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Le notaire ou le géomètre ?

Par Misst

Il y a des situations totalement ubuesques qui se déclenchent, un peu par hasard ; et c'est le cas pour ma maison, achetée en 2000.

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Petite explication. En octobre 2000, j'achète (avec un crédit immobilier) une maison avec dépendance, avec un jardin très agréable, dans la petite commune de C.
Nous y faisons de gros travaux de réhabilitation, de mise en conformité afin que cet ensemble soit agréable.
L'an dernier, Cher-et-Tendre et moi-même décidons de procéder à une division de notre bien immobilier et de se séparer de la moitié de nos bâtiments avec une petite cour attenante. Nous espérions que la taxe foncière serait forcément revue à la baisse du fait de cette vente. Quelle n'a pas été notre surprise la semaine dernière en recevant notre foncière et en constatant que son montant n'avait absolument pas varié.

Cher-et-Tendre, étant pragmatique, décide de mener sa petite enquête et découvre avec stupeur que oui, notre maison nous appartient bien, mais que non, le terrain sur lequel est construite notre maison ne nous appartient toujours pas ! Au cadastre, le changement de propriété n'a pas été mis à jour, ni en 2000 ni en 2010.
Conclusion, si les anciens propriétaires nous réclament la jouissance de notre jardin, nous serons bien obligés, dans l'absolu, de leur ouvrir le portail.
Mais ce serait bien trop simple si il ne venait se greffer sur cet épineux dossier, le fait que depuis 10 ans,  nous avons réglé une taxe foncière égale à la totalité du bien immobilier (bâtiments + terrain) et qu'une pièce de notre maison (ving mètres carré) est payée par...  les anciens propriétaires. Sans compter les erreurs de mesures faites par le géomètre.

Alors, devant une telle situation, j'hésite entre :

- Hurler un bon coup (c'est déjà fait)
- M'énerver (mais après qui)
- Faire le nécessaire pour que la situation soit remise d'aplomb (mais par qui).

Après avoir fait un tour au service des hypothèques (ou notre dossier est bloqué depuis novembre 2010), nous croisons les doigts pour que la personne (compétente et compréhensive) qui nous a reçu nous tire de ce très mauvais pas.

Mais les réponses données par notre notaire (dont je tairai le nom mais que je déteste cordialement) et le géomètre (qui était censé faire le nécessaire auprès du cadastre) me laisse sans voix ! Et je me dis que c'est encore un dossier qui serait peut-etre mieux traité par M. Courbet, de son prénom Julien.

A suivre...


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