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Publié le 28 novembre 2012 par Oshimoto
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      Procédures d’achat d'œuvres en arts plastiques ; en photographie, vidéo, audiovisuel et nouveaux médias ; en arts décoratifs, métiers d’art et création industrielle
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      Emprunter des œuvres, faire une demande de dépôt d’œuvres
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    • Procédures de la commande artistique

      De l'initiative du commanditaire à la réalisation de l'œuvre dans l'espace public
    • Commandes publiques de photographies

      Projets en cours dans le cadre du plan d'action du ministère 2011-2013
    • Histoire illustrée de la commande publique

      Panorama de l'art dans l'espace public, repères historiques
    • Projets de la commande publique

      Commandes publiques nationales depuis 2008
  • Soutien à la création
    • Artistes

      Soutien pour le développement d’une recherche artistique, allocation exceptionnelle
    • Photographes documentaires

      Fonds d'aide à la photographie documentaire contemporaine
    • Restaurateurs d’art

      Soutien pour l’étude et la recherche en matière de restauration et de conservation d’œuvres d’art contemporain
    • Auteurs, théoriciens et critiques d’art

      Soutien pour le développement d’une recherche aux auteurs, théoriciens et critiques d’art
    • Éditeurs

      Aides à l’édition imprimée et à l’édition numérique
    • Galeries

      Aides à la première exposition, au premier catalogue, avance remboursable
    • Image/mouvement

      Aide au développement à la production et à la post-production
  • Ressources en ligne
    • Graphisme en France

      Publications, actualité du design graphique, calendrier des événements et informations ressources
    • Documents pédagogiques

      Livrets pédagogiques, outils de médiation, fiches pédagogiques sur les expositions
    • Publications téléchargeables

      Guides d’information en direction des professionnels
    • Études d’art

      Conditions d’accès aux écoles d’art, cursus, diplômes et vie étudiante. Validation des acquis et de l’expérience
    • Enseignement

      Statuts et modes de recrutement des enseignants
    • Droit d’auteur

      Définitions, copies et reproductions, protection par le droit d’auteur, exploitation des œuvres
    • Fiscalité

      Obligations fiscales, déclaration d’impôts, TVA, contribution économique territoriale, taxe d’habitation, mécénat, parrainage
    • Sécurité sociale

      Obligations sociales des artistes, couverture et prestations, déclaration d’activité, identification, assujettissement, affiliation
    • Activité

      Début et fin d’activité, création d’entreprise, cumuls d’activités, formation, validation des acquis de l’expérience, commandes, ventes, contrats de cession de droits d’auteur, exposition, résidences, aides de l’état, ateliers-logement
    • Associations artistiques et culturelles

      Création et fonctionnement, ressources et patrimoine, immobilier, emploi, contrats d’objectifs, fiscalité, subventions…
    • Les entretiens des arts plastiques

      Comptes-rendus des tables rondes organisées par le ministère de la Culture et de la Communication, du 3 mars au 5 mai 2011
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      Résidences d’artistes, appels à projets, 1%, commandes publiques, offres d’emploi
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