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Les Olympiens Américains devraient payer des impôts sur leurs gains

Publié le 11 août 2012 par Copeau @Contrepoints

Les  personnes de l'association "Americans for Tax Reform" ont un peu attiré l’attention pour un nouveau rapport nommé “Gagnez une médaille d'Or aux JO, payez vos impôts.”

Les Olympiens Américains devraient payer des impôts sur leurs gains

Kobe Bryant, équipe des USA

Dans ce document bien écrit, ils expliquent que les athlètes pourraient faire face à une note d’impôts – à régler auprès de ces charmantes personnes de l'IRS – de presque $9,000 grâce au défavorable code des impôts américains.

Ce sujet attire même l’attention hors des Etats-Unis. Voici un extrait d'un reportage de la BBC en exemple.

Les athlètes américains ayant gagné une médaille aux JO doivent régler des impôts sur la valeur de leurs médailles – ce qui provoque des controverses aux USA. Mais pourquoi les athlètes venant des USA sont taxés alors que les autres ne le sont pas? Les Etats-Unis sont tout en haut du tableau des médailles, et ont produit ce qui se fait de mieux pour les JO jusqu’à maintenant. … Mais tout le monde n’est pas content d’entendre que les gagnants de médailles Olympiques sont taxés sur la valeur monétaire de leurs médailles. Les athlètes sont effectivement punis d’avoir réussi, soutient Marco Rubio, sénateur républicain de Floride, qui a introduit un amendement cette semaine qui éliminerait les taxes sur les primes et les médailles Olympiques.…C’est un exemple, dit-il, de la folie du code des impôts américains, qu’il nomme un «fatras compliqué et lourd à porter ».

Il est important de comprendre, malgré tout, que ce n’est pas un très bon effort que de créer une nouvelle niche fiscale. Au lieu de ça, le Sénateur Rubio cherche à faire un tout petit pas dans la direction d’une meilleure politique fiscale.

Plus spécifiquement, il veut quitter le système actuel de taxation "mondial" et mettre à la place une taxation “territorial”, qui est simplement le bon sens de la notion de souveraineté appliqué aux impôts. Si un revenu est gagné à l’intérieur des frontières d’une nation, cette nation doit décider comment et quand ce revenu doit être imposé.

En d’autres termes, si les athlètes américains gagnent des revenus en Grande-Bretagne, c’est une question pour le trésor public britannique, et non pour l’IRS.

Incidemment, à la fois la flat tax et la TVA  sont basés sur une approche territoriale des impôts. La plupart des autres états sont en avance par rapport aux USA et utilisent cette approche. Le reportage de la BBC contient de plus nombreux détails.

L’exemple des Jeux Olympiques met en évidence ce qui est considéré comme le problème sous-jacent du modèle de taxation américain sur “le monde entier”. Dans ce système, les gains réalisés par un citoyen américain sont assujettis à la fois aux impôts « locaux » et aux impôts américains. La plupart des pays ont un système de taxation « territorial » et lève l’impôt une seule fois – dans le pays où le revenu a été gagné. Avec les Jeux Olympiques ayant lieu à Londres, le Royaume-Uni devrait, en théorie, avoir droit à lever des impôts sur les primes donnés aux athlètes. Mais, comme de coutume pour beaucoup des événements sportifs internationaux, il a mis en place des exemptions pour les concurrents aux Jeux Olympiques – y compris au niveau des primes. Cela signifie que seuls les athlètes venant de pays avec un système de taxation mondial sont assujettis à des taxes sur leurs médailles. Et il y en a une poignée d’entre eux, dit Daniel Mitchell, un expert des réformes d’impôts au Cato Institue, un think-tank libertarien – citant les Philippines et l’Erythrée comme d’autres exemples. Mais avec un code des Impôts tellement connu pour sa complexité, comprendre quels pays appliqueraient cette taxe dans le contexte des JO est une tâche très difficile, dit-il. Mitchell est critique sur le système mondial de taxation, expliquant que cela amène à une « double taxation » et laisse les USA dans un désavantage compétitif et les faits paraître pour une brute sur la scène internationale. « Nous sommes un gorille de 360 kilos dans le monde économique et nous pouvons terroriser les autres nations pour les forcer à appliquer notre mauvais code des Impôts ».

Pour clore la discussion, les étatistes préfèrent la taxation mondiale car elle sape la concurrence fiscale. C’est ainsi, car, sous le régime de la taxation mondiale, les individus et les entreprises n’ont pas la possibilité d’échapper aux très hautes taxes en déplaçant ses activités dans des juridictions avec une politique fiscale plus douce.

En effet, c’est pourquoi les politiciens des nations les plus taxées sont résolus à essayer de fermer les soi-disant paradis fiscaux. Après tout, il est difficile de renforcer une mauvaise politique fiscal, si d’autres nations ont des politiques fortes des droits de l’homme sur la propriété.

A toutes fins utiles, un régime de taxation mondiale signifie que le gouvernement obtient une créance permanente et mondiaal sur vos revenus. Et sans la concurrence fiscale, la créance deviendra plus chère au fur et à mesure du temps.

P.S. Juste parce qu’une nation a le droit de taxer les étrangers qui gagnent un revenue à l’intérieur de ses frontières, cela ne signifie pas que ce soit une bonne idée de vivre à l’étranger. Le Royaume-Uni montre ce qui se passe quand les politiciens sont trop cupides. Et  Espagne montre ce qui se passe quand les taux marginaux d’impositions sont raisonnables.

P.P.S. Le Comité International Olympique a apparemment beaucoup insisté sur le fait que Londres ne pourrait accueillir les JO à moins que le gouvernement du Royaume-Uni donne son accord pour ne taxer aucun des athlètes sur leurs gains.


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