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Brevets et propriété industrielle

Publié le 28 mars 2008 par Julien Berthet

La propriété ! Un mot que tout le monde connait, et c'est un peu le propre de l'homme de vouloir "posséder".
Cette caractéristique s'applique (d'autant plus j'aurais tendance à dire) dans l'industrie avec ce que l'on appelle "la propriété industrielle".
Dans ce billet, je vais vous parler du monde des brevets pour vous montrer non seulement la façon de s'y prendre pour déposer un brevet mais également leur l'utilité dans la course à la compétitivité.

Qu'est-ce qu'un brevet ?

''"Un brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée. Ce titre a une durée limitée, généralement 20 ans, voire 25 dans le cas de certains produits pharmaceutiques. Le brevet n'est valable que sur un territoire déterminé (en général un pays unique, dans certains cas un groupe de pays, cas du brevet eurasien). En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public : en pratique, les brevets sont automatiquement publiés 18 mois après la date de priorité, c'est-à-dire le premier dépôt, sauf cas particuliers."'' (Wikipédia, Brevet)

Brevet = Propriété = Reconnaissance = Source de revenue

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                       |                            |                                             il est possible de le "louer" à d'autres 
                       |                            |                                             entreprises pour le rentabiliser
                       |                            |
                       |                             -> Un brevet est un moyen de faire
                       |                                   reconnaître son entreprise
                       |                                   pour son innovation.
                       |
                        -> Un brevet représente à juste titre 
                              un bien que l'on peut utiliser, "louer", vendre.

Comment se renseigner sur les brevets ?

Comment déposer un brevet ?

Les frais engagés


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