- Les démarches
- Le Plan Local d'Urbanisme approuvé
Le Plan Local d'Urbanisme approuvé par décision du Conseil Municipal du 24 octobre 2011
Si les liens un jour ne fonctionner plus, me contacter via le lien commentaires …
Vous trouverez à la fin une copie des remarques et rapports des associations de défense et andernosiens ainsi que le mien en tant que coopérateur d’EELV sur le Bassin d’Arcachon
Téléchargements depuis le site officiel :
0- Pièces administratives (5 Fichiers)
-Délibération du 25 juin 2001 (Télécharger)
-Délibération du 29 juin 2006 (Télécharger)
-Délibération du 17 novembre 2008 (Télécharger)
-Délibération du 20 décembre 2010 (Télécharger)
-Délibération du 28 février 2011 (Télécharger)
1- Rapport de présentation et atlas communal
1.1 Rapport de présentation
1.1.1 Première partie pages 1 à 100 (Télécharger)
1.1.2 Deuxième partie pages 101 à 288 (Télécharger)
1.2 Atlas communal (Télécharger)
2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable (Télécharger)
3- Orientations d'aménagement (Télécharger)
4- Partie réglementaire
4.1 Partie écrite (Télécharger)
4.2. Partie graphique
4.2.1 Plan de zonage couleur (Télécharger)
4.2.2 Plan de zonage noir et blanc (Télécharger)
4.2.3 Extrait du zonage sur la bande littorale (Télécharger)
4.3 Carnet des emplacements réservés (Télécharger)
5- Annexes
5.1 Les servitudes d'utilité publique
5.1.1 Plan des servitudes d'utilité publique (Planche 1 et 2)
Planche 1 (Télécharger)
Planche 2 (Télécharger)
5.1.2 Recueil des servitudes d'utilité publique (2 Fichiers)
Partie 1 : pages 1 à 25 (Télécharger)
Partie 2 : pages 26 à 50 (Télécharger)
5.2 Les annexes sanitaires
5.2.1 Notice explicative (3 Fichiers)
Notice (Télécharger)
Arrêté - Délimitation de la carte d'agglomération (Télécharger)
Carte - Périmètre de la zone agglomérée (Télécharger)
5.2.2 Plan du réseau d'eau potable (Télécharger)
5.2.3 Schéma communal d'assainissement
5.2.3.1 Schéma communal d'assainissement des eaux pluviales (2 Fichiers)
Cartes (Télécharger)
Rapport (Télécharger)
5.2.3.2 Faisabilité de l'assainissement sur les secteurs non raccordés au réseau public (2 Fichiers)
Cartes (Télécharger)
Rapport (Télécharger)
5.2.3.3 Plan du réseau eaux pluviales (Télécharger)
5.2.3.4 Plan du réseau eaux usées (Télécharger)
5.3 Les autres pièces annexées
5.3.1 Droit de Préemption Urbain (DPU) Délibération d'institution (2 Fichiers)
Carte (Télécharger)
Extraits du registre de délibération (Télécharger)
5.3.2 Zones de publicité restreinte (3 Fichiers)
Carte (Télécharger)
Arrêté Municipal (Télécharger)
Extraits du registre de délibération (Télécharger)
5.3.3 Secteurs situés au voisinage des infrasturctures de transport terrestre
5.3.3.1 Arrêté du 6 avril 2011 (Télécharger)
5.3.3.2 Périmètres soumis aux zones de bruit (Télécharger)
5.3.4 Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome (PEB) (3 Fichiers)
Carte (Télécharger)
Carte avec légende (Télécharger)
Arrêté Municipal (Télécharger)
5.3.5 Secteurs soumis au permis de démolir (Télécharger)
5.3.6 Plan de Prévention des Risques d'Incendie de Fôret (PPRIF)
5.3.6.1 Rapport de présentation (2 Fichiers)
Couverture (Télécharger)
Rapport (Télécharger)
5.3.6.2 Réglement (4 Fichiers)
Page de garde (Télécharger)
Réglement (Télécharger)
Carte d'ensemble (Télécharger)
Carte par secteur (Télécharger)
5.3.6.3 Analyse préalable (3 Fichiers)
Page de garde (Télécharger)
Rapport (Télécharger)
Carte d'ensemble (Télécharger)
6- Les documents d'informations
6.1 Glossaire (Télécharger)
6.2 Plan des secteurs soumis à la loi littoral (Télécharger)
6.3 Plan de hiérarchisation des voies et du réseau cyclable (Télécharger)
6.4 Plans types des cabanes ostréicoles (Télécharger)
Vous trouverez ici un ensemble d'avis et de commentaires dont le rapport de l'etat PREFET PLU AVIS ETAT.pdf, le document (un peu précipité) que je vais remettre moi-même ce vendredi 15 juillet JRBOS EELV AVIS SUR LE PLU JUILLET 2011.pdf, la présentation qui m'a servit de support lors de nombreux échanges avec vous PRESENTATION JRBOS EELV ANDERNOS PLU JUILLET 2011 V1.pdf et des avis remarques de nombreuses associations dont je vous recommande l'adhésion et le soutien :
AVIS COMMENTAIRES SUR PLU ANDERNOS JUILLET 2011 -
BOVIO PLU BETEY ENVIRONNEMENT 2011 mars 28_Envoi_observ_PLU.pdf
ADPPM OBSERVATIONS sur le PLU d-ANDERNOS def.doc
BRANGER PLU_ BAE Andernos,_commentaire,_juillet_2011.pdf
GIRAUDEL PLU EBA Avis de l'étaT PLU andernos.pdf
GIRAUDEL PLU EBA NOTES.pdf
HOLIK 2011 avis PLU BETEY 11 juillet.pdf
JRBOS COOPERATEUR EELV AVIS SUR LE PLU JUILLET 2011.pdf
PREFET PLU AVIS ETAT.pdf
PRESENTATION JRBOS ANDERNOS PLU JUILLET 2011 V1.pdf
SOUBIROU PLU QUINCONCES Lettre PLU.pd
Fichier n°1 : 1-Présentation du contexte 2-Rapport du commisaire enquêteur 3-Procès-verbal des observations jusqu'au registre n°8 (23 pages)
(9.2 Mo)
Fichier n°2 : Lettres et documents, thèmes impliquant une réponse du Maitre d'ouvrage 4-Réponse du Maitre d'ouvrage (21 pages)
(6.9 Mo)
Fichier n°3 : 5-Conclusions du Commissaire Enquêteur 6-Avis du Commissaire Enquêteur - Note relative au Bétey (20 pages)