Qu’est ce que la Bill of Lading (BL)?

En français, le “Bill of lading” se traduit par connaissement maritime, Il s’agit d’un document de transport émis par le transporteur maritime entre un expéditeur et un destinataire.

Ce document valide le fait que des marchandises ont été reçues et confiées au transporteur et que celui-ci assurera la sécurité des marchandises jusqu’au port de destination prédéfini.

Dans ce sens, il doit porter tant au recto qu’au verso les modalités d’expédition et les conditions contractuelles couvrant le transport de la cargaison depuis le port d’origine jusqu’au port d’arrivée. Toujours émis et signé par le transporteur ou son agent, le « Bill of lading » n’est remis à l’expéditeur qu’une fois la cargaison placée à bord du navire (FOB).

Les informations suivantes doivent y être mentionnées :
- identification des parties, du navire et des ports d’embarquement et de déchargement
- description des marchandises (nom, quantité, poids, volume, autres spécifications)
- la signature du transporteur

Il est très fréquent en Chine de régler un fournisseur uniquement lorsqu’il vous remet une copie du Bill of Lading. Faites bien attention à ce que la mention « On Board » soit indiquée sur la BL. Cela vous confirmera que la marchandise est bien chargée sur le bateau et qu’il ne s’agit pas seulement d’une ébauche. Remis en 4 exemplaires, l’original servira à procéder au dédouanement à destination puis sortir les marchandises du port. Il est aussi possible de procéder à la relâche de la marchandise sur copie du BL, (Express BL ou Telex Release) auquel cas, l’expéditeur autorise via le transporteur la relâche de la marchandise à destination sur copie uniquement.

Pour faire simple, si vous achetez vos produits FOB, moyennant un acompte (Généralement 30%) et un solde et que vous avez précisé dans le contrat d’achat que vous ne paierez les 70% restant qu’à réception d’une copie du BL, votre fournisseur doit vous envoyer cette copie pour que vous la confirmiez (bien vérifier tous les éléments mentionnés dessus). Une fois que vous effectuez le paiement, il vous enverra alors l’original (ou autorisera le Telex Release) pour que vous puissiez le transmettre à votre transporteur en France pour le dédouanement.

Ecrit par Thibaud Rassat

Sources:
http://www.iilm.ca/index.php/fr/expertise/faq/douanes/1-douanes/7-Qu%E2%80%99est-ce%20qu%E2%80%99un%20connaissement%20%28Bill%20of%20lading%29?.html?pop=1&tmpl=component
http://fr.icom7.com/tutoriels/Les_transports_maritimes_sans_Bill_of_Lading_papier.php
 http://www.logistiqueconseil.org/Articles/Transport-maritime/Titres-de-transport.htm