modalités de contractualisation et de concertation entre l'État, les collectivités et les associations tiennent compte de cette diversité.
1 Quelques exemples de démarches globales et participatives
de développement territorial
La Biovallée (Drôme), l’action participative de 4 communautés de communes pour le développement durable
Le protocole d’accord Biovallée a été signé à Eurre le 8 octobre 2010 entre le conseil régional Rhône-Alpes, le conseil général de la Drôme et les 4 intercommunalités de la vallée de la Drôme (Val de Drôme, Diois, Saillans, Crestois). Les moyens mis en place sont assez importants : la Région alloue une enveloppe de 10 millions d’Euros jusqu’en 2014 et le Département 5 millions d’Euros. Le dispositif est aujourd’hui piloté par une association de gestion de la promotion Biovallée créée en mai 2012.
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Les ateliers départementaux et les fabriques de Meurthe et Moselle
Depuis 2010, le Conseil général de Meurthe-et-Moselle a mis en place des ateliers départementaux, qui se sont prolongées dans des fabriques départementales. Voir http://www.cg54.fr/fr/conseil-general/le-conseil-general/les-ateliers-departementaux.html
Cette démarche associe l'ensemble des acteurs du département, en particulier les associations mais aussi les citoyens, dans une démarche participative décentralisée au niveau de 6 territoires pour l'ensemble du département. La démarche participative est inspirée de celle du développement local, en suscitant à partir d'enjeux clairement identifiés par les élus du conseil général un débat sur les forces et faiblesses pour y répondre, les priorités et les propositions.
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La participation à Plaine Commune (Seine St Denis), exemple d’un territoire fortement urbain et diversifié
Un agenda 21 participatif a été mis en place sur le territoire de plaine commune. Ce territoire en grande mutation au niveau national du nord de l’Ile-de-France compte le plus grand nombre de projets ANRU (24), le plus de logements construits (2700 par an dont 40 % de logements sociaux) et le plus de projets de transports en commun en chantier (prolongement de 2 lignes de métro, 3 tramways créés ou prolongés et 1 ligne SNCF de transport de voyageurs, projet du futur « grand Paris express »).
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Dans le Trièves (Isère) une démarche participative autour d’un agenda 21
Le Trièves, territoire rural, a toujours su être novateur et réactif face aux évolutions extérieures. Cette force émane du monde agricole qui dès 1952 s’est fédéré autour d’un projet de modernisation et de mécanisation. Les divers programmes de développement entrepris dans les années 70 ont par la suite ouvert leurs champs d’investigation à d’autres domaines importants pour le Trièves, comme le tourisme, le logement, la culture, l’environnement. En 2003, les élus du Syndicat d’Aménagement du Trièves ont décidé de continuer la réflexion amorcée lors du schéma directeur, en affichant clairement notre volonté de respecter les critères du développement durable. Le principe de participation des habitants à la définition du projet de territoire a guidé l’ensemble de notre démarche en fonction des moyens humains et financiers disponibles. Il est important de retenir que le projet retenu émane en grande partie des propositions des habitants.
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L'agenda 21 citoyen de Saint Geniès Bellevue (Haute Garonne)
Résumé de l'action
En 2006, un groupe de citoyens de la commune de Saint-Geniès Bellevue, (2152 habitants), à 10 km de Toulouse, décide d’interroger ses élus en matière de développement durable et proposait d’animer par leurs propres moyens une démarche agenda 21 local. Après décision du Conseil municipal, la mairie accepte l’expérience. Au fur et à mesure, ce groupe élabore le diagnostic, définit une stratégie déclinée en plan d’action, parsème la démarche d’actions concrètes, et irrigue l’intercommunalité.
La commune se caractérise par le dynamisme de son tissu associatif : plus de 30 associations pour un village d’environ 2000 habitants. Les associations comme les citoyens ont été motrices tout au long de la démarche, avec le soutien actif de la municipalité. Cettedémarche est déroulée en plusieurs temps avec l'aide de le l’ARPE (Agence régionale pour l’environnement) :
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Colombey les Belles (Meurthe et Moselle) :
depuis 30 ans une expérience de démocratie directe ouverte à tous les citoyens
Depuis 1980 une dynamique locale s'est développée au sein de la communauté de communes de Colombey les Belles (Meurthe-et-Moselle) (42 communes, 10 000 habitants), sous l'impulsion d'une forte équipe d'élus. Le « pays » est devenu district, puis communauté de communes. La structure statutaire, conseil et bureau communautaires, prend ses décisions comme tout conseil communautaire. Mais les élus se sont engagés à travailler sur proposition d’une assemblée générale de pays, et ont organisé une participation active des habitants à la préparation des décisions.
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Les états généraux permanents de la démocratie et les conseils participatifs de Kingersheim (Haut Rhin)
Depuis 2004, Kingersheim expérimente les pistes inexplorées de la démocratie participative. Après une première approche en 1998, le maire a institué en 2004 les états généraux permanents de la démocratie, « destinés à faire souffler sans discontinuer sur la ville l'esprit de l'implication citoyenne ».
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La participation des habitants à Loos-en-Gohelle (Pas de Calais)
Loos-en-Gohelle a donc engagé son projet sur une approche systématiquement participative, la participation n’étant pas entendue comme un supplément d’âme, mais comme le fondement de l’action : celui qui garantit l’accord, l’adhésion du plus grand nombre, l’ancrage dans la réalité, l’efficacité. Cette approche, à laquelle la municipalité consacre des moyens importants (un mi-temps de fonctionnaire en plus des porteurs des différents projets, ainsi que l’accompagnement par un cabinet spécialisé) vise à construire une société ouverte, composée d’acteurs autonomes, responsables, et donc à créer une gouvernance agglomérante, gage aussi de lien social.
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2 Politiques partenariales des collectivités
La contractualisation territoriale des Conseils Régionaux
Source : la contractualisation territoriale des conseils régionaux, par Gwenael Doré, symposium sur les chemins du développement territorial, 19 juin 2012
Les Régions ont compétence pour l'aménagement de leur territoire. Toutes ont développé une politique d'aménagement des territoires qui se traduit dans 20 régions sur 26 par un volet territorial, qui se traduit dans 14 régions par des conventions territoriales qui peuvent être cosignées par l'État et les conseils généraux selon les régions. Ces contrats territoriaux recourent différentes rubriques : services communs, politique de la ville, l'espace rural, habitat et logement, action travers du littoral, technologies de l'information et de communication, sécurité, etc. et collectivités territoriales sont considérées comme des relais de l'action régionale et invitées à accorder des subventions en contractualisant avec des structures locales, parmi lesquels des associations, pour réaliser des actions correspondant priorités régionales. En particulier, le développement durable, l'innovation, le développement des coopérations inter territoriales, les liens entre espaces ruraux et agglomérations constituent des priorités qui se renforcent. Les dossiers de demandes de subventions sont généralement déposés auprès du pays ou de la structure intercommunale, qui ensuite peut les transférer ou non à la Région.
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Le FRDVA de la Région Ile de France accompagne les projets associatifs
Le fonds régional de développement de la vie associative a été créé en 2004 par Claire Villiers, vice-présidente de la région Île-de-France en charge de la citoyenneté. L'objectifde ce fonds est de renforcer les associations dans le respect de leur autonomie, afin de valoriser le partenariat que la Région peut nouer avec elles et par là même renforcer la vie démocratique en Île-de-France. L'objectif est également de contribuer à former des citoyens conscients, formés et engagés et de renforcer des formes d'organisation associative vivantes, démocratiques et innovantes.
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Une politique partenariale de jeunesse et d’éducation populaire en Loire Atlantique
Sources : Entretien RECIT et Michel Ménard, député et vice président du Conseil Général de Loire atlantique chargé de la vie associative http://www.scoop.it/t/l-enseignement-dans-tous-ses-etats/p/1125045505/l-education-populaire-un-enjeu-de-societe
Le Département de Loire-Atlantique s'est engagé depuis 2004 dans une politique départementale de jeunesse et d’éducation populaire qui s’adresse d'une part aux fédérations d'éducation populaire, avec qui sont passées les conventions pluriannuelles, d'autre part avec des associations ressource qui dans leur domaine sont innovantes susceptibles d'apporter un appui à d'autres initiatives dans le département.
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Autres départements engagés dans des politiques partenariales
Source JC Richez INJEP
Les Pyrénées Atlantiques où il y a un fort investissement dans une politique de soutien à l’éducation populaire, à partir de l’entrée culture.
Le Finistère où il y a un important soutien à l’éducation populaire, à travers la problématique éducation, notamment avec la mise en place de projets éducatifs territoriaux.
La Somme a engagé une réflexion autour de l’éducation populaire, à travers l’entrée : soutien à la vie associative.
La Meurthe et Moselle engagée de longue date sur une problématique Jeunesse Éducation Populaire, ce département insiste plus sur le volet éducation populaire que sur le volet jeunesse (voir ci-dessous).
L’Ille et Vilaine où en 2005 un rassemblement un peu similaire à celui de Loire-Atlantique a réuni les responsables associatifs du département pour réfléchir à la mise en place d’une politique JEP.
Les contrats d’animation jeunesse territorialisés en Meurthe et Moselle
Depuis 1999, une collaboration étroite entre Conseil Général et les principales fédérations d’éducation populaire a permis de développer, avec aujourd'hui l'appui du Conseil Régional, une politique qui encourage et soutient la mise en œuvre de projets éducatifs enfance jeunesse à l’échelle de territoires de vie dans le département. Cette politique s’inscrit dans une démarche d’éducation populaire et reconnaît la légitimité de l’ensemble des acteurs locaux à décider collectivement de l’organisation, de la gestion et du contenu de ces projets, avec l’objectif général de mettre en œuvre des stratégies de mixité sociale et intergénérationnelles (mêlant les jeunes et d’autres tranches d’âges de la population) et favoriser l’accessibilité des actions aux familles les plus éloignées de la vie sociale et culturelle
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Strasbourg privilégie le recours aux subventions
Source : site de la CPCA http://cpca.asso.fr/actualite/entretiens/m-cahn-adjoint-au-maire-de-strasbourg-nous-nutilisons-jamais-les-appels-doffres-meme-si-les-services-juridiques-nous-alertent
Strasbourg privilégie le recours aux subventions avec 3 principes : clarification, harmonisation, sécurisation, et pour cela met en place des CPO, une commission des subventions et un service référent, formé pour cela.
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3. Quelques exemples de partenariat
et de coopération au quotidien
La co-construction d’une Maison du développement durable à Ayen (19)
À Ayen, en Corrèze, élus, techniciens, associations et habitants se sont mobilisés pour réhabiliter une maison au cœur du village et en faire la Maison du développement durable : « Le comité de pilotage n’a pas compté ses heures de travail pour réhabiliter modestement ce lieu fermé depuis des années en plein cœur du village. En poussant la porte, les citoyens de tout âge, les personnes de passage pourront échanger sur la démarche de la collectivité et des associations partenaires. Des animations enfants sont aussi proposées sur l’eau, les énergies renouvelables, les oiseaux, les déchets… C’est modeste mais j’espère que l’on pourra dire qu’ici on invente et on construit notre vie ensemble »
Le Club des Utilisateurs d’Internet à Creysseilles (Ardèche) : quand une association aide les communes face aux fournisseurs d’accès
Source http://www.recit.net/?Le-Club-des-Utilisateurs-d
Tous les deux mois, dans la salle municipale de ce petit village de 140 habitants, une dizaine d’ordinateurs sont branchés sur le même réseau. Pendant la première partie de la soirée, des exercices permettent à chacun de se familiariser avec les subtilités des réseaux et du Web. La soirée se prolonge ensuite avec des échanges autour de thèmes liés aux découvertes faites en ligne.
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La Rock School Barbey et son bus aident les communes à répondre à la demande des jeunes de musiques actuelles en Gironde
Sources http://www.recit.net/?La-Rock-School-Barbey-et-son-bus et http://www.rockschool-barbey.com/bus-rock
La Rock School Barbey de Bordeaux est un lieu dédié aux musiques actuelles, dans un esprit ludique. Son projet repose sur 3 grands axes : la création et la formation artistique (par exemple l’école de musique), la programmation et la diffusion (notamment des concerts) et enfin l'information et l'animation (des dispositifs pour rendre la musique accessible au plus grand nombre). Rock, pop, reggae, ska, hip hop, métal ou chanson française, tous les styles sont dignement représentés à la Rock School . La Rock School a accueilli les plus grands !
(.. .)
La Maison écocitoyenne à Bordeaux, lieu de fédération des acteurs et de démultiplication des initiatives
Mesure-phare de l’agenda 21, la Maison écocitoyenne de Bordeaux a ouvert ses portes en octobre 2010. Elle accueille une programmation annuelle d’animations et d’expositions destinées à sensibiliser les bordelais sur tous les sujets du développement durable.
Son Comité partenarial de programmation, animé par l’adjointe au Maire en charge du développement durable, rassemble des partenaires associatifs, institutionnels et scolaires. Ont ainsi été mobilisés le jardin botanique, la direction des parcs et jardins de la ville, le muséum d’histoire naturelle, Cap science, l’INRA, la LPO, et la communauté des scientifiques. Ce comité permet de valoriser l’en-semble des initiatives prises par tous les acteurs, mais surtout de mutualiser les initiatives et faire émerger de nouvelles actions pour le développement durable du territoire Voir http://maisoneco.blog.bordeaux.fr/
ARIA Quand des Rencontres artistiques dynamisent une micro région en Corse
C'est un territoire singulier de Haute-Corse, à une demi-heure du littoral et de l'Ile Rousse. Quatre villages s'y font face dans une vallée, au cœur du Parc régional naturel de Haute-Corse. Là est le berceau de la famille du comédien Robin Renucci. Pour aider ses compatriotes à sortir cette microrégion de Giussani de son isolement et du danger de désertification, l'enfant du pays a décidé de labourer le territoire avec sa propre "charrue" en y créant un pôle d’éducation et de formation par la création théâtrale, dans la tradition de l’éducation populaire. L'ARIA (Association des Rencontres Internationales Artistiques en Corse) est donc née en 1998 en ce lieu improbable, perdu en haute montagne, avec la volonté d'en faire un foyer d'échange et de rayonnement par le brassage des disciplines théâtrales.
( …)
Contact
Robin RENUCCI,ARIA (Association des Rencontres Internationales Artistiques en Corse) 04 95 61 93 18 [email protected] 20259 Olmi Cappella
Pour en savoir plus http://www.aria-corse.com
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Télécharger l’ensemble du document.
J’ajoute cette référence à la page Création sociale et innovation culturelle.
Fils d'actualités très vivement conseillés :
La lettre du réseau culture sur Territorial.fr
Le "netvibes" de l'Observatoire des politiques culturelles
Complément d'objet, la page d'actualités du Ministère sur de développement culturel
Les net-actualités sur le site d'Arteca
Le tableau de bord des Think tank (Netvibes)
Le calendrier francophone en sciences humaines et sociales, Calenda
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