Idée : vers un Comité de Contrôle des Arbitrages ? [par Feldo]

Il n'y a pas si longtemps que cela, le microcosme wikipédien grouillait de billets et de cas mettant en lumière des problèmes liés aux arbitrages dictés par le dernier Comité d'Arbitrage et/ou à l'application des-dits arbitrages. Cela a donné lieu ici, là, ou là à ce qui fut dénoncé comme des dérives d'arbitres et d'administrateurs. Les petites guéguerres de clans de type "touche pas à mon pote" pourrissant évidemment un débat qui aurait pu nettement mieux tourner.
Aujourd'hui, je vous présente une idée qui pourrait être un début de solution en attendant une amélioration des règles de fonctionnement du Comité d'Arbitrage (CAr) : le Comité de Contrôle des Arbitrages (CCA). Le but de ce Comité serait d'examiner la validité des décisions prises par le précédent, notamment dans le but de déterminer s'il y a eu ou pas "dérapage", par exemple lorsqu'un arbitre participe à un arbitrage alors qu'il est impliqué avec une des parties (ou plus), ou bien s'il y a lieu de sanctionner d'avantage lorsque quelqu'un de déjà sanctionné souhaite un bon anniversaire, ou bien si les restrictions imposées par le CAr sont disproportionnées. Il aurait également le rôle de déterminer si oui ou non une personne sanctionnée remplit les conditions pour lever un arbitrage non limité dans le temps pesant sur lui.
Au fil du temps, cela aidera à établir une jurisprudence, notamment concernant les exceptions dont peut faire l'objet une personne sous le coup d'un arbitrage.
Évidemment, un système de contrôle pareil nécessiterait une indépendance maximale vis-à-vis du Comité d'Arbitrage (CAr) et des clans, tout en prenant en compte le fait que tout Wikipédien est volontaire et non rémunéré, et donc que beaucoup de choses dépendent de la motivation du-dit Wikipédien. Ce comité devrait donc remplir certaines exigences afin d'augmenter sa fiabilité. Les élections de ses membres auront valeur de sanction par le reste de la communauté wikipédienne.
Ainsi, afin d'avoir suffisamment de contrôleurs actifs, je préconise un nombre proche sinon identique à celui du CAr. Idem pour la durée de mandat. En revanche, je déconseille de mettre les élections pour le CCA et le CAr au même moment, afin de laisser aux anciens arbitres les temps de souffler et d'éviter les candidatures opportunistes.
Afin de garantir une séparation claire entre le CAr et le CCA, la possibilité d'être membre des deux comités sera évidemment prohibée.
Interdiction formelle aux contrôleurs d'être impliqués dans l'arbitrage en cours d'examen. Cela devrait être aussi le cas pour le CAr, mais il est plus facile de créer une bonne structure de décision que d'en réformer une au fonctionnement très imparfait. Au moins, si ce nouveau Comité voyait le jour, l'impartialité d'un arbitrage ne dépendrait plus du bon vouloir de ses membres.
Les témoins pourront se signaler, mais n'auront pas le droit de témoigner sur les pages de ce Comité tant que ce dernier n'aura pas convoqué le-dit témoin. Son degré d'implication dans les faits concernant l'Arbitrage et sa demande de contrôle devront obligatoirement être explicités, afin de montrer tout conflit d'intérêt potentiel.
Le CCA aura le droit d’interdire à un Wikipédien de redemander un contrôle d'arbitrage similaire au précédent sans apporter de en cas d'un certain nombre de demandes de contrôles abusives au delà de tout doute raisonnable, notamment concernant le même arbitrage. Nombre à déterminer par prise de décision.
Le CCA aura le droit de saisir le CAr en cas de personnes ne respectant pas l'interdiction précédente ou de faux-témoignages possibles.
Le CCA aura le droit d'exclure du CAr toute personne ayant tenté au delà de tout doute raisonnable.
Voilà. Ce n'est pas encore trop abouti, il y a encore quelques failles dans ce règlement proposé et des points encore vagues à définir, mais c'est justement afin que cette idée puisse bénéficier des suggestions des uns et des autres que je préfère m'arrêter là. Et je remercie Pierrot pour donner la possibilité aux Wikipédiens d'apporter de la visibilité à leurs idées en réalisant des billets invités.