Un article qui pose les bonnes questions sur la liberté d'informer par Daniel Cornu, médiateur de la Tribune de Genève et du groupe Tamedia.
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La réaction ne s’est alors pas fait attendre. Plainte pénale et action civile. Contre le MCG auteur de l’affiche litigieuse, mais aussi contre le blogueur. Alerté par la Tribune de Genève de l’imminence d’une action en justice, Haykel Ezzeddine avait pourtant caviardé aussitôt l’espace contesté de l’illustration.
De cette situation initiale ont découlé deux paradoxes. Le premier est que le MCG, convenant durant l’été 2012 de la violence de son message, s’est mis à l’abri des plaintes. Le second est que l’affiche continuait de se trouver placardée sur d’autres « murs » numériques, sans que les détenteurs de sites ne s’en trouvent inquiétés. Ezzeddine restait tout seul dans l’arène, refusant de concéder qu’il avait commis d’autre méfait que d’informer ses concitoyens internautes de l’existence de cette affiche politique.
Après plus d’un an, et le retrait entre-temps de la plainte pénale, la demande devant la justice civile vient donc d’être à son tour retirée. De la part de l’assureur, c’est un acte de bon sens.
Cette histoire illustre les évolutions produites par la popularisation de l’Internet. Dans un premier temps, les juristes semblaient s’accorder sur l’idée qu’il suffirait de transposer à l’information numérique les modes de régulation éprouvés en presse écrite, puis adaptés aux moyens d’information audio-visuels. Ce n’est pas si facile.
Sur l’Internet, les acteurs ne sont pas les mêmes, ils n’endossent pas exactement les mêmes rôles et changent souvent de costumes. Le blogueur lui-même est un acteur d’un nouveau type. Il ressemblerait à première vue à un chroniqueur, tel qu’on peut le rencontrer dans les colonnes d’un journal ; mais il exerce en fait une compétence d’éditeur, y compris dans la gestion des commentaires déposés sur son blog.
Un site d’information, comme celui de la Tribune de Genève ou de 24 Heures, n’est pas nécessairement au courant de l’existence de tous les contenus qu’il transporte. Pourquoi en serait-il tenu pour responsable? Après des hésitations, une jurisprudence s’est formée dans plusieurs pays, qui ne rend un site médiatique responsable que des contenus litigieux dont il aurait eu connaissance et qu’il n’aurait pas fait disparaître aussitôt.
Ce n’est pas tout. Nouvel acteur apparu voilà une dizaine d’années, en quoi le blogueur se différencie-t-il du journaliste? Pourquoi ne lui serait-il pas accordé, s’il démontre son attachement à l’intérêt public, quelques-uns des bénéfices reconnus à la liberté de la presse, et non seulement un droit à la liberté d’expression individuelle? Est-ce que des cloisons ne sont pas en train de s’effacer sur le Web, où s’interpénètrent des sphères jusque là séparées – médias et public, par exemple?
A travers ses tribulations et par sa ténacité, Haykel Ezzeddine, observateur ancien et régulier de l’actualité genevoise, aura soulevé d’intéressantes questions.
Daniel Cornu
Et demain est un autre jour!