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Enlèvement des déchets dans le Grand Besançon : une mesure écologique qui fait baisser les impôts

Publié le 24 janvier 2012 par Lecriducontribuable
les echos

L’agglomération du Grand Besançon facture l’enlèvement des déchets ménagers au poids et au nombre de levées. Une mesure écologique qui fait baiser les impôts.

Cet article est paru initialement dans Les Échos du 24 janvier 2012.

Le Grand Besançon pèse les poubelles de ses habitants

L’agglomération crée une redevance incitative consistant à facturer l’enlèvement des déchets ménagers au poids et au nombre de levées. Une première à cette échelle.

Les 170.000 habitants du Grand Besançon sont désormais équipés de poubelles munies de puces. La collectivité a fait le choix d’une mesure incitative consistant à facturer le traitement des ordures ménagères « à la levée », mesure s’inscrivant dans une démarche globale de gestion des déchets avec ressourceries, compostage et sensibilisation du public. Depuis début janvier, quelque 40.000 bacs pucés dialoguent ainsi avec un centre de traitement des informations, via les 21 camions-bennes équipés pour la lecture et la transmission des données. A partir de septembre – le temps d’assurer les derniers réglages -, la facture sera générée en direct et l’usager y aura accès à tout moment sur Internet.

Une petite révolution, plus culturelle que technique. « Faire le bon choix, avancer en cadencement avec les élus des communes concernées, simuler et calculer nous a pris plus de temps que l’achat des camions et l’équipement des bacs », assure Jean-Pierre Taillard, vice-président du Grand Besançon. « L’évolution des mentalités nous a beaucoup aidés, complète Jean-Louis Fousseret, président de l’agglomération. Cette redevance incitative, c’est un outil fort de politique environnementale. »

L’Ademe Franche-Comté a suivi ce projet pilote pas à pas. La collectivité est la première, à cette échelle, à se lancer dans un tel dispositif, ce qui justifie la subvention de 2,6 millions d’euros (sur un budget total d’investissement de 5,1 millions d’euros) de l’association.
Objectif : minimiser l’incinération

Le coût de fonctionnement est estimé à 240.000 euros par an (1,50 euro par habitant) sur un budget annuel de gestion des déchets de 18 millions d’euros. L’incitation est réelle : des estimations montrent par exemple qu’un foyer urbain et « attentif » de 2 personnes verra sa facture annuelle passer de 279 à 188 euros.

Car l’objectif premier est bien de minimiser l’incinération. Un habitant du Grand Besançon produit 130 kilos de déchets en moyenne. La collectivité vise 100 kilos d’ici à trois ans. L’incitation joue sur 3 leviers : l’abonnement, la pesée, la levée. L’abonnement est lié au volume du bac et la part variable est fonction du volume produit. « C’est ici que l’usager peut se responsabiliser et adapter son geste. On veut l’inciter à mieux trier, notamment le verre, dont le volume pourrait être doublé », estime Jean-Pierre Taillard.

Monique Clemens, Les Echos
Correspondante à Besançon.

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