A propos des oeuvres dites « composites »

Je vois beaucoup de personnes faire tout un tas d’histoires pour les droits d’auteurs. Notamment sur certains types de forums gratuits : les membres ont tendance à être des spécialistes en la matière et règlent bien souvent leurs comptes en public à mauvais escient. Et ce, sans aucune connaissance de la loi. J’ai aussi vu pas mal de choses aberrantes par rapport au copyright, du genre : « tu mets pas ton copy, donc on peut se demander si la création est bien de toi »  mouais… Sachez qu’apposer son copy sur une création n’est pas obligatoire. Dire ça à un membre, et en plus en direct sur un forum, c’est un coup à faire fuir certains membres. Les « bien- pensants », eux, resteront. Sérieusement, quand il s’agit de droits d’auteur, il y a toujours toute une armée de pseudos-juristes en herbe qui apparait.
Ce qui pose souvent problème, ce sont les oeuvres dites « composites ». Mais qu’est-ce qu’une oeuvre composite ?
Selon l’article 9, alinéa 2, de la loi de 1957 relative aux droits d’auteurs : (je cite) « oeuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante, sans la collaboration de l’auteur de cette dernière« . 

L’oeuvre composite appartient bien à son auteur, MAIS sous réserve des droits d’auteurs de la première oeuvre. En gros, l’auteur de cette dernière doit consentir, par écrit de préférence, à l’adaptation de sa création.

Je vais vous donner un exemple pour que ce soit plus clair :

Par exemple le thème de Noel suivant, à première vue, appartient à son auteur.

Vous remarquez que j’ai entouré en rouge le Père Noël. Pourquoi ? Tout simplement parce qu’il a déjà un auteur d’origine (voir sur abduzeedo) et par conséquent, sans accord du premier auteur, l’oeuvre ci-dessus n’appartient pas totalement au créateur du thème pour forum même si ce dernier a entièrement fait son Père Noël sur son propre logiciel. Ça reste quand même une copie du premier. Attention, quand je dis « copie » ce pas dans le sens péjoratif. Même un copyright sur la création et un dépôt sur copyright France (une belle arnaque soit dit en passant) n’y changeront rien. C’est la loi.

Un autre exemple :

J’ai créé ce large art il y a quelques temps :

Néanmoins, cette création ne m’appartiendra jamais totalement même si c’est moi qui l’ai créée. C’est aussi une oeuvre composite. Pourquoi ? Tout simplement parce que les ressources utilisées ne m’appartiennent pas. Même si j’ai pris les images dans les ressources de Deviant Art ou sur un autre site où les images sont gratuites (et non libres de droits), elles appartiennent toujours à leurs auteurs respectifs.

Les photos gratuites que l’on trouve sur certaines banques d’images

Je rajoute ce point, car il a quand même son importance. Gratuit ne veut absolument pas dire « libre de droit ». En effet, afin de pouvoir utiliser une photo à titre commercial, il faut payer une licence simple voire étendue (suivant les utilisations voulues) aux auteurs respectifs. Ce qui est normal. Vous ne pouvez pas vous permettre de prendre une photo et vous en servir dans un but commercial sans en avoir payé le droit (licence) à l’auteur. Pour être plus claire, quand vous faites, par exemple des lasagnes bolognaises et que vous allez acheter vos ingrédients à Auchan, ce dernier ne vous offre pas les tomates pour votre sauce. Eh bien c’est pareil pour les photos desdites banques d’images.

J’espère que ce topic vous aura un peu éclairé et vous évitera de brandir une pancarte « respect des droits d’auteurs » sans connaissance de la loi et surtout n’importe comment :mrgreen: