ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 21 novembre 2011

Lundi 21 novembre 2011, à 19h00 aura lieu un conseil municipal à Avranches.
L'entrée est libre.

l'ordre du jour :

Question n° 1
Adoption du compte rendu de la séance du 18 juillet 2011

Question n° 2
Scriptorial : Demande de subvention auprès de la DRAC dans le cadre du projet de « Bibliothèque virtuelle du Mont Saint- Michel »

Question n° 3
Aménagement et restauration du centre culturel et de son théâtre : avenant au marché de maîtrise d’œuvre

Question n° 4
Adhésion au syndicat mixte de production d'eau potable du Granvillais et de l'Avranchin : approbation des statuts et désignation des délégués

Question n° 5
Rétrocession de voirie par l'État

Question n° 6
Dénomination d’une rue - quartier rue de Dunkerque

Question n° 7
Ressources humaines - avancements de grades - modification des ratios "promus/promouvables"

Question n° 8
Ressources humaines - mise à disposition d'un agent de la ville au profit de la communauté de communes d'Avranches

Question n° 9
Scriptorial : fixation de nouveaux tarifs de produits boutique

Question n° 10
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget primitif de l'exercice 2012, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2011

Question n° 11
Répartition de l'enveloppe de subventions aux clubs sportifs

Question n° 12
Indemnités à verser aux anciens musiciens et sapeurs-pompiers

Question n° 13
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales