Bientôt, à Paris, un colloque sur LES COLONIES, LA REVOLUTION FRANCAISE ET LA LOI.

Colloque
LES COLONIES, LA REVOLUTION FRANÇAISE, LA LOI
Vendredi 23 et samedi 24 septembre 2011
Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Salle 1
Centre Panthéon
12 place du Panthéon à Paris
Vendredi 23 septembre 2011
09h00 - Accueil des invités
09h30 - Allocutions des personnalités.
10h15 - Pause-café
10h30 - Introduction générale
Du Code Noir à la Révolution française : Remarques sur le droit colonial
de l’Ancien Régime
Frédéric Régent, Maître de conférences en Histoire, I n s t i t u t
d'Histoire de la Révolution Française (EA 127-UMS 622), Université Paris 1
Panthéon-Sorbonne.
Jean-François Niort, Maître de conférences en Histoire du droit et des
institutions, CRPLC (UMR 5083),
GREHDIOM, Université des Antilles et de la Guyane.
I
La législation sur les noirs et gens de couleur en France de l'Ancien
Régime à la Révolution
11h00 - Élaboration et pratique de la législation sur les Noirs en France
au cours du XVIIIe siècle.
Pierre Boulle, Professeur des universités en Histoire, Université McGill,
Montréal.
11h20 - Les libres de couleur dans le jeu politique en France en 1789 :
Origine, implication, devenir
Erick Noël, Professeur des universités en Histoire, Archéologie
Industrielle, Histoire et Patrimoine (AIHP, EA 929), Université des
Antilles et de la Guyane.
11h40 - Discussion
12h30 - Déjeuner
II
Les questions coloniales saisies par la Constituante et la Législative
14h30 - Les Constituants et la loi dans les colonies (1789-1791) : L'idéal
libéral à l'épreuve de la question coloniale
Yann-Arzel Durelle-Marc, Maître de conférences en Histoire du droit et des
Institutions, Centre de Recherches juridiques de Franche-Comté (EA 3225),
Université de Franche-Comté.
14h50 - Exclusif, droit des neutres et révolutions (1789-1799)
Manuel Covo, Doctorant en Histoire, Centre d'Etudes Nord-Américaines,
Mondes Américains, Sociétés, Circulations, Pouvoirs (CENA-MASCIPO, UMR
8168),
EHESS
15h10 - Discussion
15h40 - Pause-café
III
Appliquer une législation radicale dans les colonies sous la Convention et
le Directoire
16h00 - L'abolition, la révolution et la loi, ou de l'originalité du cas
français, vers 1780 / 1848
Olivier Pétré-Grenouilleau, Inspecteur général de l'Education nationale,
Professeur associé, Centre Roland Mousnier (UMR 8596), Université Paris
IV-Paris- Sorbonne.
16h20 - Abolir l'esclavage (1793-1848) ?
Succès et limites d'une mesure révolutionnaire
Frédérique Beauvois, Assistante diplômée, Institut d’histoire économique
et sociale (IHES), Université de Lausanne.
16h40 - L'ombre du gouverneur derrière la façade uniformisée des
départements d'outre-mer : L'institution des agents particuliers dans la
loi du 1er janvier 1798
Frédéric Charlin, Docteur en Histoire du droit et des institutions, Centre
d'études et de recherche sur le droit,
l'histoire et l'administration publique (CERDHAP), Université de Grenoble,
et GREHDIOM (Université des Antilles et de la Guyane).
17h00 - Discussion
19h00 - Cocktail dinatoire tropical
Samedi 24 septembre 2011
09h00 - Le droit pénal esclavagiste à l’Ile de La Réunion : Rupture ou
continuité avec l’Ancien Régime (1796-1802)
Bruno Maillard, Docteur en Histoire, Université Paris VII, ATER à
l’Université Paris XII.
09h20 - Révolution, colonies et droit privé
Eric de Mari, Professeur des Universités en Histoire du droit, UMR 5815,
Institut d’Histoire des Anciens Pays de Droit Ecrit,
Université
Montpellier I.
09h40 - Discussion
10h00 - Pause-café
IV
Retour d'un droit colonial réactionnaire sous le Consulat et l’Empire
10h30 - De la Constitution de l'an VIII au rétablissement de l'esclavage
(1802) et à l'application du Code civil (1805) dans les colonies
françaises : Le retour d’un « droit colonial » réactionnaire et
dérogatoire sous le régime napoléonien
Jean-François Niort, Maître de conférences en Histoire du droit et des
institutions, CRPLC et GREHDIOM, Université des Antilles et de la Guyane.
Jérémy Richard, Docteur en Histoire du droit (Université d'Aix-Marseille),
GREHDIOM.
11h00 - Une construction impériale : Le Code Decaen à l’Ile de France
(1803 – 1810)
Bernard Gainot, Maître de conférences, habilité à diriger des recherches
en Histoire, Institut d'Histoire de la Révolution Française (EA 127-UMS
622), Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne.
11h20 - Le procès d’une insurrection d’esclaves en 1811 à la Réunion :
Entre droit de l’ancien régime et droit colonial révolutionnaire
Sudel Fuma, Professeur des universités en Histoire contemporaine,
directeur de la Chaire UNESCO « Relations et apprentissages interculturels
dans l’océan Indien », Centre de Recherche sur les Sociétés de l’Océan
Indien (EA 12, CRESOI), Université de La Réunion.
11h40 - Discussion
12h30 - Déjeuner
V
L'héritage de la Révolution française
dans le droit colonial
14H20 - Le statut des Egyptiens sous l’expédition d’Egypte : L’invention
d’un nouveau droit colonial
Yerri Urban, Docteur en Droit Public, Centre d'Etude et de Recherche en
Droit et en Sciences Politiques (CREDESPO, EA 902), Université de
Bourgogne.
14H40 - Citoyenneté et propriété en Algérie au XIXe siècle : Devenir des
idéaux révolutionnaires libéraux, d'après les archives de Victor-Ambroise
Lanjuinais (1802- 1869).
Florence Renucci, Chercheur, CHJ (UMR 8025), CNRSUniversité Lille 2.
15H00 - Les Justices de paix dans un contexte colonial : Un laboratoire
d’expérimentation juridique ?
Sandra Gérard-Loiseau, Ingénieur d'études, CHJ (UMR 8025), CNRS-Université
Lille 2.
15h20 - Discussion
16h00 - Pause-café
16h30 - Conclusion générale
Serge Dauchy, Directeur du CHJ,
Pierre Serna, Directeur de l'IHRF