Emissions de carbone : inventer une fiscalité innovante

Le cabinet de conseil Carbone4 publie une étude sur l'évolution de nos émissions de carbone depuis 20 ans. On y apprend que si un français, en moyenne, émettait 9252 kg de carbone par an en 1990, nous sommes passé aujourd'hui à 10397 kg.

Ce qui est intéressant dans cette étude, c'est que l'on peut savoir, poste par poste, quels sont ceux qui sont les plus émissifs et comment ils évoluent. Par exemple, le chapitre "Autres biens de consommations" passe de 1519 kg à 2393 kg, essentiellement parce que, en vingt ans, la consommation d'ordinateurs, de téléphones portables et autres produits high-tech à explosé. On y découvre aussi que le rayon "viandes" représente une tonne d'émission annuelle de carbone.

Les créateurs de Carbone4, Jean-Marc Jancovici et Alain Grandjean, sont aussi les défenseurs de la taxe carbone que, pour ma part, je combat car j'estime qu'il s'agit d'un impôt sommaire et contre-productif.

Leur étude permet justement d'imaginer une autre fiscalité environnementale, en travaillant secteur par secteur. Explications.

Imaginons une taxation carbone différente que l'on appellera "contributions incitatives". Elle s'applique à raison de 2 centimes par kilo de CO2 émis. Elle augmente ensuite de 2 centimes par an. 

Cette taxation s'applique à toutes les émissions mais elle est répartie, secteur par secteur, chaque formant une contribution particulière.

Chaque secteur forme une communauté d'intérêt, dont les actions sont dirigés par un groupe de pilotage.

Chaque secteur récupère le produit de sa contribution pour investir dans le même secteur économique, dans des actions permettant de tendre vers une réduction drastique des émissions de CO2.

Chaque groupe de pilotage est composé des acteurs concernés : industriels, pouvoirs publics, association de consommateurs, ... Les investissements choisis doivent revenir,  en priorité,  à la fois aux producteurs du secteur comme aux consommateurs: c'est la notion d'auto-contribution.

Prenons quelques exemples: la voiture, c'est une tonne et demi d'émission de CO2. Une contribution de 2 centimes rapporte donc 1,8 milliards d'euros par an. Elle est intégralement utilisé, l'année suivante, pour investir dans des systèmes de mobilités alternatifs (auto-partage, transport en commun, ...)  La contribution incitative sur les produits laitiers permet de dégager 1 milliard: cet argent est utilisé en priorité par installer des unités de méthanisation et de biogaz dans les exploitations d'élevage. On pourrait ainsi, secteur par secteur, détailler les usages possibles, ce que fais d'ailleurs sur mon site innovation politique/fiscalité environnementale.

Conclusion: si nous voulons sortir de l'impasse de la taxe carbone et retrouver à la fois des politiques publiques volontaristes et agir sur l'évolution des émissions de  carbone, nous avons besoin d'une fiscalité innovante et efficace. Dans le contexte de crise financière actuelle, cette fiscalité ne doit avoir qu'un seul but : investir dans l'économie verte de demain.