HTC ne peut pas attaquer Apple avec les brevets de Google auprès de l’ITC

HTC souhaitait utiliser les brevets de Google pour attaquer Apple auprès de l’ITC (International Trade Commission).

Mais cela s’avère plus compliqué que prévu, car HTC avait réussi à obtenir le transfert de huit brevets appartenant à Google afin de pouvoir créer une plainte contre Apple. Cette attaque est en réalité une vengeance d’HTC contre Apple, car précédemment, Apple avait attaqué HTC de la même manière.

Le juge a rejeté cinq des huit brevets présentés par HTC, en indiquant qu’il n’y a jamais eu de preuve formelle que ces brevets appartenaient à HTC. La plainte va donc se poursuivre, mais uniquement avec trois brevets validés par le juge.

Le blog FOSS Patents indique que la décision du juge peut être contestée en appel, voir même être corrigée. Mais le blog nous précise que si une contestation viendrai à être faite, elle surviendra à un moment tardif, ce qui ne rendra pas facile l’application d’un appel, ni même la reprise en compte des cinq brevets qui ont été mis de côté par le juge.

Ce qui pourrait aider HTC à poursuivre Apple est le soutient direct de Google dans cette plainte. Mais Google n’a pas apporté un transfert complet de sa propriété intellectuelle à HTC, ce qui pourrait jouer sur les poursuites engagées par HTC.

Mais la décision peut avoir des conséquences directes sur les pratiques des « patent trolls », des pratiques permettant de fournir temporairement des droits sur des brevets à des sociétés uniquement pour engager des poursuites contre un concurrent. Ces pratiques pourraient aussi ne plus avoir le même impact après cette affaire.