Alors que le gouvernement français confirmait son choix de baisser la TVA du livre numérique à 7 % (au lieu de 19,6 %), le Grand-Duché de Luxembourg appliquait une même baisse drastique de sa taxe pour garder un avantage comparatif sur ses voisins européens. En effet, la TVA sur le livre numérique au Luxembourg est de 15 %, mais à compter du 1er janvier, elle ne sera plus que de 3 %.
Amazon a donc contacté par email les membres de la KDP (plateforme d’autopublication) européenne pour leur signaler le changement. Par conséquent, sauf si les éditeurs et les auteurs utilisant cette plateforme baissent leur prix, ils percevront plus sur chaque vente.
Hello,
The list price you provide to us for your books is exclusive of VAT, and we add VAT to your book’s price where VAT applies. Effective January 1, 2012, the VAT rate that we will add to your VAT-exclusive list price when selling your book on our EU websites will change from 15% to 3%.
If you need to change prices on your titles for any reason — such as laws requiring uniform customer price — you can do so on the KDP website at any time.
La firme de Seattle n’est pas le seul distributeur à être présent au Luxembourg pour des raisons fiscales et de TVA. Dans le domaine du livre numérique, Apple (iTunes et donc l’iBookstore) et Sony disposent aussi de filiales qui gèrent leurs activités de distributions de contenus numériques. Quant à Kobo, les activités numériques sont basées au Canada (ou en France pour la FNAC).
En tout cas, la vitesse à laquelle le gouvernement luxembourgeois a modifié sa TVA sur le livre numérique montre les enjeux économiques de l’installation de telles entreprises sur son territoire. Sauf au prix d’une uniformisation à l’échelle européenne de la TVA sur les biens immatériels, Amazon et consorts continueront à baser leurs activités de vente de contenus numériques au Luxembourg.
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