Je ne sais s’il vous en souvient mais l’ami Fansolo, blogueur orléanais plein d’humour, s’était attiré les foudres du maire (UMP) d’Orléans, Serge Grouard pour avoir commis une savoureuse pastiche sur un de ses blocs - intitulé «Les amis de Serge Grouard» - pendant la campagne des élections municipales en 2008 alors qu’il était lui-même candidat sur la liste menée par Jean-Pierre Sueur, ancien maire d’Orléans et sénateur (dont je salue au passage la brillante réélection au Sénat, dans un fauteuil : dès le premier tour ! Pour un département réputé non sans raisons de droite, c‘est un véritable bras d‘honneur à la Sarkozie).
Las ! L’édile ne goûta point cette inoffensive blague de potache et poursuivit Antoine Bardet, alias Fansolo en justice. Solidarité oblige (je ne saurais dire depuis combien de temps j’ai découvert tout à fait par hasard le blog de Fansolo et grâce à lui, la très riche blogosphère orléanaise de gauche ce qui ne pouvait manquer de plaire à l’ancienne orléanaise restée attachée à la ville et à la Région Centre où j’ai passé 30 ans) je commis un article au vitriol le 6 février 2008 Orléans : de la démocratie selon Serge Grouard et l’UMP (droite dure). Fansolo perdit en première instance devant le tribunal d’Orléans - le président du Tribunal se permettant même d’affirmer, dès l’exposé des faits ! «C'est l'histoire de l'arroseur arrosé» - preuve s’il en était besoin que l’affaire était jugée avant même d’avoir été entendue - ce que rappelle ce matin sur son blog l’amie Circé-45 dont j’avais découvert l’existence en octobre 2007 grâce précisément à Fansolo Circé-45 : un nouveau blog politique (au féminin) à Orléans.
Condamné à une lourde amende, Fansolo fit appel mais la peine fut confirmée par la Cour d’appel d’Orléans. Mais cette lamentable affaire eut des conséquences bien plus sérieuses sur sa vie. Il perdit son emploi et dut quitter Orléans ce que j’appris à l’époque grâce à un article de Mourad Guichard sur Libé Orléans Interview: acculé, le blogueur Fansolo quitte la gabare orléanaise (20 août 2009) ce qui eut le don, comme vous l’imaginerez certainement, de me mettre en fureur comme en témoigne un autre article écrit le 21 août 2009 avec le même flacon de vitriol MERDALOR ! Fansolo jette l’éponge, mis K.O. debout par l’inf… Serge Grouard.
Il en fut profondément affecté moralement et avec lui toute sa famille, notamment ses petites filles déracinées et obligées de se faire de nouveaux ami(e) ce qui est toujours traumatisant à cet âge. N’ayant aucune propension à la paraphrase, je vous laisse découvrir le détail de ces tribulations sur le blog de Circé, lu ce matin Fansolo : Journée de Fête et de Renaissance à Orléans (7 oct. 2011).
Aujourd’hui, c’est Serge Grouard que l’arrêt de la Cour de cassation envoie au tapis.
Les magistrats de la plus haute instance de l’ordre judiciaire - ceux-là même dont Nicolas Sarkozy osa dire en 2007 qu’ils étaient des «petits pois alignés dans une boîte» ! - mouchent autant les avocats du maire d’Orléans que le Président du tribunal d’Orléans et les magistrats de la Cour d’appel d’Orléans… Une simple question de qualification juridique que devrait connaître n’importe quel étudiant en droit !
Rien d’étonnant, j’ai constaté souventes fois ces dernières années que les avocats choisis par différents plaignants de l’UMP contre leurs adversaires les poursuivaient sur des fondements juridiques erronés, ce qui ipso facto fait qu’ils sont déboutés. Mais des juges ! Surtout de Cour d’appel… comment peuvent-ils ne pas automatiquement soit rejeter la demande soit la requalifier ? Je suggère qu’on les envoyât faire un petit stage - à leurs frais - sur les bancs de la faculté de droit d’Orléans. Ils y apprendraient sans doute beaucoup puisque cette vénérable institution - simple «Ecole de droit» à l’origine mais déjà réputée pour l‘enseignement du droit romain - fut crée au Moyen-Âge à la même époque que la Sorbonne et qu’y enseignèrent des maîtres prestigieux.
Or, selon ce que je lis ce matin sur le site de France Info (où j’allais chercher tout autre chose) Cassation : le maire d’Orléans va devoir rembourser le blogueur (6 oct. 2011) la Cour de cassation a annulé le jugement d’octobre 2008 et la confirmation de la Cour d’appel d’Orléans en mars 2010 pour une raison bien simple : un tel «abus de la liberté d’expression» relève de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et non de la responsabilité civile. C’est net, clair et sans ambages et comme le souligne à juste titre Me Emmanuel Tordjman, avocat de Fan Solo : «C’est une belle victoire pour la liberté d’expression. La décision est claire et nette : quel que soit le support, un blog, internet, un journal, on doit impérativement soumettre son action à la loi sur la liberté de la presse»…
Serge Grouard est condamné, outre 3.000 € au titre des dépens, à rembourser toutes les sommes qu’Antoine Bardet, alias Fansolo lui a versées. Comme l’écrit Circé, je crains qu’il n’en fît porter la charge aux contribuables orléanais alors même que cette malheureuse affaire n’est due qu’à sa suffisance et à sa crétinerie. Il est exactement aussi autocrate que Nicolas Sarkozy, estimant que tout doit plier devant lui. Mais ça ne le fait pas ! Il y a encore heureusement en France des juges intègres et indépendants qui statuent uniquement sur les éléments de droit. Fansolo eut bien raison de dire «faire confiance à la justice de son pays»…
Il devait tenir aujourd’hui à 11 H 30 une conférence de presse devant la Mairie d’Orléans - un beau pied de nez ! Cela m’aurait fait bien évidemment plaisir d’y être. Vous en trouverez très certainement les images et la vidéo chez Circé.